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SIBRA, des dépenses inconsidérées
En février 2024, la "SIBRA" a commandé 16 bus électriques qui viennent compléter les 6 déjà en service, qui ne peuvent déjà pas pas être rechargés ensemble. Je le racontais ici. Les nouveaux seraient livrés à partir de février 2025. Mais les bornes de recharge nécessaires ne sont toujours pas à l'ordre du jour. Aucune réponse ni date n'ont été données par le Président Didier SARDA.
Il est prévu également 2 bus hydrogène sans date certaine de livraison selon mes informations. Il serait judicieux de prévoir la station de fabrication et de livraison de l'hydrogène. Un permis de construire a été déposé et des terrassements sont en cours au 56 chemin de la prairie à proximité de la SIBRA. Une opération complexe que ce déploiement de l'hydrogène. Par exemple à PAU qui a voulu l'utiliser comme une vitrine politique et a décidé de faire machine arrière (ici). Tandis que WAUQUIEZ ne parle plus de son plan de mobilité HYDROGENE régional qui n'avait abouti à aucune réalisation concrète sur le terrain avant ce permis de construire…
Des bornes automates de vente de titre transport ont été commandées pour être installées à différents endroits, mais le Grand ANNECY a rétropédalé et annulé le projet. Quid du montant des pénalités?
Les retours des modifications du réseau d'avril 2024 me reviennent par ailleurs en pagaille dénonçant des bus vides, des horaires inadaptés aux usages ou au contraire des bus surchargés.Tout ceci explique certainement le départ inopiné du Directeur de la SIBRA.
Pour le reste, l'absence de tout développement d'infrastructures en site propre et l'absence de nouveau parking relais seront à mettre au crédit des LARDORG : 6 ans pour rien, leur bilan sera aisé à réaliser sur le plan des investissements structurants. Rappelons nous leurs promesses électorales dont aucune n'aura été tenue, à part exploser le budget de fonctionnement.
Rassurons nous, les bus gratuits de l'été permettent au président de la SIBRA de remplir sa gargotte du col de la FORCLAZ.
Qualité des espaces publics
Jusque 2020, la qualité de traitement des espaces publics faisait la réputation d'ANNECY. Nous avions ainsi obtenu la "FLEUR D'OR" dès 2015 : la plus haute distinction des Villes fleuries grâce à notre politique de gestion différentiée des espaces verts de la Ville en tenant compte des particularités de chaque parcelle selon qu'elle était particulièrement touristique, particulièrement utile à la biodiversité, etc. A cette occasion, la direction des espaces verts était devenue la direction "Paysage et biodiversité" pour illustrer cette transformation. En 2021, sur la lancée de nos actions, c'est toute la commune nouvelle qui a obtenu ce label. Tout cela a été rendu caduc par les LARDORG.
Deux photos pour l'illustrer.
L'une située à l'entrée de la rue du PAQUIER où un camion poubelle de l'agglomération a eu la mauvaise idée de reculer sur la grille qui masquait l'ancienne traversée sous le Pont Albert LEBRUN. Plusieurs semaines après, regardez l'état de cet endroit fréquenté par des milliers de personnes chaque jour.
L'autre sur le pôle d'échange de la gare : une forêt vierge sans aucune gestion à part la plantation de quelques tournesols alors que cet espace est également fréquenté par des milliers de personnes chaque jour qui aimeraient bénéficier d'un bel espace fleuri quand elles prennent le bus.
Par contre, la Ville a installé de hideux bacs à fleurs en bois peints en vert rue CARNOT alors que nous sommes ici en pleine terre, créant ainsi du travail supplémentaire pour les agents municipaux sans raison. puisqu'on pouvait y planter toutes les essences. Je vous invite à admirer la jolie coccinelle qui les décore...
