Contribution climat énergie : le rapport ROCARD

2 Août 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement

Je viens de prendre le temps de lire intégralement le rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie (CCE), présidée par Michel ROCARD.

Je dois à Michel ROCARD d'avoir adhéré au PSU en septembre 1973, en rentrant en classe préparatoire...mais je ne l'ai pas suivi au PS en mars 1974 lorsqu'il rejoignit la campagne de François MITTERRAND qui lui savonna la planche pendant les 2à années suivantes.

Mais revenons à la "CCE" et au rapport dont le compte rendu par les médias, mais aussi les déclarations de Jean-Marc AYRAULT, président du groupe parlementaire socialiste ou de l'UFC-Que Choisir ?, m'avaient troublé.

Que dit Rocard ?

1. Que la FRANCE doit honorer ses engagements en matière de réduction des gaz à effet de serre (GES) d'ici 2020 et 2050 (réduction par 4).

2. Que d'accorder un prix au carbone produit sur le territoire national par les entreprises et par les ménages est un moyen indispensable pour sensibiliser la population à modifier ses habitudes et à entrer dans la voie d'une économie "décarbonée" en privilégiant les produits et les procédés techniques les moins producteurs de GES

3. Que cette contribution ne doit pas avoir pour objet de compenser la suppression de la Taxe professionnelle mais d'être exclusivement consacrée à inciter nos concitoyens à "la modification profonde de nos comportements sociaux, notamment en matière de consommation énergétique".

4. Que les recettes de la CCE doivent être redistribués selon des modes qui incitent à la transition énergétique en prenant en considération des critères comme le niveau de revenus ou le mode d'habitat ou encore l'éloignement du lieu de domicile par rapport au travail, en privilégiant une compensation forfaitaire pour maintenir le signan-prix visé.

C'est sur ce point que je suis tombé sur le derrière en lisant les prises de position de M. AYRAULT ou de l'UFC Que Choisir ? .

Si l'on compense intégralement aux émetteurs de GES la contribution qu'ils paient, pourquoi baisseraient ils leurs émissions ?

On doit bien entendu prendre en considération ces contraintes : on ne choisit pas nécessairement d'aller habiter loin d'ANNECY et d'y venir travailler, on y est souvent contraint par le prix du foncier.

Mais pour autant, l'étalement urbain qui est généré doit être combattu vigoureusement et la CCE est un des outils qui sensibilisera tous les acteurs à modifier leurs comportements : nos concitoyens à renoncer au pavillon individuel avec la superbe haie de tuyas et les élus à privilégier sérieusement l'habitat collectif.

Une compensation forfaitaire avec l'annonce programmée d'une augmentation régulière de la CCE est indispensable.

Dany COHN BENDIT a raison de souligner que cette mesure est révolutionnaire et qu'elle doit être mise en oeuvre au plus vite.

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