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thierry billet
Articles récents

Suppression du juge d'instruction = NON en l'Etat

8 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #C'est personnel


LA SEULE SUPPRESSION DU JUGE D’INSTRUCTION, UNE DÉRIVE DANGEREUSE POUR LES LIBERTÉS


Le Président de la République vient de faire connaître sa volonté de supprimer le juge d’instruction et de confier toutes les enquêtes judiciaires au parquet, sous le contrôle d’un juge de l’instruction.

Cette annonce d’une réforme essentielle de notre procédure pénale, qui évoluerait vers un système accusatoire, intervient alors que, d’une part, le comité de réflexion sur la justice pénale doit présenter dans six mois des propositions de rénovation du code pénal et du code de procédure pénale, que d’autre part, l’essentiel des 80 propositions de la commission d’enquête parlementaire chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l’affaire dite d’Outreau n’a toujours pas été traduite dans la loi, (malgré les quelques avancées de la loi du 5 mars 2007 tendant à renforcer l’équilibre de la procédure pénale). et enfin alors que l’instauration des pôles d’instruction visant à généraliser la collégialité de l’instruction vient à peine d’entrer en vigueur le 1er mars 2008 ce qui, pour la chancellerie justifiait la réforme, sans concertation, de la carte judiciaire …

Sans être opposé par principe à un tel bouleversement qui devra respecter les orientations proposées dès 1990 par la commission DELMAS-MARTY, le SAF considère que trois conditions préalables à une telle réforme s’imposent pour qu’elle soit envisageable :

- La nécessaire indépendance du parquet à l’égard du pouvoir exécutif qui aujourd’hui le contrôle. A défaut, la réforme constituerait un grave recul des libertés fondamentales en autorisant le classement des affaires politico-financières sensibles sur instruction du pouvoir.

- L’instauration de moyens procéduraux nouveaux dans le respect strict du principe de l’égalité des armes, imposé par la Convention Européenne des Droits de l’Homme  : présence effective permanente de l’avocat dès le début de l’enquête et donc : accès au dossier, assistance lors des interrogatoires et confrontations en garde à vue, saisine du juge de l’instruction en cas de refus d’acte par le parquet. Possibilité pour la victime de mettre en mouvement l’action publique, comme elle peut encore le faire malgré les limitations apportées par la loi du 5 mars 2007 (recevabilité de la plainte avec constitution de partie civile désormais conditionnée par le classement sans suite préalable d’une plainte ou l’expiration d’un délai de trois mois après son dépôt)

- L’accroissement des moyens matériels accordés à la défense afin d’assurer une assistance efficace et égale de tous les justiciables notamment au titre de l’aide juridictionnelle .

En l’état, le Syndicat des Avocats de France ne peut que s’opposer à une réforme qui serait limitée à la seule disparition du juge d’instruction, juge indépendant, et à la mainmise du pouvoir exécutif sur la justice .



                                                                           



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Yann ARTUS BERTRAND soutient ANNECY 2018

7 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale



C'est maintenant officiel, Yann soutient la candidature d'ANNECY aux JO d'hiver 2018 en raison des engagements pris par le Comité de candidature en faveur de Jeux "zéro carbone".

Pour avoir travaillé activement à ce soutien  depuis notre rencontre avec Yann ARTUS BERTRAND à FREIBURG cet automne, je suis très heureux d'avoir obtenu une telle décision de la part d'un écologiste de renom.













Ce soutien est en même temps une garantie que les engagements pris sur le plan environnemental seront respectés et en particulier qu'un bilan carbone "prévisionnel" sera géré en continu sur le projet de JO de manière à aboutir à un impact nul en carbone pour la réalisation de ces Jeux.

C'est au demeurant ce que rappelle Yann  :

Les infrastructures olympiques fondées sur la démesure et l’utilisation d’importantes quantités de matériaux et d’énergie mènent souvent à une impasse. De nombreuses villes olympiques ont construit d’immenses structures coûteuses devenues aujourd’hui des éléphants blancs.

Mes échanges avec Thierry Billet, votre maire-adjoint à l’environnement, m’ont éclairé sur un point : Annecy souhaite développer un modèle de ville Olympique responsable dont l’empreinte écologique serait la plus réduite possible.

Devant l’urgence climatique, il est nécessaire aujourd’hui de réduire nos émissions de gaz à effet de serre, partout. La stratégie de votre ville, candidate aux Jeux Olympiques et Paralympiques d’Hiver 2018, semble cadrer avec les exigences des scientifiques de réduire notre impact sur le climat et l’environnement.