Ce qui transparaît à travers ces deux exemples, c'est que la vie quotidienne des annéciens, les LARDORG s'en moquent. Ils sont soit dans leurs combines politiques souvent opposées (LARDET/GREBER et TATU), soit dans leur bulle théorique sans rapport avec la réalité (BERTRAND, RIVIERE, MARIAS,...). Mais le quotidien les ennuie. Passer du temps avec les agents, comprendre leurs difficultés, intervenir quand le service public se dégrade; c'est chronophage et ça ne se voit pas sur les réseaux sociaux.
Ouf, moins de 2 ans maintenant !
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Surexploitation de l'eau en HAUTE SAVOIE
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Montagne : En catimini, le préfet de Haute-Savoie rattrape et punit deux stations
Les révélations de Blast - la semaine dernière - sur la surexploitation des cours et sources d'eau pour produire de la neige artificielle ont fait du bruit. Coup sur coup, ces mardi et mercredi, la
HARAS, appel à projets pour un café "associatif"
Chat échaudé craint l'eau froide... L'annonce de multiples appels à manifestation d'intérêts de la part des LARDORG concernant l'utilisation de bâtiments municipaux appelle à la vigilance tant les conflits d'intérêts qu'ils ont développés depuis 2020 sont nombreux. S'agissant de l'appel concernant un café associatif dans le HARAS, les alertes sont nombreuses. Par exemple, il n'y a pas d'exigence que l'association existe déjà : des amis des LARDORG peuvent donc créer leur association loi 1901 et se faire adouber par la Mairie. Par exemple, lil n'y a aucune redevance à verser à la Mairie pendant trois ans : c'est un blanc-seing accordé au président de cette association. Par exemple, cette activité est la poursuite du café qui existait au HARAS avant 2020 et qui a été exploité par une proche d'un maire-adjoint actuel.
Voici mon courriel au Maire.
Monsieur le Maire,
Votre municipalité vient de publier différents appels à manifestation d'intérêts en vue par exemple de l'occupation de différents bâtiments municipaux, ou encore en vue de l'exploitation d'un bar/restaurant au HARAS.
Une rapide recherche sur internet permet d'obtenir, à propos de la définition du champ d'application de ces AMI ou "appels à projets" :
Définition de l'Appel à manifestation d'intérêt
L’appel à manifestation d’intérêt (AMI), est « une procédure ad’ hoc non prévue par le code de la commande publique, permettant à une personne publique de solliciter l’initiative privée pour favoriser l’émergence de projets dans lesquels elle trouve un intérêt, sans pour autant que le besoin soit parfaitement exprimé ».
Dans une réponse au Sénat (QE n°01841, M. Jean-Louis Masson, 2 mars 2023) le ministère de l'économie précise les notions d'appel à projet ou d'AMI.
L'appel à projets, encore appelé "appel à manifestation d'intérêts", consiste pour une personne publique, en vue de la réalisation d'un objectif d'intérêt général, à susciter des initiatives de tiers intéressés, à sélectionner la proposition de ces tiers qu'elle considère comme la plus satisfaisante et à lui apporter un soutien qui peut consister en une subvention, la cession d'un bien à titre onéreux, l'attribution d'un droit d'occupation domaniale ou d'une autorisation d'urbanisme.
Bien que faisant également appel à une procédure de mise en concurrence, l'appel à projets se distingue des contrats de la commande publique en ce qu'il n'a pas pour objet de répondre aux besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services d'une personne publique ou de confier à un tiers l'exécution d'une mission de service public, mais de sélectionner parmi des projets dont l'initiative et le contenu relèvent de leurs seuls auteurs celui qui sera le plus approprié à l'objectif d'intérêt général recherché.
Il peut intervenir dans de nombreux secteurs de l'activité publique, dont celui de l'aménagement foncier, et n'est pas réglementé, sauf dispositions spéciales.
Lorsque l'appel à projets se traduit par l'attribution au tiers sélectionné d'une autorisation d'occupation du domaine public permettant l'exercice d'une activité économique, la procédure de sélection préalable prévue aux articles L2122-1-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques doit alors être respectée.
