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Tricastin, AREVA condamnée...& relaxée
Vous vous souvenez peut-être de la fuite de liquide radioactif d'une filiale d'AREVA, la SOCATRI qui traite les déchets nucléaires. 75 kilos d'uranium s'était échappé dans le milieu naturel et AREVA avait mis plusieurs heures avant de donner l'alerte, après avoir essayé de déterminer si la fuite avait pénétré en profondeur le sol en creusant avec...des pelles à neige !
Le procés avait montré une désorganisation et une succession d'incohérences dans les procédures imputables à une volonté de masquer autant que faire se pouvait la réalité de la pollution aux pouvoirs publics.
Sur ce point AREVA est condamnée à 40.000 euros d'amende et l'association Criirad que je défendais devrait recevoir 8.000 euros de dommages et intérêts...
Mais AREVA est relaxée sur la pollution.
Il faut dire qu'il n'existe en FRANCE aucune norme sur les rejets d'uranium. Nous disposons simplement d'une recommandation de l'Organisation mondiale de la santé sur la potabilité de l'eau... On l'a vu et on le verra encore au procès de l'incinérateur de GILLY SUR ISERE, notre droit pénal est complètement inadapté aux accidents chimiques et nucléaires, et aux pollutions au long cours. On sait aborder la question de l'accident "mécanique" comme l'explosion d'AZF ou le Tunnel du MONT BLANC; mais notre code pénal est muet sur le risque créé par une exposition chronique et avec un délai de latence significatif, comme la survenance tardive de cancers.
La Criirad, comme GREENPEACE et le Réseau Sortir du nucléaire attendent de disposer du jugement pour savoir si ils font appel, selon la motivation retenue par le Tribunal de CARPENTRAS.
En attendant, les vignerons du TRICASTIN ont débaptisé leur vignoble suite à la publicité calamiteuse consécutive à
cette fuite.
Contre les paradis fiscaux, la Région agit.
Rhône-Alpes, à l'initiative des élus EUROPE ECOLOGIE, a décidé d'intégrer des dispositions relatives à la lutte contre les paradis fiscaux dans ses consultations avec les organismes bancaires. Je vais m'efforcer de faire reprendre ces dispositions par les différentes collectivités territoriales au sein desquelles j'agis.
L'expérience de l'emprunt toxique souscrit par le SILA dans le mandat précédent pour boucler le financement de la cale sèche de SEVRIER doit inciter chaque collectivité à la prudence après la crise bancaire que nous avons subie.
I – EXIGENCE DE TRANSPARENCE A L’EGARD DES PARTENAIRES BANCAIRES ET FINANCIERS
La Région exige une pleine transparence de la part de ses partenaires bancaires et financiers.
II – PROCEDURES DE SELECTION DES ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET FINANCIERS
Dans le cadre des procédures de sélection des établissements bancaires et financiers, auprès
desquels la Région pourrait contracter une ligne de trésorerie ou un emprunt bancaire, ou à qui elle confierait le rôle d’arrangeur dans le cadre d’une émission obligataire ou un rôle d’établissement contrepartie dans le cadre d’une opération de gestion de la dette, la Région
demandera aux établissements de préciser leur situation et celle des entités dans lesquelles ils possèdent une participation au regard de la liste des Etats et territoires non coopératifs, telle que définie annuellement par arrêté ministériel au 1er janvier, en application du deuxième alinéa du paragraphe 1 de l’article 238-0 A du code général des impôts.
Ces éléments seront pris en compte dans le choix de l’établissement à retenir.
- de présenter les procédures et outils dont ils se sont dotés :
- pour lutter contre le blanchiment, la corruption et la fraude fiscale
- pour favoriser l’investissement socialement et écologiquement responsable, en distinguant les formes prises par ces outils et en précisant si les produits sont labellisés et par qui.
Dès lors que la réglementation applicable à l’achat de prestations de services financiers en ouvrira la possibilité, la Région refusera de prendre en considération les offres ou propositions de services présentées par des organismes bancaires ou financiers qui, pour l’application de la règle sus-définie, ont déclaré exercer eux-mêmes ou par un organisme dont ils détiennent une part, une activité dans les Etats ou territoires figurant sur la liste prévue à l’article 238-0 A du code général des impôts.
