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thierry billet

Écologiste annécien

Les scenarii suisses sur le réchauffement climatique

Publié le 28 Juin 2019 par Thierry BILLET

Parce que le climat de la HAUTE SAVOIE suit la même évolution que celui de la SUISSE, il est toujours pertinent de regarder les scenarii suisses de réchauffement climatique. Ce petit film d'animation nous donne les principales clés.

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La ville végétale, une histoire de la nature en milieu urbain

Publié le 27 Juin 2019 par Thierry BILLET

Un bel entretien de Jean-Luc BAUDIN avec Emilie-Anne PEPY, de l'Université Savoie Mont Blanc auteure avec Charles-François Mathis du livre « La ville végétale une histoire de la nature en milieu urbain en France, du xviie au xxie siècle »Une mise en perspective historique bien utile notamment sur la question de la densification urbaine.

 

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« En France, on assiste à une régression continue du droit de l’environnement »

Publié le 27 Juin 2019 par Thierry BILLET

Dans une tribune au « Monde », un collectif de juristes, dont Corinne Lepage, dresse un bilan des atteintes à la démocratie environnementale et dénonce une communication « perverse » des autorités françaises.

Alors que le gouvernement ne cesse de proclamer sa volonté « écologique », et qu’il a ouvert un débat sur une modification constitutionnelle qui intégrerait le climat et la biodiversité, la triste réalité que nous constatons, nous, juristes, est celle d’une régression continue du droit de l’environnement. Bien que le principe de non-régression ait été reconnu par le Conseil d’Etat, c’est une régression généralisée posée en principe qui s’applique en France et, ce, dans tous les domaines.

Tout d’abord dans les domaines concernant la démocratie environnementale, c’est-à-dire l’information à la participation et à la prise de décision en matière environnementale et l’accès au juge. Il s’agit d’obligations à la fois communautaires et internationales (convention d’Aarhus, 1998). La disparition programmée de la Commission nationale du débat public, qui avait su mettre en place une procédure et une méthodologie de la conférence de consensus, est incontestablement un recul. De même que la suppression expérimentale des enquêtes publiques dans deux régions, qui préfigure certainement sa généralisation, comme si le fait de pouvoir consulter un dossier sur Internet équivalait à celui de pouvoir débattre avec un commissaire-enquêteur et de contraindre ce dernier à fournir un rapport et, surtout, un avis indépendant ; la radiation du commissaire-enquêteur Gabriel Ullmann pour cause d’avis défavorable émis sur un projet en Isère a rappelé la fragilité des commissaires-enquêteurs qui osent donner un avis négatif. Les supprimer résout évidemment le problème !

 

Une nouvelle jurisprudence du Conseil d’Etat a presque réduit à néant la possibilité d’obtenir la démolition d’une construction illégale

A cela s’ajoutent les atteintes multiples portées à la recevabilité des requêtes, après que la commission chargée de simplifier les procédures d’autorisation d’urbanisme en cas de contentieux a fait droit à tous les souhaits des constructeurs et promoteurs. Créée sous la présidence de Christine Maugüé, membre du Conseil d’Etat, cette commission a aussi permis d’enfermer la procédure dans des règles extrêmement strictes que la plupart des associations ignorent totalement. Enfin, cerise sur le gâteau, la nouvelle jurisprudence du Conseil d’Etat qui permet de régulariser de manière extrêmement large des autorisations illicites, annihilant tout intérêt aux recours, comme la loi Macron, a presque réduit à néant la possibilité d’obtenir la démolition d’une construction illégale. Sans compter la cohorte de lois qui, depuis la loi d’engagement national pour le logement de 2006, n’ont de cesse de réduire la capacité d’action des associations et de permettre la condamnation des requérants pour des recours sans qu’ils aient à être abusifs dès lors qu’ils ont créé un préjudice aux défendeurs.