Le bilan carbone qu’a pris l’engagement de réaliser votre ville est un premier pas vers votre objectif « zéro carbone » pour les Jeux de 2018. La mairie d’Annecy s’engage d’ores et déjà à compenser les émissions incompressibles de CO2 générés par les Jeux, mais surtout à établir un bilan carbone prévisionnel de ces Jeux de manière à faire les choix technologique qui permettront de les réduire autant que faire se peut. Je vous soutiens pleinement dans ce sens.

Je soutiens également votre plan d’augmenter les investissements en infrastructures des transports ferroviaires, sans augmentation de l’offre de transports routiers ni aérien. Les villages olympiques construits par la mairie d’Annecy devront être des villages « passifs » en énergie. Vous veillerez aussi à aborder avec mesure la question de la production de la neige. Comme nombre de scientifiques et d’environnementalistes,  je ne suis pas partisan de la neige artificielle. 
 
Relevons donc ce défi ensemble, pour que ces jeux d’hiver 2018 soient conçus de manière à préserver les équilibres naturels de la montagne auxquels nous sommes tous tant attachés.

Ces Jeux d’hiver 2018 doivent être exemplaires à l’image de Fribourg-en-Brisgau que nous avons visitée ensemble.

Reste à savoir si ce soutien de poids sera de nature à convaincre le Comité national Olympique, mais, ajouté à la valeur technique et sportive du dossier, je pense qu'il est de nature à prouver que notre projet est clairement aux antipodes des projets mégalo que d'autres villes ont pu présenter jusqu'alors.




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Du bio dans la restauration municipale

6 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


La question de l'introduction du "bio" dans la restauration municipale est centrale dans une logique d'excellence environnementale, comme le montre bien l'exemple deu village de BARJAC dans le film "Nos enfants nous accuseront".

D'ores et déjà la Ville intègre dans ses menus des produits bio (tomme, reblochon, etc.).

Elle a décidé d'aller plus loin et de respecter le calendrier prévu par le GRENELLE  de l'environnement c'est à dire 20% de bio d'ici 2012.

C'est une décision importante au regard du nombre de repas servis : 3.500 repas par jour dont 2.200 pour la restauration scolaire, le reste pour les personnes âgées.

Marylène FIARD, maire adjoint en charge de la restauration municipale, a donc provoqué une réunion avec le Président de la Chambre d'agriculture pour aller de l'avant.

L'idée de la Ville est de contractualiser avec des agriculteurs les plus proches possibles d'ANNECY et qui souhaitent s'installer ou développer une production bio pour leur assurer un débouché sûr pendant le temps de leur reconversion qui prend environ trois ans.

La contractualisation permettrait d'assurer une sécurité financière à l'agriculteur local à un prix fixé par avance qui rémunère correctement son travail et assure un bilan carbone le plus faible possible en réduisant les coûts de transport.

La Chambre a répondu très favorablement à cette sollicitation dans la mesure où elle cherche à diversifier le modèle agricole du département, jusqu'alors essentiellement laitier avec une transformation à un bon niveau de prix grâce à des fromages AOC. Mais la déréglementation menace ces "niches" de qualité fondées sur un cahier des charges strict.

Les techniciens vont maintenant lister les besoins de la restauration municipale et les confronter aux potentialités connues de la Chambre d'agriculture dans la profession agricole départementale de manière à soutenir des projets existants, ou à susciter des conversions de production ou des installations d'activités maraichères, dans la perspective de la signature d'une convention d'ici juin 2009 entre les différents partenaires.










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Le jour du dépassement global

6 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement

 Le 23 septembre 2008, vous n'avez sans doute rien remarqué, et moi non plus.

Mais ce jour là, les humains avaient consommé toutes les ressources que la planète peut produire en un an.

A partir du 24 septembre, nous vivons au-dessus de nos moyens.

Pour continuer à boire, à manger, à se chauffer, à se déplacer, nous surexploitons le milieu naturel et nous compromettons sa capacité de régénération.

Nous entamons donc le capital naturel.

En 1996, le jour du dépassement était en novembre.

En 2007, il était le 6 octobre. Le dépassement s'accélère.

Au palmarés des gaspilleurs, retenons les Emirats arabes unis dont chaque habitant consomme 12 hectares, les USA qui ne sont pas loin avec 9,5 hectares et la France est à 6 hectares.

Nous sommes loin devant le BENGLADESH, la SOMALIE et l'AFGHANISTAN qui sont les plus petits consommateurs de ressources du monde avec moins d'un demi hectare.

Comme l'écrit Yann ARTHUS BERTRAND dans LE MONDE du 24 septembre :

"Il est trop tard pour être pessimiste".

