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Taxe générale sur les activités polluantes et incinération
Selon le CNIID, la Loi de Finances Rectificative (LFR) pour 2010, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2011, marque un nouveau pas en arrière dans l’application d’une taxation incitative sur l’incinération et le stockage des déchets.
Pour l’incinération, l’augmentation de la TGAP est ralentie dès cette année, par rapport à la planification établie
en 2008 : l’application du deuxième palier de taux, prévue pour 2011, n’interviendra qu’en 2012, les députés ayant introduit un tarif palier supplémentaire pour cette année.
Les installations certifiées ISO14001 ne paieront que 5,20 €/t au lieu des 6,40 prévus
Les installations présentant une « haute » performance énergétique (≥60% pour celles mises en services avant le 31 décembre 2008 et ≥65% pour les autres) et celles dont les émissions de NOx sont inférieures à 80 mg/Nm3 ne débourseront que 4,55€ par tonne de déchets incinérée, au lieu des 5,60 prévus.
Les installations qui cumulent deux ou trois de ces caractéristiques ne verseront que la somme de 2,60 €/t au lieu de celle de 3,20 €/t.
Cette décision récompense les collectivités qui, comme le SILA, ont mis en oeuvre les mesures permettant de bénéficier de ces allègements de charge sur l'incinération.
Mais elle est aussi d'une grande perversité car elle montre comment l'Etat peut modifier à tout moment une règle sensée influer sur la politique des déchets qui a besoin d'une lisibilité à long terme. Les investissements à réaliser (entre 60 et 80 millions d'euros pour le SILA) sont débattus sur des simulations de tarifs qui intègrent les différents paliers de la TGAP.
Ce type de décisions remet en cause tous ces calculs et rend encore plus difficiles une discussion qui doit être
conduite dans le cadre de règles claires et d'engagements de long terme, notamment celles du prix de rachat de l'énergie produite par les futurs fours d'incinération. De ce point de vue, le SILA
devra avoir signé une convention sur les vingt prochaines années pour pouvoir s'engager. Nous attendons encore la confirmation de la position d'EDF dans cette perspective.
Fête du Lac, le TER aussi en fête !
Nos amis de l'ARDSL nous informent des mesures prises par la SNCF
pour la fête du Lac 2011; une bonne occasion de découvrir cette association qui oeuvre sans relâche pour les transports collectifs.
http://ardsl.over-blog.com/article-fete-du-lac-d-annecy-le-ter-sera-de-la-fete-68450150.html
Pour le match de la Coupe de FRANCE à GRENOBLE, on a aussi su mettre en place une offre sérieuse de transports ferroviaires...
http://ardsl.over-blog.com/article-les-supporteurs-de-chambery-en-gare-de-gieres-68532603.html
Qu'attend l'ETG ?
POLE EMPLOI
J'essaie de ne pas aborder sur ce blog mon activité professionnelle.
Pourtant, le métier d'avocat est un observatoire extraordinaire de la réalité sociale, surtout dans un cabinet spécialisé en droit du travail.
Prenez le cas de Monsieur X, licencié de l'immobilier en avril 2009.
Sa rémunération brute annuelle est de l'ordre de 80.000 euros.
A la suite de son licenciement (il a 59 ans) il cherche désespérément de l'emploi.
Il trouve un CDD de 4 mois en juillet 2010.
Dans son malheur, il a la chance d'être bénéficiaire de la Convention UNEDIC de 2006 applicable jusqu'aux licenciement prononcés
avant le 1er mai 2009.
Si l'on applique cette convention, il remplit les conditions pour bénéficier de l'allocation de retour à l'emploi jusqu'à 65 ans.
Mais comme il a travaillé en 2010 (en CDD avec 400 euros de moins que son allocation chômage dans l'espoir de retrouver un travail),
POLE EMPLOI estime que cette réinscription en 2010 le fait tomber dans la convention applicable en 2010 qui ne retient pas le bénéfice de l'ARE dans son cas... mais celle de l'allocation de
solidarité spécifique (ASS).
Soit 15 euros par jour, 430 euros par mois.
Devant le juge des référés du Tribunal administratif, POLE EMPLOI invoque le fait que la décision d'accord de l'ASS crée un droit à
M. X et qu'elle ne lui crée pas grief.
15 euros par jour, l'aumône comme décision créatrice de droits...