Enfin, la jurisprudence du Conseil d’Etat est extrêmement favorable à l’administration, qui réduit considérablement les chances des justiciables par rapport à ce que serait une jurisprudence judiciaire dans laquelle les intérêts en présence sont appréciés de manière plus équitable. Cette régression du droit à la participation et du droit au juge apparaît d’autant plus anormale que toute la communication du gouvernement se fait sur son souhait de mieux associer les Français à la prise de décision, en matière environnementale comme dans d’autres. On voit ce qu’il en est dans la réalité.

Des études d’impact réduites à la portion congrue

Le deuxième volet de régression est incontestablement celui des études et des autorisations préalables, en particulier, des études d’impact. Celles-ci sont désormais réduites à la portion congrue, ne concernant que très peu de projets, à telle enseigne qu’une mise en demeure de la Commission européenne a été adressée à la France de mettre un terme à des critères qui ne sont pas admis par le droit européen. Peu d’études d’impact, mais aussi peu d’autorisations au titre de la législation des installations classées, toutes les grandes installations agricoles en particulier en étant désormais déliées, de même que des installations très polluantes comme les traitements de surface. La saisine de l’autorité environnementale, dont les avis indépendants gênent manifestement le gouvernement qui souhaite la réduction de ses interventions, sera désormais réglée au cas par cas, le choix de la saisir ou pas étant dans les mains du préfet… Parallèlement, les sites inscrits ont été réduits massivement et l’intervention du Conseil national de la protection de la nature supprimée dans de très nombreux cas. On rajoutera les prébendes données aux chasseurs et à la fusion programmée entre l’Agence pour la biodiversité et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, laissant supposer que les chasseurs auraient pour seule vocation la protection de la nature. Les autorisations d’abattre des oiseaux protégés qu’ils ont pu obtenir récemment sont loin de conforter cette approche… Ainsi, à l’heure où on berce nos concitoyens de considérations sur le rôle majeur de la biodiversité, on en détruit systématiquement les outils de protection comme ceux de la santé humaine. La dernière innovation est la volonté de supprimer dans les documents d’urbanisme les mesures de protection de l’environnement. Ainsi, la messe est dite et, dans le droit souhaité par le pouvoir en place, « l’environnement ça suffit ! ».

Enfin, et sans entrer dans un inventaire à la Prévert qui pourrait occuper plusieurs pages, il faut ajouter des décisions ponctuelles ou plus générales qui s’inscrivent directement à l’encontre des obligations françaises en matière de réduction des émissions de gaz à effets de serre : ainsi, le projet de loi d’orientation des mobilités, qui ne résout rien et n’interdit le moteur thermique à la vente que dix ans après l’Allemagne, autorise de nouvelles autoroutes, le contournement de Strasbourg, le projet immobilier Europa City, et prévoit même de nouvelles voies comme le contournement d’Arles au risque de massacrer la Camargue. Le même constat peut être fait en matière de santé environnementale avec le refus des parlementaires d’interdire le glyphosate dans la loi Egalim, etc.

En bref, la régression n’a jamais été aussi patente. Mais la particularité des temps présents est de devoir se battre à la fois contre des actes et contre une communication d’une perversité extrême puisqu’elle prétend le contraire de ce qui est réellement fait.

Jean-Pierre Beurier, professeur émérite (université de Nantes) ; Philippe Billet, professeur agrégé de droit public (université Jean-Moulin Lyon-III), directeur de l’Institut de droit de l’environnement de Lyon ; Marie-Pierre Camproux Duffrene, professeure des universités en droit privé (université de Strasbourg) ; Hubert Delzangles, professeur agrégé de droit public, Sciences-Po Bordeaux ; Alexandre Faro, avocat à la cour de Paris ; Jérôme Fromageau, conseiller pour la culture auprès de la Commission nationale française de l’UNESCO ; Christian Huglo, avocat à la cour de Paris, docteur en droit ; Simon Jolivet, maître de conférences en droit public (université de Poitiers) ; Corinne Lepage, avocate à la cour de Paris, docteure en droit, ancienne ministre de l’environnement ; Grégoire Leray, maître de conférences agrégé de droit privé ; Agnès Michelot, maîtresse de conférences en droit public (université de La Rochelle), présidente de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) ; Michel Prieur, professeur émérite à l’université de Limoges, directeur scientifique du Crideau, doyen honoraire de la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, président du Centre international de droit comparé de l’environnement ; Francois-Guy Trebulle, professeur des universités, directeur de l’école de droit de la Sorbonne (université Panthéon-sorbonne Paris-I) ; Jean Untermaier, professeur émérite (université Jean-Moulin-Lyon-III).