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Dépôt pétrolier de VOVRAY, mise en place du CLIC

5 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


Mise en place cet après midi du Comité local d'information et de concertation (CLIC) du dépôt pétrolier de VOVRAY : cette instance est une instance consultative dont l'intérêt dépend uniquement des représentants de la société civile et des élus qui y siègent.

Si ils sont taisants ou ne viennent pas, ce qui fut le cas cet après midi pour deux des associations de protection de la nature, les "débats" peuvent vite se transformer en monologue de l'administration.

Pourtant les enjeux sont importants : suite à la catastrophe d'AZF à TOULOUSE, la législation a renforcé les prérogatives de cet organisme.

Ainsi, la sécurité de nos concitoyens tient elle largement à la discussion sociale qui doit avoir lieu au sein de ces organismes consultatifs : il en existe un autre auprès de l'incinérateur de CHAVANOD.

Au cours de cette réunion, j'ai demandé au dépôt pétrolier de respecter l'arrêté préfectoral et de veiller à ce que les élus du Comité d'entreprise soient physiquement présents lors de nos réunions, et pas seulement les représentants de la direction.

Puis l'exploitant a présenté l'installation et les mesures de sécurité déjà mises en oeuvre, avant que la DRIRE ne présente le projet de Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) qui va être mis en oeuvre pour ce site SEVESO 2 situé dans la zone industrielle de VOVRAY depuis 1968.

Ce PPRT va croiser l'analyse des risques (gravité des conséquences et probabilité de survenance) et l'analyse des enjeux sur le territoire menacé par les principaux risques identifiés (zone bâtie, autres entreprises manipulant des produits chimiques, lignes ferroviaires, etc.) pour définir des préconisations concernant les espaces menacés : délaissement, expropriation, etc.

C'est donc un dossier d'importance qui s'étalera sur au minimum 18 mois.

J'ai été élu président du CLIC et une réunion a été programmée en juin 2009 pour que l'Etat nous présente les analyses des risques et des enjeux de manière à pouvoir donner un avis sur les zonages des secteurs à risques en fonction de leur intensité, avant consultation des communes d'ANNECY et de SEYNOD, et avant enquête publique auprès de la population.

Heureusement, une disposition réglementaire récente va autoriser une restriction du périmètre concerné du fait de l'absence de fuel lourd sur le dépôt pétrolier, ce qui réduit le risque qu'un effet "boil over" lent, particulièrement dévastateur sur un large périmètre autour du site.

Je prie les lecteurs de m'excuser de ne pas leur laisser involontairement la place pour des commentaires : je ne sais pas comment modifier la page d'accueil en ce sens... Voici mon adresse électronique pour me joindre : th.billet@wanadoo.fr





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Jeux Olympiques 2018 "zéro carbone" : chiche !

2 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Pari tenu pour la soirée "Jeux Olympiques 2018" du 31 décembre avec une participation importante des annéciens, malgré des conditions météorologiques déplorables.

J'y ai découvert un tract non signé avec une simple adresse électronique intitulé "Non aux Jeux Olympiques ! ni à Annecy, ni ailleurs !"

On pouvait s'attendre à une critique que l'on peut partager sur le fonctionnement du Comité international Olympique, sur le dopage, etc. puisque l'on nous annonce une critique des Jeux et non du lieu de leur tenue. Rien de cela à part un dernier paragraphe sur la triche (?) et le fait que les JO s'accordent avec toutes les dictatures. C'est justement pour protester contre les JO à PEKIN que j'ai accroché à mon balcon pendant les Jeux des drapeaux tibétains.

Mais quel rapport avec les Jeux tels qu'ils sont envisagés à ANNECY ?

Je conçois que l'on puisse être contre les compétitions sportives internationales quelles qu'elles soient et la manière dont la recherche de performances et la pression sur les athlétes génèrent des conduites addictives, mais il faut parler sérieusement de la candidature d'ANNECY et du sens sportif et politique que la Ville entend lui donner.

Et de ce point de vue, les griefs manquent de sérieux.

Sur le coût, le tract dénonce un coût exorbitant tout en affirmant qu'on ne le connaît pas. Et que les illuminations de Noël ont coûté 300.000 €... Quel rapport avec les Jeux ? La Ville a clairement affirmé vouloir une candidature en rupture complète avec ceux de PEKIN et de SOTCHI en Russie. C'est ce que le dossier de candidature confirmera si le Comité national Olympique présente la candidature d'ANNECY au nom de la FRANCE, ce que nous saurons en mars 2009. Bien entendu, les Jeux vont coûter cher. Mais le problème est moins le coût - qui doit être maîtrisé - que les objectifs que l'on poursuit.