Chronique d'une trappe à pauvreté qui ne va pas manquer de continuer à se refermer sur une frange croissante de nos concitoyens...
Du NPA au FN...
On pouvait lire dans LE MONDE daté du 25 février un article retraçant le parcours d'un jeune délégué syndical CGT de 31 ans qui fut le second de liste du NPA aux élections régionales il y a un an; et qui est maintenant candidat FN aux élections cantonales de mars 2011.
Sa section syndicale n'y trouve majoritairement rien à redire.
Au-delà du cas particulier, cet exemple a valeur de symbole.Dans une lecture politique classique, ce type de transfert politique entre un parti trotskiste et un parti d'extrême droite est inenvisageable.
Il n'y a pas de militants anti fascistes plus ardents qu'au sein de l'extrême gauche.
Et donc que ce jeune homme trouve normal de passer de l'extrême gauche à l'extrême droite est un signe politique.
En premier lieu, il montre que pour certains jeunes ouvriers et donc pour d'autres catégories professionnelles, le clivage extrême gauche/extrême droite n'a pas de sens.
Cette personne exprime dans l'article que c'est à ses yeux maintenant Marine LE PEN qui défend le mieux les ouvriers, et auparavant il pensait que c'était le NPA. Il change donc de parti sur l'heure. Cela ne lui pose pas de problème par rapport à la doctrine raciste du FN...
Cette capacité de l'extrême droite à capter non seulement un électorat populaire, mais y compris des militants syndicalistes, est une preuve supplémentaire de la capacité de rassemblement par le FN de tous les gens qui se sentent exclus, sans que le discours raciste ne les rebutent .
La capacité de nuisance du FN est donc totale à un an de la présidentielle. Cet exemple le montre. Cela devrait être intégré dans les réflexions des écologistes pour la présidentielle, au moins autant que le "casting" entre Eva JOLY ou Nicolas HULOT. L'extrême droite sera au rendez vous et il convient d'intégrer cela dans notre stratégie électorale de premier tour.
En second lieu, cela interroge la posture politique de la seule dénonciation. Globalement, ce que nous dit cette personne, c'est que pour protester, c'est mieux au FN qu'au NPA. Et effectivement si l'action politique n'a pas d'autre perspective que de protester, alors il n'y a pas besoin d'être d'accord sur un projet : uniquement sur le fait de dénoncer. On peut rassembler un maximum de gens pour crier. C'est plus difficile de rassembler pour construire. Et en ce sens, cette défection illustre l'impasse de l'extrême gauche.
Rassembler les gens qui sont contre, les gens qui se révoltent, sans s'attacher à la construction d'une stratégie politique POSITIVE, celle d'un projet de société
réalisable, conduit à ces dérives. On l'avait déjà vu avec l'histoire de la candidate voilée aux régionales. Le Congrès du NPA qui vient de s'achever sans majorité illustre cette impasse.
Impasse que l'on avait déjà connue avec la victoire du NON au referendum sur le Traité constitutionnel européen : un rassemblement hétéroclite majoritaire sans stratégie de construction d'une
alternative. Les marchés en rigolent encore.
Référendum d’initiative populaire
Avez vous entendu parler le mois dernier du projet de loi définissant les modalités de la consultation adopté en Conseil des ministres le 22 décembre 2010 après une attente de plus de 2 années.
Ce projet de loi devrait être examiné par le Parlement lors de sa session de printemps. Voici un bel exemple de miroir aux alouettes, supposé achever la réforme des institutions engagée par notre Président survolté.
En réalité l’initiative n’est pas populaire, mais parlementaire, appuyée par un soutien populaire. Pour être déclenchée, l’initiative doit prendre la forme d’une proposition de loi, présentée au moins par 1/5ème des membres du Parlement, soit un peu moins de 200 parlementaires. Un calcul rapide nous apprend que seuls l’UMP et le PS sont en mesure de réunir un tel nombre de signatures.
Eco labellisation des manifestations associatives
La Ville a impulsé une démarche d'éco labellisation des manifestations organisées par les associations annécienne l'année dernière. Un guide avait été remis aux associations à l'occasion des voeux de l'année 2010 et tout au long de l'année, la Ville a accompagné les associations pour mettre en oeuvre le guide. C'est ainsi que l'année dernière ANNECY VOLLEY BALL a compensé volontairement ses émissions de gaz à effet de serre à l'occasion du tournoi de la Pentecôte. Et qu' ANNECY TRADITIONS a mis en oeuvre les gobelets consignés par la société ECOCUP.