 

 

 

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Traitement des déchets, rapport annuel du SILA

Publié le 26 Juin 2019 par Thierry BILLET

Le rapport annuel 2018 du SILA sur le traitement des déchets est paru et il permet notamment de mesurer la performance environnementale de l'activité d'incinération et de valorisation énergétique confiée au Syndical. La préoccupation relative à la qualité de l'air concerne notamment les dioxines et les furanes, ces substances cancérigènes qui avaient défrayé la chronique lors de la pollution de l'incinérateur de GILLY SUR ISERE que j'avais suivie à titre professionnel.

Comme les années précédentes, les mesures effectuées sur le lait, les légumes, les lichens, les sols et les retombées atmosphériques montrent une pollution infime, largement inférieure aux normes et recommandations existantes. Pour résumer, on retrouve la pollution "de fond" que l'on trouve partout où l'on effectue des mesurages; sans aucune relation donc avec l'activité de l'usine d'incinération.

C'est donc un résultat encourageant qui permet d'exclure toute possibilité d'un impact négatif du fonctionnement de l'incinérateur sur la santé publique.

Le rapport montre la poursuite de la diminution des tonnages d'ordures ménagères incinérées en moyenne de 250 kilos par an par habitant sur tout le périmètre du SILA avec une pointe à 300 kilos dans les vallées de THONES du fait du poids du tourisme qui augmente artificiellement le ratio par habitant.

Vous pouvez consulter ou télécharger le rapport sur le site du SILA avec le lien ci-dessous.

 

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Mise en oeuvre de la zone de circulation différenciée ce 26 juin

Publié le 25 Juin 2019 par Thierry BILLET

 

Nous avons clairement identifié la pollution estivale à l'ozone comme le problème majeur que nous aurions à affronter dans l'avenir du fait du réchauffement climatique : l'ozone est un polluant secondaire lié à la transformation de composants organiques volatils (COV) et de NOx produits par le trafic routier sous l'effet de la chaleur. Nous voici confrontés à la première vague  de pollution  de cet été du fait de la canicule en cours.

 QUALITE DE L’AIR

Mise en place des mesures dans le cadre de l’épisode de pollution niveau orange, mercredi 26 juin à partir de 7h30.

Considérant l’épisode de pollution en cours sur le bassin annécien, la Ville activera la circulation différenciée en centre-ville (intérieur de la rocade) à partir du mercredi 26 juin, 7h30, pour une durée pour le moment indéterminée.

Ainsi, pour circuler à l’intérieur de la zone de circulation différenciée, vous devez impérativement disposer d’un véhicule doté d’une vignette Crit’Air 0,1,2, ou 3. Il en est de même pour accéder à un parking municipal. Le certificat concerne tous les véhicules routiers à moteur : deux roues, trois roues, quatre roues, véhicules particuliers, utilitaires, poids lourds, bus et autocars.

Il est donc conseillé aux véhicules Crit’Air 4 et 5 de rester stationnés et de ne pas se déplacer.

Les jours de circulation différenciée, la SIBRA met en place le ticket à 1€ valable toute la journée sur toutes les lignes comme à chaque épisode de pollution.

 Comment se procurer une vignette Crit’Air

Rendez-vous sur le site www.certificat-air.gouv.fr muni de votre carte grise. La vignette Crit’Air est un dispositif national. Elle coûte 3,62€. Ce prix couvre uniquement les frais de fabrication, de gestion, et d’envoi. Il ne s’agit pas d’une taxe et il n’y a aucune recette pour le budget de l’Etat.