Le tract embraie ensuite sur le danger d' "une urbanisation démesurée" et précise que "la mairie veut profiter des JO pour accélérer la réalisation du sillon alpin, continuité urbaine de Genève à Valence sur 220 Km". Qui a pu dire une pareille bêtise ? Au contraire, les seules infrastructures de transport souhaitées pour les Jeux sont des infrastrures de transport collectif : pouvoir amener les athlètes de GENEVE ou SAINT EXUPERY en train jusqu'à ANNECY et vers le village olympique de la vallée de l'ARVE. Quel écologiste peut rejeter un tel projet que nous réclamons depuis vingt ans ? Les transports collectifs représentent 1% des déplacements en HAUTE SAVOIE : les Jeux peuvent nous faire obtenir ce que nous risquons de ne jamais avoir : des transports ferroviaires efficaces vers GENEVE, CLUSES et AIX LES BAINS.

Quant aux villages olympiques, n'avons nous pas besoin de logements et notamment de logements sociaux en HAUTE SAVOIE ? Le recyclage des villages est une donnée constitutive du dossier de candidature et y compris sur le fait que ces villages devront être "passifs" du point de vue énergétique.

Enfin, le tract dénonce "les conséquences écologiques" des Jeux... et développent exclusivement celles des canons à neige. LE MONDE des 28 & 29 décembre a consacré une page à ce enjeu environnemental sur lesquels les écologistes alertent les pouvoirs publics depuis longtemps. Et c'est justement l'un des points sur lesquels le dossier de candidature devra faire preuve d'innovation comme Jean Luc RIGAUT l'a rappelé aux Offices du tourisme du département. Retenons quand même que, s'agissant des Jeux eux-mêmes, on ne voit pas quels nouveaux équipements en canons à neige ils vont générer en HAUTE SAVOIE ! Il n'y a pas de nouveaux sites ni de nouvelles pistes : 60% des épreuves de coupe du monde qui se déroulent en FRANCE ont déjà lieu en HAUTE SAVOIE.

Par contre, il y a d'autres enjeux environnementaux que ce tract élude et qui portent sur les émissions de gaz à effet de serre (le tract ignore superbement le réchauffement climatique qui est le point central de la démarche écologiste aujourd'hui...). On peut citer les déplacements des athlètes, la gestion des déchets pendant la compétition, etc.

L'ensemble des éléments devra être pris en compte par la candidature d'ANNECY et de la HAUTE SAVOIE : l'objectif clairement affiché par la Ville est celui de Jeux "zéro carbone" = on évalue l'ensemble des éléments du projet sur leur bilan carbone prévisionnel pour choisir l'option la moins polluante et compenser ce qui ne peut être techniquement supprimé.

C'est un défi remarquable : faire entrer ANNECY et la HAUTE SAVOIE de plein pied dans les objectifs du "facteur 4" d'ici 2050 grâce aux Jeux Olympiques d'Hiver de 2018.

Dieu sait qu'il y a du travail à faire au niveau du département pour que cela ne soit pas un voeu pieux, mais cet objectif vaut que l'on prenne le risque de réussir.


 



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Nos enfants nous accuseront

1 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


Notez les dates du passage de ce film sur les pesticides dans l'agglomération ces prochains jours

 

CRAN GEVRIER Médiathèque LA TURBINE:

www.laturbine-crangevrier.com


  • Vendredi 2 janvier 2009 à 20h45


suivi d'un débat avec Bernard Dufournet président de La Terre en Héritage,

administrateur  de l'association nationale Bioconsom'acteurs, administrateur de l'ADABIO

  • Samedi 3 janvier 2009 à 18h30
  • Dimanche 4 janvier 2009 à 14h30
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Voeux 2009

1 Janvier 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #C'est personnel


Exercice difficile que celui des voeux de bonne année pour 2009.

En ces temps de crise soudaine qui fait plonger le cours du pétrole alors qu'on l'attendait à 200 $ le baril en ce moment, qui fait augmenter le chômage et la précarité alors que SARKOZY s'est fait élire comme le président du pouvoir d'achat, l'observateur se dit que rien n'est prévisible...à part le pire.

Le pire est ce qui se passe à GAZA : le peuple palestinien pris en otage par les islamistes du HAMAS qui ont provoqué volontairement ISRAEL  pour que cet Etat réplique massivement et renforce ainsi la haine des palestiniens contre les juifs...