La réunion de travail tenue à la Mairie cette fin de semaine a permis de faire un point sur les actions engagées et sur les enjeux pour l'année 2011.Cela permet de constater l'engagement de nos associations sportives en faveur de l'écologie. Qu'on en juge par ces quelques exemples.
Le MARATHON d'ANNECY est en train de rédiger son bilan carbone de la manifestation réalisé par des étudiants de l’institut des Arts et Métiers de Chambéry. Les plateaux repas sont en amidon de maïs. Pour le covoiturage, l'association a oeuvré pour la création d’un groupe spécifique Marathon sur le site de covoiturage du conseil général.
Le TRIATHLON applique la grille des écomanifestations élaborée par la Ville. D'ores et déjà tous les gobelets utilisés sont recyclés après un tri par les bénévoles pour vérifier que les consignes ont été respectées par les participants.
Le TOURNOI DE VOLLEY BALL DE LA PENTECÔTE a reversé 1018 € reversés à Action Carbone au titre de la compensation carbone (sur le site Internet, calcul du montant de la compensation avec entrées de quelques données) / sans majorer le prix d’inscription à la manifestation.
La difficulté est plus grande pour les manifestations organisées par la Ville (FIFA, fête de la musique et fête du lac…) pour lesquelles nous ne pouvons pas nous appuyer sur un réseau de bénévoles pouvant sensibiliser les participants sur les deux volets des éco manifestations que sont l'accessibilité aux personnes handicapées et l'écologie.
Nous allons donc poursuivre dans cette voie en étudiant les critères de labellisation dés cette année pour que les associations puissent revendiquer leur politique durable, en suscitant la création d'un réseau de bénévoles prêts à se mobiliser lors des manifestations, constituer un « guide des bonnes pratiques / échanges d’expériences » et un annuaire de fournisseurs (gobelets, vaisselles, alimentation, sites Internet de compensation carbone ou covoiturage, consignes de tri, aides à la communication au public…).
Ingrid BETANCOURT
Après la lecture de "Même le silence a une fin", j'en veux aux journalistes qui ont relayé sans fin - et donc sans vérifier leurs sources - qu'Ingrid BETANCOURT avait été alertée sur les risques qu'elle courait en se rendant dans la ville de SAN VICENTE; et qu'elle était passée outre, prenant des risques inconsidérés. Tout cela était faux. L'escorte qui devait lui assurer la sécurité a reçu des ordres de la présidence colombienne de ne pas l'accompagner. Et elle avait reçu l'assurance que la zone était d'accès libre ce 22 février 2002.
Ingrid BETANCOURT raconte ses 6 années et demie de captivité aux mains d'une guérilla qui lui infligea les pires humiliations parce qu'elle leur résistait. On peine ainsi à croire qu'elle ait pu vivre aussi longtemps enchaînée par le cou après une tentative d'évasion.
Ce récit intime raconte comment la foi l'a aidée à tenir, dans une relation complexe avec ses gardiens et paradoxalement surtout avec ses compagnons de captivité. Tenir tête aux FARC, rester au contact de ses codétenus malgré les différences de points de vue et l'accusation lancinante d'une arrogance personnelle qui aggraverait le sort de tous.
Candidate à la présidentielle colombienne, elle était une prise de choix que les FARC ne voulaient en réalité pas échanger, dans la mesure où elle assurait à cette guerilla perdue une visibilité internationale liée à la mobilisation française en sa faveur.
Ingrid BETANCOURT parle aussi avec beaucoup de pudeur de Clara ROJAS, avec laquelle elle ne travaillait pas depuis longtemps car elle n'avait intégré l'équipe de campagne que depuis quelques semaines. De sa volonté d'être mère pendant la captivité, du type de relations que cela créait nécessairement avec la guerilla...
Ce livre est remarquablement écrit : il donne à voir un autre personnage que celui que les médias ont successivement encensé, traîné dans la boue, sans jamais enquêter sur ses engagements et les conditions de sa survie dans la jungle. 6 ans et demi d'enfer, ce témoignage se lit d'une traite, dans une tension constante pour tout dire sans jamais dénoncer. Une pudeur bienvenue pour se concentrer sur l'essentiel : la perte totale de sens d'une guérilla devenue narco trafiquante et capable des pires arbitraires.