 

 

 
 
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Absentéisme au F-HAINE

Publié le 25 Juin 2019 par Thierry BILLET

Le Dauphiné s'est fait l'écho de mon intervention en conseil communal d'ANNECY du 17 juin sur l'absentéisme des élus du F-HAINE depuis deux ans à toutes nos réunions communales. On apprend que l'une de ces élus vient de démissionner dans la foulée de mon intervention. Mais les trois autres sont toujours aux abonnés absents tout en touchant leurs indemnités d'élus sans vergogne. Ils ne viennent pas non plus (sauf un de temps en temps) aux réunions du conseil municipal.

C'est à dire que ces donneurs de leçons et dénonciateurs des élus "tous pourris" sont les premiers à appliquer ce qu'ils dénoncent avec malveillance chez les autres élus : le désintérêt pour leur mandat et l'appât du gain. L'extrême droite fonctionne toujours ainsi : dénoncer chez les autres ce qu'elle pratique avec délectation dans l'ombre. Le seul combat démocratique qui vaille, c'est de mettre sur la place publique ses contradictions et ses mensonges. La grande majorité des élus qui travaillent, assistent aux réunions, débattent n'ont pas de leçons à recevoir d' absentéistes patentés.

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Voie verte, un succès croissant

Publié le 24 Juin 2019 par Thierry BILLET

Le succès de la voie verte autour du lac ne fait que croître : + 100% en 20 ans, + 37% en 9 ans et + 16% en 2 ans; la croissance s'accentue ces dernières années avec des problèmes de fréquentation liés au 1,1 million d'usagers par an. Comment traiter cet attrait pour le vélo au bord du lac ? Tel est l'enjeu que nous devons affronter alors que le bouclage du tour du lac avance; ce qui en accentuera encore la popularité.

Et d'abord qui la fréquente ? 60 % de cyclistes de loisir, 22% de cyclistes sportifs et 9 % de vélos à assistance électrique : la part des piétons est marginale.Et 61 % viennent du GRAND ANNECY (38% d'ANNECY ville).

C'est la cohabitation avec les cyclistes sportifs qui est devenu le motif essentiel de l'insatisfaction des usagers à cause du différentiel de vitesse : 25% à moins de 15 km/h, une vitesse médiane est de 18,50 km/h; mais  8% à 20% des cyclistes dépassent les 30 km/h; c'est la principale  cause de stress et de désagrément sur la piste. Heureusement, les accidents sont rares = 13 par an entre SEVRIER et DOUSSARD, et jusque 70% de chutes en solo pour seulement 20% avec un antagoniste. Les observations vidéo montrent un fonctionnement en trois bandes de 1 mètre alors que les vitesses des cyclistes y sont très différentes; ce qui crée un sentiment d'insécurité lors des doublements ou des croisements.

L'étude du SILA fait apparaître que l'éclairage de la piste n'est pas demandé par les usagers : la surface est plate et sans obstacle. L'éclairage signalétique des vélos suffit.

Par contre, l'élargissement de la voie est proposé de 3,20 mètres environ à 4 mètres; mais le coût est considérable ; de l'ordre de 4 millions d'euros sur la seule rive OUEST. Il faudra donc travailler sur les usages pour rendre l'utilisation encore plus agréable avec des solutions techniques simples comme la suppression du marquage central qui incite à occuper toute sa voie de circulation et complique les dépassements, la séparation des flux piétons vers les chemins dédiés, l'entretien des haies qui créent des effets de paroi qui repoussent les vélos vers le centre de la piste, etc. Mais aussi, le renforcement de la pédagogie vers les utilisateurs pour un meilleur respect mutuel et un renvoi des rouleurs vers la départementale quand les pics de fréquentation des week-ends sont là.

 

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PRIORITERRE, liquidée pour rien

Publié le 23 Juin 2019 par Thierry BILLET

La relaxe du dernier président de PRIORITERRE, l'ancien espace info énergie de la HAUTE SAVOIE, prouve l'inanité des accusations portées par une cabale politicarde contre les dirigeants de cette ONG . Avec le coup de grâce porté par Laurent WAUQUIEZ qui a signé l'arrêt de mort de l'association et l'a contrainte à la liquidation judiciaire. 

