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thierry billet

Vice président Climat Air Energie du GRAND ANNECY

Sarkozy et le verrou de la non rétroactivité des lois

Publié le 29 Février 2008 par Thierry BILLET dans C'est personnel

Je trouve cet article sur le site de MEDIAPART, le journal sur internet, lancé par Edwy PLENEL, l'ancien rédacteur en chef du MONDE, un projet qui me semble intéressant, et verra le jour... le 16 Mars 2008...


La non rétroactivité des lois est posée par l’article 8 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 (reprise en préambule dans le Constitution de 1958) :
« La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une Loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée. »


Le Président Sarkozy, après son élection, s’est heurté, en prenant ostensiblement le peuple à témoin, à ce principe de non rétroactivité. C’était à propos d’un article de son « paquet fiscal » voté en août dernier, qui prévoyait que les emprunts contractés — même avant son élection — pour l’achat d’une résidence principale donneraient droit à une réduction d’impôt. Non, édicta le Conseil constitutionnel, une telle mesure ne saurait concerner les emprunts contractés avant le 6 mai 2007. L’avantage échappait ainsi à bien des Français, qui se trouvèrent alors fâchés avec la non rétroactivité.

Une seconde façon d’instiller un espoir en la rétroactivité est intervenue en décembre, lors du débat sur le rachat possible de jours de RTT. Le Medef, par la voix de sa présidente, Laurence Parisot, intervint dans le débat : « Ne cherchons pas à inventer un mécanisme rétroactif, incompréhensible et quasi impossible à mettre en place pour l'année qui s'achève". Les Français découvraient à nouveau quel manque à gagner représente le strict principe de la non rétroactivité...

Aujourd’hui, avec le texte sur la rétention de sûreté défendu par Rachida Dati, Nicolas Sarkozy cherche à engranger les bénéfices de cette inoculation, dans l’esprit public, qu’une loi peut produire des effets bénéfiques remontant à une date qui se situe avant celle de son émission. Le Conseil constitutionnel réitère son refus et le Président tente de le contourner en saisissant pour avis Vincent Lamanda, le premier président de la Cour de cassation, qui ne se plie pas à la manoeuvre... Cependant Nicolas Sarkozy joue de la défiance créée vis à vis de la non rétroactivité, quand il déclare au Parisien : « J’aimerais qu’on ne mette pas ce principe de la rétroactivité au service des criminels les plus dangereux. »

Notons enfin et par ailleurs que la rétroactivité, en philosophie, désigne l’effet déformant que produit, pour l’examen des faits passés, la connaissance actuelle de leur devenir. Exemple : cette promesse électorale du candidat Sarkozy (chapitre 2 intitulé « Une démocratie irréprochable ») : « Je créerai une procédure d’habeas corpus, qui garantira que personne n’est envoyé ni maintenu en prison sans qu’une juridiction collégiale statuant en audience publique ne se soit prononcée. »

Pour mieux connaître le projet :
http://www.mediapart.fr/une
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Une dynamique

Publié le 29 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

L'article de Mme Colette LANIER dans le Dauphiné de ce 28 février confirme pleinement mon analyse d'hier.
Constatant que 50% des personnes interrogées se disant proches des VERTS votaient pour JL RIGAUT au premier tour des municipales, elle écrit :
"Ce sont les Verts qui donneraient à son embarcation le plus d'élan. Avoir offert une place dans son bateau à l'emblématique écolo local Thierry Billet s'avère gratifiant. Cinquante écologistes sur cent le soutiendraient."
C'est un des indicateurs forts de ce sondage, l'adhésion d'une majorité d'électeurs écologistes à un projet ambitieux et "durable" pour ANNECY... Ce qui ne fait pas fuir l'électorat centriste habituel annécien.
C'est la synergie entre ces deux électorats qui est le moteur de la liste.
Et on le vérifie bien lors des réunions publiques au cours desquelles l'accueil fait aux thématiques environnementales est excellent.
Je sais depuis longtemps que l'électorat écologiste est un électorat bien plus "centriste" que le parti des VERTS lui-même... Ce que certains verts ne veulent pas comprendre, malheureusement pour l'écologie et la crédibilité de ce parti.
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Un sondage...