III – OBLIGATIONS D’INFORMATION DE LA REGION PAR SES PARTENAIRES BANCAIRES ET FINANCIERS
La Région demandera aux établissements avec lesquels elle aura contracté en application du présent règlement de présenter annuellement, au plus tard dans les six mois suivant la reddition des comptes annuels, un état, pays par pays, portant information :
- de la raison sociale sous laquelle eux-mêmes, ou les établissements dans lesquels ils possèdent une participation, opèrent ;
- de leurs activités et de celles des établissements dans lesquels ils possèdent une participation
- du chiffre d’affaires et du résultat d’exercice enregistrés ;
- des effectifs employés ;
- des impôts et taxes versés aux autorités publiques locales, dans le cadre des lois fiscales en vigueur.
IV – MODALITES D’INFORMATION
L’ensemble de ces éléments fera l’objet d’une discussion en commission des finances et d’une présentation annuelle en Assemblée plénière avec le compte administratif. Au vu de ces
éléments, la Région pourra décider de modifier et d’étendre le présent règlement.
Retraites, un amendement rejeté...
Voici l'amendement déposé par les députés écologistes lors du débat sur les retraites à propos des retraites des parlementaires et des membres du gouvernement :
AMENDEMENT N° 249 Rect.
présenté par M. de Rugy, M. Yves Cochet, M. Mamère et Mme Poursinoff
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE PREMIER, insérer l'article suivant :
Le Gouvernement présente au Parlement, avant le 31 décembre 2010, un rapport établissant la situation des régimes spécifiques de retraite des membres du Gouvernement et des parlementaires et définissant les conditions d'un alignement rapide et effectif de la situation de leurs régimes spécifiques sur le régime général, visant notamment à un encadrement strict des pensions reversées, tant dans leurs possibilités de cumuls que dans leurs montants.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Nos concitoyens supportent de plus en plus difficilement l'idée selon laquelle leurs élus et représentants bénéficieraient, dans leurs rémunérations comme dans la gestion de leurs droits sociaux, de dispositions dérogatoires du droit commun. Les différents systèmes mis en place pour sécuriser l'exercice de responsabilités politiques demandent à être harmonisés, afin que l'ambition légitime de permettre à chacune et chacun de s'investir dans les affaires publiques ne soit plus perçue comme une tentative de créer ou laisser perdurer des privilèges indus.
Cet amendement a été REJETE...
Quelle capacité d'incinération pour le SILA ?
Je vous ai déjà entretenu à plusieurs reprises de la décision que doit prendre le SILA sur la définition de la capacité d'ici 2025 de l'usine d'incinération de CHAVANOD, compte tenu de la baisse des tonnages d'ordures ménagères à incinérer, de la nécessité d'améliorer l'efficacité énergétique de l'usine d'incinération, de la suppression du traitement humide des fumées qui gaspille énormément d'eau et crée des problèmes de légionellose, etc.
Lire par exemple :
SILA, quelle capacité d'incinération en 2025 ?
Redevance incitative sur les déchets ménagers
Déjà ce travail aura permis d'établir que l'efficacité actuelle du chauffage urbain à SEYNOD était jusqu'à présent une solution au rabais avec seulement 11% d'efficacité énergétique. Avec l'investissement à réaliser, nous serons entre 50 et 60%...
La construction d'une usine de compostage des déchets verts n'est pas non plus une difficulté; elle est une nécessité du fait du gaspillage lié à leur expédition à PERRIGNIER, et elle correspond à une valorisation en vue de l'obtention d'un matériau noble aisément commercialisable.
Mais par contre quel doit être le dimensionnement des fours en termes de capacité d'incinération en se projetant en 2020 et sans créer une capacité trop importante qui ruinerait les efforts de réduction à la source.
Telle est ma grande interrogation et le sens de mes interventions dans les réunions du syndicat dans le cadre du débat très constructif et ouvert que nous avons au sein des réunions de vice présidents, du bureau et du comité syndical.
Je crains en effet que les prévisions de population prévues dans les esquisses des schémas de cohérence territoriale sur l'aire du SILA ne soient insoutenables si l'on veut maintenir les espaces agricoles et naturels du département. On prévoit des augmentations de 20 à 30% de la population d'ici 2025, ce qui me semble exagéré.