EELV crée une énorme pagaille au Conseil régional
En ne votant pas certaines délibérations hier, et en quittant la séance ce matin (sauf une ) pour soutenir des agents en grève, ce qui a permis au Front National puis à l'UDC de faire constater que le quorum n'était pas atteint en plénière...et de faire s'interrompre la séance, Les Verts ont créé une énorme pagaille à CHARBONNIERES...
Certains élus EELV militent aujourd'hui clairement pour une sortie de la majorité régionale. Espérons que la sagesse reviendra.
Le problème politique posé est celui de la capacité des élus écolo à faire vivre une majorité régionale avec le PS au lieu de tenter de toutes les manières de dénoncer le dit Parti socialiste.
Dans cette cacophonie, les élus du FRONT de GAUCHE regardent les Verts avec des yeux ronds, incapables de comprendre leur stratégie.
Les journalistes confient qu'ils ne comprennent pas non plus, estimant que la principale préoccupation est celle de régler les comptes entre les VERTS grenoblois et le PS de l'ISERE après le choix insensé de M. DESTOT de les virer de la majorité municipale au profit du MODEM.
Et aussi :
Progrès [Le] - France - 26/02/2011
[Charbonnières] Les salariés manifestent et signent un accord
Progrès [Le] - France - 26/02/2011
[Charbonnières] La majorité au bord de l'implosion [Les écologistes désertent l'hémicycle]
Dauphiné Libéré_Annecy Rumilly [Le] - France - 26/02/2011
Sylvie Gillet de Thorey, en diffusant ce communiqué de presse sur la séance d'hier, ne se doutait sans doute pas que ce serait pire aujourd'hui.
Les électeurs ont désigné au 2° tour des régionales une majorité composée d'EUROPE ECOLOGIE et du PS sur la base d'un programme
commun. Il est de la responsabilité de chacune des composantes de cette majorité d'assumer avec constance le mandat qui leur a été donné. Le débat entre les composantes de la majorité régionale
doit exister, mais la succession des incidents publics sème le trouble et favorise le FN et l'UMP qui n'attendent que cela pour dénoncer l'immaturité politique des écologistes et la faiblesse
structurelle de la majorité régionale.
Après une journée d’Assemblée Plénière, de nombreuses questions se posent quant aux réelles intentions du groupe Europe Ecologie‐Les Verts (EELV). Pour d’obscures motivations politiciennes, que nous n’osons imaginer être liées aux élections cantonales de mars, EELV a fait aujourd’hui clairement le choix de pénaliser les Rhônalpins les plus fragilisés au regard de l’emploi et la formation et de ne pas soutenir les stratégies du mandat autour de l’économie, de l’enseignement supérieur et de la recherche, sujets essentiels pour l’avenir de Rhône‐Alpes.
Dès ce matin, en commission permanente, au motif d’une répartition jugée inaboutie sur un million d’euros, EELV a voté contre un rapport déterminant la répartition des crédits consacrés aux Contrats Territoriaux Emploi Formation (CTEF), entraînant le rejet de ce dernier. Concrètement, ce sont 39 millions d’euros (montant de l’enveloppe consacrée aux CTEF) qui ne pourront pas être répartis dans les territoires, et par la même des centaines de projets qui ne verront pas le jour dans les semaines à venir : mini‐stage et parrainage en entreprise, forum des métiers, programme d’insertion pour les femmes dans les quartiers CUCS ou encore financement du permis de conduire pour des jeunes en formation.
Quelques heures plus tard, et bien qu’ayant salué le travail d’élaboration collective réalisé avec le Vice‐président Thierry PHILIP sur la Stratégie Régionale de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation (SRESRI), n’a pas voulu voter ce rapport. Une provocation médiatique valant visiblement mieux que le soutien au développement des universités, l’amélioration des conditions de vie des étudiants et l’avenir de la recherche rhônalpine.
C’est sur la Stratégie Régionale de Développement Economique et d’Innovation (SRDEI) que EELV a joué son dernier coup de la journée, en s’abstenant sur la délibération, après avoir vainement tenté de remettre en cause les objectifs de croissance. Cette abstention traduit une incompréhension des enjeux du développement de notre région et des préoccupations de ses citoyens, au profit de réflexions de nature purement idéologique. Ces deux délibérations, qui avaient obtenu un regard favorable des partenaires sociaux et des collectivités territoriales, ont été adoptées malgré l’opposition de la droite UMP et du Front National.
