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thierry billet

Écologiste annécien

Capteurs de CO2

Publié le 16 Janvier 2022 par Thierry BILLET

En août 2021, j'alertais la mairie sur l'utilité d'installer des capteurs de CO2 dans les écoles pour mesurer la pollution de l'air de manière à lutter contre la diffusion du COVID-19 dans le droit fil du travail que j'avais engagé avec C NOTRE AIR...

J'ai eu le plaisir d'être "repris" par Monsieur JADOT qui enguirlande le gouvernement de ne rien avoir fait dans ce sens. Lequel JADOT se prend une avoinée  dans le CANARD ENCHAINÉ qui compare les déclarations du candidat écolo et des élus écolo qui ne font rien pour mettre en place ces capteurs... ANNECY est aux abonnés absents comme toujours quand il s'agit de FAIRE et pas de seulement  PARLER.

Capteurs de CO2

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Tri sélectif à la mode ASTORG/LARDET

Publié le 15 Janvier 2022 par Thierry BILLET

Une photo vaut mieux que de longs discours. Tout ce qui se trouve dans cette benne est recyclable : palettes, huile de friture, bidons de plastique, cartons. C'est une petite partie des déchets générés par le Noël des ALPES, manifestation "coresponsable" selon l'appel d'offres de la mairie... Tout cela dans une ville qui veut "accélérer la transition écologique". Réveillez vite Monsieur MARIAS  si vous le croisez en mairie !

Tri sélectif à la mode ASTORG/LARDET
Tri sélectif à la mode ASTORG/LARDET

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Concert Isabelle DESMERO

Publié le 12 Janvier 2022 par Thierry BILLET

Concert : Chantatrisse et Pianoteuse

Récital pour dix doigts et deux cordes vocales. Isabelle Desmero et Agnès Ruhaut.

Concert voix et piano, lyrique souriant et chanson française, 1h20.

Isabelle Desmero (la chantatrisse)  qui nous vient de marseille et Agnès Ruhaut (la pianoteuse) qui nous vient exprès de Milan,vont vous entraîner dans leur joyeuse ballade musico/buccale un tantinet déjantée au cours d'une petite séance de dépoussiérage d'airs d'opéras, d'opérettes, de chansons françaises et d'autres petites surprises de leur cru... 
Vous voyagerez sous leurs charmants auspices, et avec de sacrés bons guides, de Bernstein à Trenet, de Bizet à Juliette, sans oublier quelques détours du côté de Debussy et de quelques grands mélodistes français... Laissez-vous donc entraîner dans cette ballade musicale et jubilatoire, ponctuée de petites escales en formes de dictons, de bons mots et de clins d'oeil. Le sourire n'est jamais bien loin, avec ces deux luronnes ! 
Un délirant petit voyage musical, dont vous repartirez en ayant fait votre plein de bonne humeur pour la semaine ! 

Avec : Isabelle Desmero (Chantatrisse) Et Agnès Ruhaut (Pianoteuse) 
En partenariat avec Cran Gevrier Animation.

Vendredi 28 janvier 2022 à 20h.

 : tous public 
 : Tarif unique 10€. 

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Les tartuffes de l'urgence climatique

Publié le 10 Janvier 2022 par Thierry BILLET

L'urgence climatique frappe chaque jour à notre porte : chaque partie de la planète envoie des signaux du dérèglement global qui menace l'humanité.

A droite, tous les candidats à la Présidentielle s'en moquent, obnubilés par la récupération des voix des inquiets peureux de l'étranger. PECRESSE, ZEMMOUR, LE PEN sont à mettre dans le même sac : l'état de la planète les indiffère.

MACRON est d'un autre bois qui dit vouloir s'en préoccuper et s'en préoccupe quand ça lui chante.

Mais à gauche, HIDALGO, JADOT et MELENCHON ont fait de l'urgence climatique leur étendard.

Dès lors, si l'on admet que le quinquennat à venir est déterminant, pourquoi ces trois-là s'entendent-ils pour ne pas s'unir autour d'un programme commun contre le nouveau régime climatique ?

Comment appelle t'on le fait de se trouver face à un état d'urgence et de ne rien faire pour le combattre sérieusement ? Comment acceptent-ils de laisser la gauche "passer son tour" en 2022 si le quinquennat qui vient est déterminant  face à l'urgence climatique ?  

C'est que ça peut encore attendre 5 ans (et donc ce n'est pas si urgent que ça) ? Ou bien qu'ils ont décidé que leur petite boutique de parti et leurs gros égos de candidats valaient mieux que l'efficacité d'une candidature unifiée ? 

Dans les deux cas, ces Tartuffes ne méritent guère la considération qu'ils attendent des Français.