Avec cette projection de croissance, on devrait dépasser les 90.000 tonnes incinérées, même en remplissant les objectifs de diminution des déchets prévus au GRENELLE. Pour autant, je plaide en faveur d'un effort encore plus important de réduction de la production de déchets en développant de manière volontariste le compostage en pied d'immeuble par exemple ou en obligeant les commerçants à conserver leurs emballages en bout de caisse...
Nous sommes au final tombés d'accord sur la perspective d'une usine modulable entre 80.000 et 100.000 tonnes de déchets à incinérer en 2025.
C'est cette fourchette qui sera soumise au vote du comité syndical du lundi 18 octobre.
Un compromis positif qui engagera les EPCI à mener des politiques actives de réduction de la production des déchets, de revalorisation
des déchéteries, avec un système de malus qui reste à définir précisément si les collectivités ne remplissent pas leurs objectifs de réduction des tonnages.
Manifestations monstres et syndicalisme riquiqui...
Alors que le taux de syndicalisation en FRANCE doit être le plus bas de toute l'EUROPE (de l'ordre de 7% des salarisés, mais ce chiffre est sans soute sur estimé en l'absence de toute transparence réelle des adhésions syndicales), l'ampleur des manifestations que nous connaissons aujourd'hui apparaît comme un démenti à l'antienne selon laquelle les syndicats ne représentent plus rien...
En effet, si les syndicats français étaient aussi peu représentatifs que cela, ils ne devraient pas parvenir à mobiliser de façon aussi massive dans la rue.
En même temps, combien de manifestants de ce mardi étaient syndiqués ?
Cette contradiction entre le faible taux de syndicalisation dans l'entreprise et la capacité syndicale à mobiliser en dehors de l'entreprise sur des thématiques sociales fortes mérite qu'on essaie de l'analyser.
Historiquement le taux de syndicalisation en FRANCE n'a jamais été très important; mais l'individualisation du salariat (horaires individualisés depuis 1975, abandon des augmentations générales de salaire, individualisation des relations des travail, etc.) a contribué massivement à rendre plus difficile l'action collective. Or le syndicat c'est d'abord l'action collective dans l'entreprise.
A cela s'ajoute la répression feutrée ou violente qui frappe encore les candidats syndicalistes dans les PME, mais aussi dans de plus grandes entreprises. Celui qui se met en avant est certain que sa carrière ne sera pas accélérée par son engagement.
Les multiples accords sur le droit syndical conclus dans les années 2000 avaient pour objectif de procéder au "rattrapage" des carrières de centaines de délégués, à un moment où les grands groupes estimaient nécessaire de revaloriser la fonction syndicale pour avoir encore des interlocuteurs sociaux en face d'eux et éviter les explosions sociales sans direction établie.
Pour autant, rien n'a été réglé au fond.
Cette frustation de l'action collective trouve néanmoins à s'exprimer dans les manifestations de rue, hors du cadre de l'entreprise, et ceci d'autant plus que l'unité syndicale est obtenue.
Car la mobilisation actuelle est aussi la résultante d'une unité syndicale CGT/CFDT que l'on n'avait pas vue en 2003 lors de la réforme FILLON, qui avait été suivie par une hémorragie de syndicalistes CFDT vers d'autres syndicats.
Cette fois, la CFDT est dans le mouvement et a su converger de manière stratégique avec la
CGT de Bernard THIBAULT qui effectue également une conversion réussie à une démarche plus réformiste et pragmatique.
Cette unité d'action donne un cadre général mobilisateur pour une population salariée
inquiète de l'avenir et écoeurée devant l'inéquité de la réforme WOERTH. Le gouvernement espérait pouvoir compter à nouveau sur la division syndicale et se trouve face à une unité d'action qu'il
tente uniquement d'enrayer par la marche forcée législative.
Cette embellie syndicale ne doit pourtant pas empêcher les syndicats de réfléchir aux conditions dans lesquelles la syndicalisation pourrait (re)devenir un réflexe pour les salariés.
Personnellement, je plaide depuis longtemps pour que les accords négociés par les syndicats soient applicables aux seuls syndiqués.
Il est trop facile de laisser les autres salariés syndiqués se battre pour obtenir
satisfaction et ensuite, quand on n'a perdu aucune journée de grève, ni pris aucun risque, bénéficier de ce que les autres ont obtenu.
Procès des éleveurs contre la vaccination FCO
La Confédération paysanne et ADABIO avaient réussi à mobiliser une centaine de personnes à ANNEMASSE pour le
procés du président d'ADABIO, du porte parole de la Conf et d'un autre militant de la Confédération paysanne.