Même en l'absence de tout texte réglementant l'appel à projets, la personne publique qui l'a lancé est tenue de respecter les règles qu'elle a elle-même définies dans le cahier des charges de la consultation, ainsi que le principe d'égalité entre tous les candidats qui y ont répondu ou sont susceptibles d'y répondre (en ce sens : CE, 16 avril 2019, Sociétés Procedim et Sinfimmo, n° 420876). Elle ne peut donc, en principe, modifier le calendrier de dépôt des offres des candidats, sauf si elle a réservé cette possibilité dans le cahier des charges de la consultation ou si cette modification répond à une nécessité pratique, et doit, en tout état de cause, en informer tous les candidats afin d'assurer leur égalité de traitement.
La Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations précise qie pour la personne publique « il s'agit de définir un cadre général, une thématique. Les associations sont invitées à présenter des projets s'inscrivant dans ce cadre. Mais ce sont bien elles qui prennent l'initiative de ces projets et en définissent le contenu ».
Appel à projets
Procédure par laquelle une personne publique définit un cadre général, des objectifs et une thématique dans le but de susciter des initiatives privées qui apportent des réponses pertinentes à des enjeux d'intérêt général. Les opérateurs économiques sont libres de proposer les projets de leur choix. L'appel à projets implique une sélection du ou des projets les plus adaptés aux objectifs poursuivis.
Les appels à projet présentent un risque de requalification en marché public.
Au cas présent, la Ville veut confier d'une part des bâtiments publics à des usages privés, et d'autre part, la Ville veut confier la gestion d'un bar/restaurant dans un des bâtiments du HARAS qui lui appartient.
Il m'apparaît que, s'agissant du second thème, le besoin est parfaitement identifié. Ce qui ne correspond pas à la définition de l'appel à projets.
D'autant que l'enjeu d'intérêt général apparaît bien léger s'agissant d'une activité de café et de petite restauration.
Et s'agissant de la sollicitation en vue de l'occupation de bâtiments municipaux, il est nécessaire qu'un cahier des charges permette de sélectionner les candidatures éventuelles en respectant des critères d'impartialité.
Or, votre municipalité s'est faite remarquer depuis 2020 par des pratiques de conflits d'intérêts réitérés mélangeant le mandat des élus de votre majorité et leurs occupations professionnelles.
Le cas de Mme LAFARIE en aura été un exemple évident sanctionné par un rappel à la Loi de la Procureure de la République d'ANNECY mais celui de M. TATU confondant son activité journalistique et son mandat électif a été également reconnu par la commission de déontologie des journalistes.
Ce ne sont là que deux exemples.
Dans ces conditions, je vous serais reconnaissant de bien vouloir renoncer à la procédure d'appel à projets pour le bar/restaurant du HARAS au profit d'un appel à la concurrence s'agissant d'une activité économique spécifiquement définie et parfaitement déterminée par la Municipalité.
Ce point est d'autant plus sensible que cette activité n'est pas sans rappeler celle de la compagne de l'un de vos adjoints dans les années précédentes dans le même lieu; ce qui exige de votre part la plus grande vigilance quant au choix de l'exploitant de ce café.
L'absence d'exigence que l'exploitant à venir soit une association existante laisse la place à la création d'une association ad hoc exerçant une activité économique classique.
D'autant qu'aucune redevance n'est demandée à ce futur exploitant ce qui constitue un choix significatif alors même que l'activité principale est d'offrir un service payant. et que la Ville, sous votre direction, se plaint d'un manque de ressources financières l'ayant contraint à renoncer à des investissements majeurs.
Pour aller vite, je crains que cette procédure ne soit en réalité qu'un moyen de privilégier un ou plusieurs proches de l'actuelle municipalité au détriment de l'intérêt général.
Et s'agissant des utilisations de bâtiments municipaux, je vous prie de bien vouloir me communiquer le (ou les) cahier des charges de ces AMI qui permettra de déterminer les conditions exactes de sélection des projets.
Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l'expression de mes salutations distinguées,
Thierry BILLET
Réglement général pour la protection des données
J'avais demandé au maire par courrier du 7 juin 2024 (c'est ici) de me tenir informé de la conformité au Réglement général pour la protection des données des demandes des LARDORG de s'inscrire aux réunions publiques ouvertes à tous les annéciens que la Ville organise. Je n'ai comme à l'habitude jamais reçu de réponse.