Une course à la vengeance sans fin attisée par les intégristes religieux de tous bords. Tandis que Dieudonné fait rire une pleine salle en invitant un intellectuel négationniste de la Shoah sur scène.

Je viens de lire "Reviens VOLTAIRE, ils sont devenus fous" de Philippe VAL et je vous en recommande la lecture, tout comme celle du roman de l'écrivain algérien Boualem SANSAL "le village de l'allemand".

En ce début 2009, l'antisémitisme et le renoncement à la valeur universelle des droits de l'homme et du citoyen sur le dos des femmes qu'elles soient musulmanes, juives ou catholiques appellent une réponse ferme des démocrates :
il n'y a pas de relativisme dans les droits humains; leur universalité est le gage de la démocratie ici et partout dans le monde. Souhaitons leur une excellente année 2009 en prenant chacun notre part de ce combat quotidien.


... Je lis sur RUE 89 un article qui rappelle que le HAMAS vient de décider d'appliquer la charia à GAZA après y avoir pris le pouvoir par les armes contre le Fatah.

 






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Louise Michel

26 Décembre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #C'est personnel


Drôle de film que ce "Louise Michel" qui passe cette semaine aux NEMOURS.

Un patron voyou ferme son usine sans crier gare. Les ouvrières mettent leurs indemnités de licenciement en commun pour payer un tueur à gages invraisemblable et dérisoire. Le film raconte toute la quête du duo de paumés incarnés par Yolande MOREAU (superbe SERAPHINE, peut être mon meilleur film 2008 !) et un acteur belge inconnu, pour retrouver le "vrai" patron, c'est à dire l'actionnaire, et pas simplement le directeur du site.

Tourné en PICARDIE, les images de l'usine de tri de vieux vêtements m'ont replongé dans mon enfance puis dans mon passé d'inspecteur du travail avec quelques plans des anciennes usines textiles dans lesquelles les ouvrières "mangeaient du pion", ces poussières de jute émises par les machines de tissage; mais aussi des images des "cités", ces petites maisons adossées les unes aux autres où logeaient les familles ouvrières à la sortie de l'usine.

Une ambiance terrible où le burlesque n'est pas arrivé à me sortir d'un sentiment
de désespoir.







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Pierre HERISSON, la solitude

19 Décembre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Disposant d'une procuration d'un membre titulaire de la C2A, Pierre HERISSON a pu voter au conseil communautaire de ce jeudi.

Il en a profité pour voter CONTRE le budget, se retrouvant désespérément SEUL pour ce faire. Il a expliqué sa décision de manière fort confuse pour des raisons liées à la TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) et à la nécessaire mise en concurrence de la SIBRA.

Je lui ai fait remarquer qu'il était hors sujet, tout comme lundi dernier sur le budget de la Ville.

A l'agglo, il y a des budgets séparés sur les ordures ménagères et les transports et nous étions là sur le budget général sur lequel il ne s'est pas exprimé. Comprenne qui pourra !

Mais il est exact que pour boucler son budget, la C2A va devoir faire mieux avec des recettes identiques  : c'est un exercice de sobriété utile pour arrêter des projets trop coûteux ou nocifs et c'est un moyen d'affirmer des priorités claires en faveur de la réduction de notre empreinte écologique collective.

Je me suis inscrit ainsi en faux contre l'interview de Bernard ACCOYER qui stigmatise le coût de l'équipe de direction de la C2A, comme si c'était le salaire de 5 fonctionnaires territoriaux qui était responsable de la dégradation des finances de toutes les collectivités territoriales en FRANCE !

Ou qui propose de liquider le budget culturel en prenant l'argument des travaux de rénovation de BONLIEU SCENE NATIONALE.

Tout au contraire, il faut dépenser moins et dépenser mieux en assurant le même service au public et en travaillant de manière plus pertinente sur le plan environnemental.

C'est parfaitement possible par exemple dans mon domaine de compétences avec la gestion des déchets : supprimer le ramassage des encombrants, revoir les tournées trop fréquentes, développer la collecte sélective dans les manifestations de la Ville,  mettre en place la redevance pour les DIB (déchets industriels banaux), etc. On ne diminue pas le service rendu, mais on l'adapte en développant en plus une démarche écoresponsable en diminuant les déchets.

Jean Luc RIGAUT a confirmé avoir missionné Gille FRANçOIS, maire d'ARGONAY, pour mener le travail de cohérence transversale de l'agglo sur l'excellence environnementale, comme le souhaitait la commission ENVIRONNEMENT.

Bien seul donc, Pierre HERISSON, puisqu'aucune voix de l'UMP ne l'a suivi dans son opposition.





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