Résultat pitoyable : une vingtaine de licenciements de techniciens engagés dans la transition énergétique, 2 ans sans espace info énergie en HAUTE SAVOIE, et une MAISON pour la PLANÈTE devenue de simples bureaux administratifs...

Quel gâchis créé par quelques calculs politiciens et un procureur dont le passage à ANNECY n'aura laissé que le désaveu de la poursuite pénale d'une inspectrice du travail censurée par la Cour de Cassation, l'opprobre démentie contre des responsables associatifs et une tuerie toujours inexpliquée. Triste bilan, tristes pratiques; avec le même perdant : la transition énergétique.

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EPR de FLAMANVILLE, catastrophe !

Publié le 22 Juin 2019 par Thierry BILLET

La catastrophe économique est là. À l’origine, la construction de la centrale nucléaire EPR à Flamanville, commencée en 2007, devait être achevée en 2012 et l’ouvrage devait coûter 3,5 milliards d’euros. Avec les nouvelles réparations exigées par l’Autorité de Sureté Nucléaire, l’EPR ne sera sans doute pas terminé avant fin 2022. Son coût risque de dépasser les 12 milliards d’euros. Chaque mois de retard coûte 200 millions d’euros à EDF.

Malgré toutes les alertes depuis 1975, les gouvernements successifs ont poursuivi la course du nucléaire civil et Emmanuel MACRON y a ajouté les deux réacteurs en ANGLETERRE malgré la démission du directeur financier d'EDF qui criait "casse cou" et qui doivent contractuellement être réalisés en 5 ans, alors qu'EDF n'a pas terminé FLAMANVILLE en 12 an, et a déraillé sur l'EPR construit en FINLANDE. L'accident industriel majeur se profile à l'horizon avec comme conséquence le démantèlement annoncé d'EDF, ou comment utiliser de mauvaises décisions politiques pour privatiser l'activité rentable et socialiser les pertes comme on l'a déjà fait pour AREVA il y a deux ans.

Bref, la course solitaire française au nucléaire va nous coûter cher; d'autant qu'elle obère la nécessaire réorientation de notre politique énergétique en faveur des énergies renouvelables. A 12 milliards d'euros, combien d'éoliennes off shore et combien de millions de logements rénovés thermiquement ?

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Le télétravail... Pourquoi pas vous ?

Publié le 21 Juin 2019 par Thierry BILLET

Dernier rendez-vous avec le cycle de conférences « Le numérique c’est fantastique »*organisé par la Ville d’Annecy Mercredi 26 Juin à 18h30 "Le télétravail... Pourquoi pas vous ?"
salle des eaux et forêts – 113 Boulevard du Fier - Annecy

Intervenant : Jean Pouly, consultant et chroniqueur

Près d'un tiers des personnes actives en France pourraient « télétravailler », c'est-à-dire exercer son métier hors de son bureau de manière régulière et volontaire.

La réforme du Code du travail en 2017 a simplifié le recours au télétravail, qui est devenu une pratique de plus en plus courante - quoique parfois encore informelle - dans le secteur privé comme public.

Jean Pouly, consultant et chroniqueur de la transformation numérique de la société, partagera sa connaissance du sujet avec le public et répondra aux questions pratiques.

Cette dernière conférence qui sera suivie d’un moment de convivialité, à partir de 20h00.
Les participants aux conférences seront invités à s’exprimer sur le bilan des 10 conférences sur la transition 
numérique : sujets les plus appréciés, les moins appréciés, qualité des intervenants, format et horaires, suggestions d'amélioration pour la saison 2019-2020, etc.

* Rappel du contexte :

La ville d’Annecy et l’agglomération du Grand Annecy ont conjointement lancé une stratégie commune pour relever le défi de la transition numérique. Dans ce cadre, des conférences à destination du grand public sont organisées entre septembre 2018 et juin 2019. Le public aura ainsi l’occasion de rencontrer des experts reconnus dans leur domaine qui évoqueront ces grands sujets d’intérêt général que sont les voitures autonomes, la fracture numérique, les objets connectés, le télétravail ou encore le numérique à l’école.

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