Ces paysans étaient poursuivis pour avoir refusé de faire vacciner leurs vaches contre la fièvre catarhale ovine
(qui touche aussi les bovins !).
Le Parquet a requis une condamnation avec dispense de peine, cette réquisition ridicule qui consiste à faire croire qu'il y a une culpabilité d'une infraction mais que cette infraction ne doit pas être sanctionnée.
Pourquoi ces réquisitions ?
Parce que c'est un dossier de cornecul !
La vaccination contre la FCO est obligatoire au motif que cette maladie est contagieuse.
Or elle ne l'est pas à la différence de la Brucellose par exemple : elle est véhiculée par un moucheron.
Donc les vétérinaires respectueux de l'avenir conseillent de ne pas vacciner et de laisser les vaches devenir résistantes par elles-mêmes.
D'autant que les autres pays européens n'ont pas rendu obligatoire la vaccination !
Et qu'elle n'est plus obligatoire en FRANCE depuis juillet 2010 !... Alors que la maladie existe encore et que rien n'a changé en matière de diffusion de celle-ci.
Mais comment continuer à imposer en métropole ce qu'on n'imposait pas en CORSE pourtant frappée de manière
plus intensive ?
Les trois éleveurs ont clairement exprimé qu'il ne s'agissait pas d'une opposition à toute vaccination : nous ne sommes pas dans une secte; mais qu'il s'agissait d'un choix réfléchi fondé sur leur choix de développer une agriculture biologique, et donc de refuser d'employer des remèdes pires que le mal, imposés par l'industrie agro alimentaire dans le cas présent.
Certains avaient fait vacciner une partie de leur troupeau avant de disposer de l'information médicale et
scientifique indépendante qui leur a permis de réfléchir et de décider d'arrêter ce traitement inutile.
On ne peut plus continuer comme cela : ce modèle agricole est à bout de souffle, mais les lobbys sont encore
trop forts pour que le monde change.
L'écoute, à quelques minutes d'intervalle, du vétérinaire de la Direction de la protection des populations puis
de son confrère préconisant des soins homéopathiques et cité par la défense illustrait à merveille cette contradiction entre les deux modèles agricoles : le premier fondé sur l'obéissance
aux ordres de l'administration centrale, le second guidé par l'observation, l'étude et le libre arbitre.
C'est donc avec un grand plaisir que j'ai défendu ces agriculteurs respectueux de leurs troupeaux et
suffisamment courageux pour prendre une position de rupture avec des instructions non fondées. Ils ont eu le tort d'avoir raison trop tôt.
Délibéré dans deux mois.
Mâchefers, une volonté de régler les problèmes
Le SILA a découvert que, malgré les procédures mises en place, des mâchefers n'étaient pas traités comme ils l'auraient dû.
Depuis cette découverte, la Préfecture a pris le dossier en mains.
Les mâchefers de l'entreprise NAVET à SAINT SYLVESTRE ont été retirés du site au 31 juillet 2010. Ils ont été utilisés en sous face routière sur la déviation de LA BALME DE SILLINGY.
Sur le site d'AVIERNOZ, une étude environnementale sera présentée à la commission locale d'information et de sécurité afin de déterminer les actions à mener. Pour le moment, aucune anomalie n'a été constatée sur les captages d'eau alentour. Il n'empêche que cette situation est illégale et que l'entreprise n'avait pas le droit d'y stocker clandestinement des mâchefers qui devaient être utilisés exclusivement après avoir été recouverts d'une couche imperméable...
Le SILA suit donc ces dossiers de manière intensive car sa vigilance a été trompée par les entreprises de travaux publics qui ont reçu
ces déchets dans un but bien précis et selon un cahier des charges qu'elles n'ont pas respecté.
Presque 20% pour la candidate verte au Brésil
/http%3A%2F%2Fasset.rue89.com%2Ffiles%2Fimagecache%2Fasset_wizard_vignette%2Ffiles%2FMarie-SophieKeller%2F2009_09_17_Marina_Silva.jpg "Marina Silva (Wikipedia).")
Je trouve sur RUE 89 ce portrait de la candidate verte à l'élection présidentielle au BRESIL. Une vie incroyable qui force le respect
"L'histoire la plus émouvante, sans doute, est celle de Marina Silva, celle qui a le plus de chance d'être la principale protagoniste des prochaines élections. Comme Lula, qu'elle vénère mais dont elle a néanmoins « divorcé » politiquement, en mai 2008, en claquant la porte de son ministère, Marina Silva est née très pauvre.