Publié le 27 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

Un sondage ne fait pas l'élection.
Mais tout de même, on ne voit pas ce qui pourrait changer radicalement la donne.
Jean Luc RIGAUT à 48%, le PS à 24% et la liste UMP à 17 %, telles sont les données du sondage du Dauphiné Libéré de ce jour.
Aux élections de 2001, Bernard BOSSON avait réalisé au premier tour 41,83% et la liste de la gauche plurielle (Verts + PS) 32,21%.
Si le sondage se vérifie dimanche 9 mars, cela signifiera que
les 7% d'électeurs verts annéciens que j'ai réunis sur mon nom aux législatives de 2007 ont intégralement soutenu l'alliance que nous avons choisie avec Jean Luc RIGAUT : ils s'ajoutent au score de Bernard BOSSON et se retranchent de celui de Jean EXCOFFIER de 2001.
C'est un signe de maturité politique intéressant : les écologistes ont bien compris que l'urgence écologique nécessitait de passer du statut de "sonneur d'alerte" à celui de "réalisateur".
Demain, dans une majorité renouvelée, nous aurons la responsabilité de prouver que nous sommes en mesure de changer la politique environnementale de la Ville, d'impulser une modification radicale des comportements individuels.
En résumé de faire d'ANNECY une réelle cité de l'excellence environnementale, ce qu'elle est déjà pour la qualité de l'eau de son Lac.
Ce nouveau bloc majoritaire annécien a vocation à rassembler une majorité encore plus large à l'agglomération et au SILA pour inscrire le prochain mandat dans un projet cohérent de développement soutenable.
Il nous reste quelques jours de campagne pour enraciner cette perspective de changement et de continuité dans l'esprit de nos concitoyens.

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OGM : réunion d'information ce 29 février

Publié le 27 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

Il nous faut sans cesse expliquer les problèmes que posent sur le plan de la santé, sur celui de  la biodiversité et sur celui de la citoyenneté, le développement des OGM dans le monde.
Le vote de la Loi dans les termes du Sénat, approuvé par Pierre HERISSON, est un déni des engagements de Jean Louis BORLOO et de Nicolas SARKOZY au GRENELLE de l'environnement.
Les associations de défense de l'environnement organisent une nouvelle réunion d'information le vendredi 29 février à 20 heures salle Eugène VERDUN à BONLIEU, avec Christian VELOT, chercheur dont on vient de "sucrer" les crédits parce qu'il a dit ce qu'il pensait des OGM...
J'aurai le plaisir d'y représenter Jean Luc RIGAUT, invité par les associations, mais animant une réunion publique de notre liste au même moment.
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Gestion du SILA : toujours pas de réponse.

Publié le 26 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

Pierre HERISSON ne m'a toujours pas répondu sur les questions posées sur la gestion budgétaire du SILA et sur la convention qu'il devait signer avec la Compagnie des bateaux sur l'utilisation de la pompe à essence.

Que signifie ce silence alors que ces questions de simple bon sens datent du 21 janvier ?

Je vous rappelle mes questions :


A l'attention de Pierre HERISSON et Pierre BRUYERE,

Bonjour,

    * J'ai essayé de comprendre le budget activités nautiques à partir des explications données au Conseil.

J'ai bien compris, comme vous l'avez admis, que sans le prêt à taux zéro, le budget n'était pas équilibré.

Par contre, je ne comprends pas en page 6 la dépense de 14 000 euros sur la location pompe qui ne trouve aucune recette correspondante.

Vous n'avez pas répondu à ma question sur la concession : merci de me faire passer la convention signée avec le concessionnaire privé et agréée par nos instances.

Au final, vous n'avez pas donné le coût exact de la cale sèche : pourrez vous me l'indiquer ?

    * De la même manière, sur le budget assainissement, concernant les collecteurs, la démonstration de Pierre BRUYERE était époustouflante.

Mais j'aimerais la lire pour comprendre exactement le cheminement.

Pourriez vous m'adresser une note à ce propos ?


Par exemple, tout le monde ne paie pas la PRE si je ne m'abuse.

    * Sur le tarif redevances, si j'ai bien compris, il faut 10 millions d'euros d'emprunts pour financer les 15 millions d'euros de travaux.


En fonction du nombre de mètres cube vendus, combien cela coûtera t-il en + dans les années à venir de financer cette dette ?

Avez vous chiffré cela ?

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Un éco quartier, c'est quoi ?

Publié le 25 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

Le projet d'éco-quartier sur le ténement COSMOPLAST vers l'avenue de GENEVE et au-delà vers le FIER sera un des projets structurants du prochain mandat municipal, avec le projet de tram train dont il constituera un élément essentiel.