 

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Ma lettre au Conseil d'Etat

Publié le 8 Janvier 2022 par Thierry BILLET

J'ai décidé d'écrire au Conseil d'Etat sur l'une des motivations de principe de l'arrêt RIGAUT vs ASTORG qui a consisté à écarter la demande de rejet des comptes de campagne. Je vous laisse en prendre connaissance ci-dessous. Pas besoin d'être un juriste pour se rendre compte que la chronologie prive le droit de toute effectivité et donne tous pouvoirs à une Commission nationale des comptes de campagne débordée et sans moyens efficaces.  

Objet : Arrêt N° 450359

ELECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES D’ANNECY (Haute-Savoie)

Monsieur le Vice Président,

Je me permets d’attirer votre attention sur l’arrêt cité en référence qui concerne le rejet de l’annulation des élections municipales d’ANNECY de juin 2020.

L’arrêt retient que :

« S’agissant des conclusions tendant au rejet des comptes de campagne de M. Astorg et de Mme Lardet :

19. Les conclusions de M. Rigaut tendant au rejet des comptes de campagne de M. Astorg et de Mme Lardet sont nouvelles en appel et par suite irrecevables »

Or, la protestation électorale doit être déposée devant le Tribunal administratif dans les 5 jours suivant l’élection.

Les comptes de campagne doivent être déposés dans les 3 mois suivant l’élection.

Dès lors, lorsque la requête est déposée devant le Tribunal administratif, le compte de campagne n’est nécessairement pas déposé.

Dès lors, comment contester devant le Tribunal administratif un compte de campagne qui n’existe pas  au moment de sa saisine sans s’exposer au rejet d’emblée au motif que la décision de la CNCC approuvant le compte de campagne n’est pas connue et ne peut donc être sérieusement critiquée ?

L’arrêt n°450359 conduit donc à penser que la décision de la Commission nationale des comptes de campagne ne serait en définitive pas susceptible d’être discutée devant la juridiction administrative, alors même que son Président a regretté dans la presse ne pas disposer des délais ni des moyens suffisants pour un examen complet des comptes de campagne qu’il examine.

Au cas présent, l’inéligibilité de Mme LARDET et de M. ASTORG avait été sollicitée devant le Tribunal administratif pour des motifs parfaitement détaillés identiques à ceux qui motivaient la demande de rejet des comptes de campagne (utilisation des moyens parlementaire et municipaux par les candidats) dans le mémoire d’appel devant le Conseil d’État.

Je vous remercie de l’attention portée à ce courrier.

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Les faits sont têtus...

Publié le 5 Janvier 2022 par Thierry BILLET

Vous avez été nombreux à me demander des précisions sur mon précédent article concernant notamment la "faillite" des institutions en charge de la prévention de la prise illégale d'intérêts et des conflits d'intérêts. En voici deux exemples.

L'arrêt du Conseil d'Etat stipule :

 

18. En troisième lieu, la circonstance que M. Géry, candidat sur la liste « Réveillons Annecy », se soit abstenu de transmettre à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique les déclarations prévues par l’article 11 de la loi du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique au titre de ses anciennes fonctions de vice-président de la communauté d’agglomération du Grand Annecy, n’est pas, par elle-même, de nature à le rendre inéligible en application de l’article L. 118-4 du code électoral. Par suite, alors qu’il n’est pas allégué et ne résulte pas de l’instruction qu’une peine d’inéligibilité aurait été prononcée à l’encontre de M. Géry en application de l’article 26 de la loi du 11 octobre 2013, le grief relatif à ce manquement, qui n’est par ailleurs pas susceptible en lui-même de porter atteinte à la sincérité du scrutin, ne peut qu’être écarté.

Vous aurez compris que Monsieur GERY n'a pas fait sa déclaration d'intérêts à la HATVP qui en a été alertée. Et qu'a fait la HATVP ? Rien. Alors que le défaut de déclaration d'intérêts est passible des sanctions prévues à l'article 26 de la loi du 11 octobre 2013, la HATVP n'a saisi aucune juridiction pénale. Et le Conseil d'Etat qui le constate ne saisit pas non plus une juridiction pénale. 

Hier on apprend que Philippe MARTIN président du conseil départemental du GERS qui a triché sur sa déclaration d'intérêts a été condamné... Un VP du GRAND ANNECY à la même période que Monsieur GERY a été sollicité plusieurs fois par la HATVP pour demander des éclaircissements sur sa déclaration. Philippe MARTIN et lui auraient mieux fait de ne rien déclarer du tout... La HATVP et le Conseil d'Etat n'y auraient rien trouvé à redire. Deux poids deux mesures, autrement dit une incitation à ne pas déclarer.