Son père était ce que l'on appelle en Amazonie un « seringueiro », un récolteur de caoutchouc. Enfant, elle travaille avec lui jusqu'à l'âge de 15 ans, puis part se faire soigner d'une hépatite dans la capitale de son Etat, Rio Branco. Analphabète, de santé fragile, elle est recueillie et éduquée par la Congrégation des esclaves de Marie. La jeune fille veut elle aussi devenir bonne sœur, puis change d'avis et étudie l'histoire à l'université d'Acre. Elle se passionne alors pour les luttes syndicales et rejoint Chico Mendes, activiste qui organise les seringueiros et milite pour la protection de l'Amazonie. Il est assassiné en décembre 1989 par des tueurs à gage.
En 1986, Marina Silva rejoint le Parti des travailleurs et devient, en 1988, la conseillère municipale la mieux élue de Rio Branco. Elle est l'unique élue de gauche et dénonce les privilèges dont jouissent ses collègues et elle-même. Elle se forge ainsi, dès ses débuts en politique, une réputation de femme intègre et sans crainte. Deux ans plus tard, elle est élue députée de l'Etat puis en 1994, elle entre au Sénat. Au sein du PT, elle travaille sur les questions d'environnement et devient vite une personnalité connue dans l'ensemble du Brésil pour son action en faveur de la préservation de l'Amazonie.
Quand Lula la nomme à la tête du ministère de l'environnement, en 2002, sa réputation a dépassé les frontières. Elle apparaît à l'étranger comme la garante de l'intégrité de l'Amazonie, la « caution verte » du gouvernement brésilien. Marina conçoit un plan national de lutte contre la déforestation et crée des zones immenses sanctuarisées pour les populations indigènes."
Marina SILVA a quitté le PT et démissionné de son ministère pour protester contre les projets de Lula sur les OGM, l'AMAZONIE et les
agro-carburants.
ARRET SUR IMAGES, jeunes générations et retraites
Je ne manque pas une occasion de vous recommander de vous abonner à ARRET SUR IMAGES.
Encore une raison de le faire avec l’interview de Louis CHAUVEL, sociologue des générations... Voici le résumé de cet entretien...
Quel regard porte le sociologue Louis Chauvel sur l'engagement des jeunes générations contre la réforme des retraites ?
S'il comprend et salue la volonté de protester contre des "conditions de vie toujours plus difficiles", il tient à souligner que "La pauvreté a changé de camp" : "Dans les années 70, la pauvreté c'était les vieillards. Aujourd'hui, les pauvres sont jeunes, et plein d'avenir dans la pauvreté…"
Sous-entendu : les jeunes n'auraient pas vraiment intérêt à soutenir le combat des générations plus âgées, qui ont bénéficié de "conditions historiquement favorables" durant leur carrière professionnelle, alors que les futurs retraités auront un niveau de vie bien moins élevé.
Pour le sociologue, c'est inéluctable : "Ceux qui prendront leur retraite en 2060 défendent des droits qu'ils n'auront jamais". (acte 4)
Chauvel souligne aussi que les hommes politiques ne se préoccupent guère du sort des plus jeunes.
Et pour cause : les jeunes "ont très peu le droit à la parole, ils sont sous-syndiqués et très peu présents dans le monde politique".
A l'Assemblée nationale, comme ailleurs, souligne-t-il, les réformes sont toujours mises en place pour les générations qui suivent, pas pour celle qui les lance. Et pourtant, les jeunes retraités d'aujourd'hui, nés autour de 1950, sont pour la plupart fortunés. "Il faut qu'ils payent", s'emporte Chauvel, qui préconise une taxation de leurs revenus. Certes, convient Daniel SCHNEIDERMAN.
Mais comment traiter les retraités qui touchent 600 euros de retraite ?
"Effectivement, il faut pleurer sur les retraites à 600 euros, répond Chauvel. En même temps, il faut pleurer plus encore sur les femmes qui travaillent à mi-temps pour 600 euros par mois et qui ont deux ou trois enfants à charge." Et il accorde clairement plus d'importance à ces "victimes du changement salarial hideux" qu'aux retraités… (acte 5)