Il convient de préciser de quoi il s'agira.

L'écoquartier -ou quartier durable- vise tout à la fois en milieu urbain, à remplir des objectifs d'économie d'énergie et de matières premières, une meilleure gestion de l'eau, la mobilité douce, une qualité de vie faisant la part belle à la nature en ville et, plus fondamentalement, un urbanisme et des styles de vie "durables".

A la fois vitrine et symbole d'une évolution positive en profondeur de la société, l'écoquartier est l'expression tangible d'une politique intelligente de la ville. Au vrai l'écoquartier propulse une écologie habituée à provoquer rejet et dénonciation en fer de lance d'un projet de société constructif et enthousiasmant, associant un mieux-être immédiat à la prise en compte à long terme de l'environnement. En apportant en outre une réponse à la dimension collective du défi écologique, et en permettant de réelles avancées sur ce plan, l'essor des écoquartiers maintient à flot l'espoir que l'humanité saura relever la tête...

La Revue Durable, excellent bimestriel suisse, distribué à ANNECY par exemple à la maison de la presse de BONLIEU, présente en ce moment un dossier consacré à cette initiative. Je lui ai emprunté cette présentation de 7 écoquartiers suisses et 18 projets français, avec une comparaison qualitative passionnante.
Vous pouvez consulter son site
www.larevuedurable.com
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Réunion publique

Publié le 24 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

Lundi 25 février à 20 heures
salle Pierre LAMY,
réunion publique de la liste "PLUS FORT ANNECY"

Venez poser toutes vos questions sur le programme de la liste,
  • sa proposition de tram train pour la grande couronne annécienne,
  • ce que sera l'éco quartier "VALLIN FIER" sur les terrains de l'ancienne entreprise COSMOPLAST,
  • le projet de carte jeunes "passe partout",
  • etc.
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Robert BADINTER & le viol de la Constitution

Publié le 24 Février 2008 par Thierry BILLET dans C'est personnel

LE MONDE publie un entretien avec Robert BADINTER après que Nicolas Sarkozy ait demandé, vendredi 22 février, au premier président de la Cour de cassation de lui faire des "propositions" pour que la rétention de sûreté des criminels dangereux à leur sortie de prison s'applique immédiatement. 

Cette pratique absolument inédite où un président en exercice demande à des magistrats des idées pour violer la Constitution est propremnt stupéfiante. Dans quel autre pays démocratique pourrait on procéder de la sorte ?

Le Conseil constitutionnel avait pourtant censuré une telle application, jeudi. Qu'en pensez-vous


Il est singulier de demander au plus haut magistrat de France les moyens de contourner une décision du Conseil constitutionnel, dont le respect s'impose à toutes les autorités de la République selon la Constitution elle-même. Si le président entend passer outre la décision du Conseil, une voie lui est ouverte : demander au Parlement la révision de la Constitution. Rendez-vous au Congrès !

 

Comment interprétez-vous la décision du Conseil constitutionnel ?

Le Conseil constitutionnel a admis la conformité à la Constitution de la rétention de sûreté. Mais, dans le même temps, tout en disant que ce n'est pas une peine, il la traite comme telle, en déclarant qu'elle ne peut être rétroactive. En pratique, le système ne sera pas applicable avant quinze ans. Et même après, sa mise en oeuvre risque d'être problématique. En plus de la censure de la rétroactivité (de la loi pénale la plus dure), le Conseil constitutionnel a fait une réserve d'interprétation importante, en imposant à la juridiction compétente de "vérifier que la personne condamnée a effectivement été en mesure de bénéficier, pendant l'exécution de sa peine, de la prise en charge et des soins adaptés au trouble de la personnalité dont elle souffre".

D'où l'alternative : soit les soins n'ont pas été donnés et le détenu ne pourra pas aller dans un centre de rétention de sûreté ; soit la prise en charge et le traitement sont intervenus - ce qui implique que la prison aura bénéficié de toutes les ressources nécessaires, changement radical par rapport à la situation actuelle - et dans ce cas, il n'y aura sans doute pas lieu de l'envoyer dans un centre de rétention de sûreté. Nous retrouvons là une situation proche de la loi sur l'ADN : le Conseil constitutionnel la valide, mais en fait elle est quasiment inapplicable. De surcroît, d'ici quinze ans, la majorité politique aura sans doute changé.