 

25. D’une part, s’il n’est pas contesté qu’un assistant parlementaire de Mme Lardet a participé à la campagne électorale de la liste que celle-ci conduisait au premier tour, il ne résulte de l’instruction ni qu’il a utilisé sa messagerie professionnelle dans ce cadre, ni que cette participation a eu lieu pendant ses heures de service. En outre, il ne résulte pas de l’instruction que des courriels relatifs à la campagne auraient été envoyés de la messagerie personnelle de ce collaborateur en utilisant le matériel informatique mis à sa disposition. Enfin, si cet assistant parlementaire a bénéficié de trois autorisations d’absence rémunérées, portant sur six jours, il ne résulte pas de l’instruction que ces autorisations aient constitué en l’espèce une manœuvre prohibée par l’article L. 52-8-1 du code électoral.

ASTORG/LARDET ont fait plaider que les assistants parlementaires avaient travaillé pour la campagne municipale lors de leur "pause méridienne". JLR a envoyé aux juridictions administratives des courriels envoyés par un assistant parlementaire par exemple à 15 heures 43 ou à 15 heures 29 (cf ci-dessous). Sauf à ce que les magistrats administratifs déjeunent à l'heure espagnole, il est constant qu'il y a bien un problème; d'autant que JLR avait joint des attestations des colistiers prouvant que la permanence parlementaire avait été utilisée régulièrement, par exemple pour les RV avec les colistiers pour les convaincre de se joindre à ANNECY RESPIRE ou pour les photographies officielles; ce que le Conseil d'etat reconnaît par ailleurs. C'est ce que je qualifie de cécité volontaire de la part des juridictions.

 

Les faits sont têtus...
Les faits sont têtus...
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Vive la vie !

Publié le 1 Janvier 2022 par Thierry BILLET

L'arrêt du Conseil d'Etat refusant d'annuler l'élection municipale d'ANNECY est l'occasion d'un bilan personnel en ce début d'année 2022.

En tant qu'avocat, cet arrêt me rappelle plusieurs décisions de la juridiction administrative. Je vous ai déjà raconté la fois où le Tribunal administratif de GRENOBLE avait jugé que la cale sèche de SEVRIER était "démontable" malgré les dizaines de tonnes de béton. Ou quand le Tribunal administratif s'était déclaré incompétent au bénéfice du Conseil d'Etat ...qui se déclara incompétent lui-aussi à propos de la prolongation de la déclaration d'utilité publique de l'A41... Une constante de la justice administrative : ne pas voir ce qu'elle n'a pas envie de voir sous des motivations souvent incompréhensibles ou des affirmations d'autorité. 

En tant que citoyen, les alertes de la déontologue de l'Assemblée Nationale, de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, de la Commission nationale des comptes de campagne se seront heurtées à des institutions dépourvues de moyens ou de courage (ou les deux) malgré les pièces produites particulièrement probantes. On peut encore aujourd'hui en FRANCE ne pas remplir de déclaration d'intérêts alors qu'on est élu, et personne n'y trouvera à redire, même pas le Conseil d'Etat. Ou bien se faire des factures pour justifier l'utilisation des moyens municipaux ou utiliser sa permance parlementaire... Je joins par exemple à ce post une des 2 demandes de factures que François ASTORG candidat a faites à François ASTORG maire pour régulariser son compte de campagne par l'intermédiaire du mandataire financier de RÉVEILLONS ANNECY.  Sans que ces preuves ne suscitent de réactions d'aucune de ces trois institutions chargées pourtant de moraliser la vie politique. Rien n'a donc changé depuis la validation des comptes de SARKOZY. Continuez ! 

En tant qu'ancien élu, ce fut un plaisir et une grande fierté de mener à bien les dossiers emblématiques dont la Ville et l'agglomération s'enorgueillissent aujourd'hui. De la suppression des phytosanitaires aux jardins partagés, de la labellisation "CITERGIE" de l'agence de la maitrise de l'énergie à la politique de régulation de l'éclairage public, de la zone de circulation différenciée au réseau de capteurs de la qualité de l'air, et puis bien entendu, de l'aide à la création de la coopérative "La solaire du lac" au  programme "j'éco rénove ma copropriété" , sans oublier le "club climat", les "ateliers climat" et bien sûr le plan climat du GRAND ANNECY que mes successeurs ont repris mot pour mot, je suis heureux du travail accompli au long de ces années pour faire avancer une politique écologique efficace. C'est un plaisir réel d'être élu municipal, de voir le bout de ses actes comme je l'ai fait pendant 12 ans avec le bonheur de travailler avec des fonctionnaires territoriaux motivés et dévoués.

Et puis, bien entendu, en tant qu'individu qui se retrouve à la tête du capital de temps de 3 ou 4 jours par semaine qu'il consacrait à son mandat. Direction LE NÉPAL en mars-avril, puis LE CHEMIN D'ASSISE à travers l'ITALIE après tant d'itinéraires vers COMPOSTELLE. Marcher au long cours sans date de réunion pour obliger au retour...

Un luxe à savourer pour une année 2022 que je vous souhaite sans racisme et sans haines, sans oublier de nouveaux engagements associatifs auprès des plus fragiles.

 

 

Vive la vie !
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