Loin de me décourager, ce silence honteux m'a conduit à saisir la commission nationale informatique et libertés dans les termes suivants :
"La Ville d’ANNECY a pris l’habitude depuis 2020 de demander aux annéciens de s’inscrire par internet aux réunions publiques qu’elle organise.
De ce fait, la Ville dispose d’un fichier de courriels des habitants participant à ces réunions ouvertes à tous.
Aucune garantie quant à la suppression des fichiers ainsi constitués n’est apportée aux citoyens.
Que pensez-vous de cette pratique générale ?
Plus précisément, à l’occasion d’une réunion publique ouverte à tous le 31 mai 2024, le Maire a demandé aux habitants de s’inscrire et, pour ce faire, il fallait remplir un questionnaire portant sur différents renseignements personnels.
Je vous précise qu’il s’agissait d’une simple réunion d’information ouverte à tous pour que le Maire puisse détailler son projet de nouveau plan de circulation.
Depuis le 7 juin 2024, je n’ai reçu aucune réponse à cette demande.
Les informations intrusives, et sans relation avec l’objet de la réunion publique, demandées par la Ville sont détaillées dans le courriel ci-joint : possession d’un garage, situation de handicap, présence d’enfants, nombre de véhicules, …
Ces demandes d’informations nominatives personnelles sont inutiles pour tenir une réunion d’information générale ouverte à tous et qui vise uniquement à présenter le projet de la municipalité.
Je saisis donc la CNIL de cette situation qui me paraît contraire au RGPD.
J’attire votre attention sur le fait que le Maire n’a pas répondu à ma demande de communication des coordonnées de la personne en charge de la protection des données.
Je vous remercie de m’informer des actions que la CNIL va engager à la suite de ce signalement."
Epuisé...
Epuisé ! Lessivé ! A peine remis de l'incroyable cérémonie d'ouverture (ah ! le duo de la musique de la garde républicaine et de Aya NAKAMURA inoubliable clin d'oeil à la diversité de notre pays), il a fallu être sur tous les fronts : le judo, le hand, le canoë, le basket à 3, le volley-ball et même le basket tout court... sans oublier Léon MARCHAND épatant de simplicité. Tout de même pas le tennis, ni le golf (que viennent-ils faire là ?). Tout cela pour partager l'ambiance des salles et des stades emportés par l'enthousiasme et le partage autour d'athlètes de toutes les couleurs de la FRANCE. La cérémonie de clôture dès que le flambeau fut passé à Los Angeles a perdu tout intérêt. Un concert décousu le long d'une plage sans contenu sportif, sans entrain populaire... Le contraste avec Paris était immédiat : le charme était rompu dès l'arrivée de Tom CRUISE, triste successeur de l'homme masqué et inconnu qui courait sur les toits du GRAND PALAIS.
Les commentateurs politiques et les historiens débattent de l'issue de cette parenthèse que personne n'avait anticipée après les législatives et la balkanisation de l'assemblée nationale. La FRANCE black-blanc-beur de la coupe du monde de football de 1998 accoucha de LE PEN au second tour en 2002. Pourtant que nous étions tous fiers de ZIDANE ou de THURAM ! Alors Teddy RINER ne fera sans doute pas le poids dans quelques jours quand les médias BOLLORE reprendront du service et qu'on oubliera la fierté des médailles de la même France black-blanc-beur qui vient de réaliser une moisson inégalée de médailles.
Il n'empêche que ces moments partagés de fierté pour les sportifs, mais aussi pour tous ceux qui ont travaillé d'arrache-pied pour que ces Jeux soient parfaitement réussis matériellement et humainement; que ces moments partagés demeurent en chacun de nous comme la preuve de la capacité des Français à écrire une histoire inédite d'ouverture au monde et de partage de nos valeurs de fraternité. Même temporaire, je prends cette fierté à mon compte.