Le Conseil a donc retiré une partie du venin de la loi. Mais il a accepté le principe de la détention pour dangerosité, hors toute commission d'infraction. Qui ne voit le brouillard dans lequel on va plonger la justice ? On crée l'emprisonnement pour raisons de dangerosité, concept éminemment flou. Une personne sera enfermée, non plus pour les faits qu'elle a commis, mais pour ceux qu'elle pourrait commettre. On perd de vue l'un des fondements d'une société de liberté. On est emprisonné parce que l'on est responsable de ses actes. Nous passons d'une justice de responsabilité à une justice de sûreté. C'est un tournant très grave de notre droit. Les fondements de notre justice sont atteints. Que devient la présomption d'innocence, quand on est le présumé coupable potentiel d'un crime virtuel ?

Mais ce tournant est désormais constitutionnel.

Lorsque j'étais président du Conseil constitutionnel (1986-1995), j'avais posé sur mon bureau une affichette : "Toute loi inconstitutionnelle est nécessairement mauvaise. Mais toute loi mauvaise n'est pas nécessairement anticonstitutionnelle." Le fait que la loi sur la rétention de sûreté ait été jugée conforme à la Constitution ne change pas sa nature : ce sera toujours une mauvaise loi. Il y a eu des heures de gloire pour la justice : la fin de la torture, du bagne, l'abolition de la peine de mort, la possibilité pour un citoyen français de faire un recours à la Cour européenne des droits de l'homme. Aujourd'hui, nous sommes dans une période sombre pour notre justice.
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Pollution de l'air, la preuve par le SEMNOZ

Publié le 23 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

Nous vivons une période intense de pollution atmosphérique depuis plusieurs semaines; ce qui a conduit le préfet à limiter la vitesse automobile. Un arrêté que personne ne respecte ou presque : il suffit de se rendre sur l'autoroute pour être abondamment doublé si vous respectez la limite de 110 km/h . Et comme il n'y a pas de contrôle, cela reste lettre morte.
Pourtant, vue du SEMNOZ la stagnation du nuage de pollution est impressionnante sur RUMILLY, AIX LES BAINS et ANNECY.
Or, nous savons que la pollution de l'air est autour d'ANNECY à hauteur de 75% la responsabilité de l'automobile.
Il faut donc prendre des mesures drastiques pour améliorer la qualité de l'air : c'est la responsabilité des élus de prendre les mesures qui s'imposent pour assurer la santé publique.
Cela passera par une désintoxication de l'urbain vis à vis de l'automobile : l'utiliser moins pour respirer mieux.
Jusqu'à 300 mètres, on marche.
Jusqu'à 1 kilomètre on pédale.
Au delà on prend le bus.
C'est ce que Jean Luc RIGAUT rappelle à chacune de nos réunions publiques.

PS : Je lis dans la presse que LAGARDERE est intervenu pour censurer la couverture de COURRIER INTERNATIONAL qui titrait "SARKOZY malade selon la presse espagnole"...Le même SARKOZY qui refuse d'appliquer l'avis du Conseil Constitutionnel sur sa loi inique sur la prison à vie. Jusqu'où ira-t'il ?

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Thermographie aérienne : la suite...

Publié le 23 Février 2008 par Thierry BILLET dans Municipales 2008

La thermographie aérienne réalisée cet hiver va permettre de sensibiliser les annéciens sur les déperditions d'énergie de leur logement ou de leur copropriété.
A partir de cette photographie, la Ville va disposer d'un outil pédagogique
pour informer la population qui pourra venir en mairie constater si son habitation n'est pas une passoire à énergie.
Ensuite, nous construirons 
le plan d'accompagnement d'abord sur les bâtiments communaux car la Ville doit montrer l'exemple; ensuite avec les propriétaires et les copropriétés pour financer et réaliser rapidement les travaux d'isolation utiles.
C'est donc un chantier considérable qui s'ouvre dès le 17 mars pour permettre aux annéciens de devenir acteurs de la lutte contre le réchauffement climatique : la molécule de carbone "de trop" ne doit pas venir d'ANNECY. C'est notre responsabilité vis à vis de la planète et des générations futures.
Mais c'est aussi le gage de la création d'emplois au pays, non délocalisables, et utiles.
Ce cercle vertueux entre l'écologie et le social, voilà qui montre la cohérence de la liste à laquelle j'appartiens.

L'énergie la moins polluante c'est celle qu'on n'utilise pas.
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