Les conseillers régionaux socialistes sont déterminés à faire avancer Rhône‐Alpes à travers ces actions pour l’emploi, la formation et un développement économique qui valorise tous les atouts de la Région. Il y a là des enjeux plus positifs que des postures bien éloignées de l’intérêt général.
L'esprit d'EUROPE ECOLOGIE est il "soluble" dans EELV ?
LEMONDE.FR | 24.02.11 | 12h42 • Mis à jour le 24.02.11 | 14h32
La situation n'est pas apaisée chez les écologistes : la principale pomme de discorde reste 2012, alors que la rivalité entre les partisans de Eva Joly et Nicolas Hulot s'exacerbe. Mais des critiques existent toujours sur les instances et l'orientation du mouvement, portées notamment par le trublion des écolos, Daniel Cohn-Bendit.
Symbole d'une forme de doute, ou au moins d'une part d'hésitation, José Bové a affirmé mercredi 23 février que s'il y avait un "risque de reproduction du 21 avril 2002, il fau(drait) que le candidat (d'Europe Ecologie-Les Verts) se retire". "Pour l'instant, on maintient une candidature. Par contre, on se donne la possibilité 3, 4, 5 mois avant l'élection, si on est dans cette situation-là, de retirer notre candidature", a poursuivi le député européen sur Public Sénat. Partagée par Daniel Cohn-Bendit, cette prise de position ne fait cependant pas l'unanimité chez les écolos.
INTOX ENTRE LES PRO-JOLY ET LES PRO-HULOT
Joint par Le Monde.fr, Jean-Vincent Placé, n°2 du mouvement tranche : "José a le droit d'avoir des positions mais je suis tout à fait opposé à celle-ci. D'ailleurs, le risque du 21 avril, aujourd'hui, c'est aujourd'hui surtout sur Nicolas Sarkozy qu'il pèse."
Interrogée sur le risque d'une nouveau 21 avril, Cécile Duflot s'était montrée agacée, le 9 février dans France Soir : "François Kalfon, le spécialiste des sondages au PS, l’a très bien dit : si la gauche n’a pas été présente au second tour de la présidentielle de 2002, c’est parce que Lionel Jospin n’a pas donné envie qu’on vote pour lui. Imputer l’échec aux autres, c’est une erreur. C’est même un discours insupportable et bête. Le vrai problème aujourd’hui, c’est qu’autant de gens aient envie de voter pour Marine Le Pen !", a lancé la secrétaire nationale du parti.
L'ambiance est actuellement assez tendue au sein des écologistes, qui doivent se revoir début avril pour rediscuter des primaires, dont le calendrier, fixé pour juin, a fait l'objet d'un vote très houleux. Témoin, hier, le démenti vigoureux apporté par Pascal Durand, un proche de Nicolas Hulot, à des propos parus dans la presse selon lesquels l'animateur aurait pris sa décision pour 2012 et chercherait à faire reculer les primaires à l'automne. Des propos venant du député François de Rugy, qui se dit... favorable à Eva Joly.
LE DÎNER DES "ANTI-COURANTS" DE COHN-BENDIT
Dans ce contexte, Dany Cohn-Bendit a organisé mercredi soir un dîner discret à Paris, qui ressemble à une nouvelle tentative de dissidence ou moins de divergence. Selon Libération, ce rassemblement "discret" était destiné à "concocter une motion de rassemblement des anti-courants en vue du premier congrès d'EELV prévu en juin". "On a dit voilà, il y a des tas de gens qui ne sont pas contents avec ce qui se passe" mais "ceux qui réfléchissent à une motion ce n'est pas contre Cécile Duflot, nous on est tout à fait d'accord pour qu'elle reste candidate comme secrétaire nationale" d'EELV, a précise l'eurodéputé sur LCI.
Dany Cohn-Bendit a ré-entonné son refrain contre la direction actuelle du parti : "Le fonctionnement interne aujourd'hui d'Europe Ecologie, nous le trouvons non satisfaisant. Pour dire les choses simplement : l'esprit d'Europe Ecologie est en train de se diluer dans l'esprit d'Europe Ecologie-Les Verts et on en revient aux Verts classiques" et "ça fait 1,5% à la présidentielle", le score de Dominique Voynet (1,57 % en 2007).Jean-Vincent Placé ne peut là non plus pas être d'accord : "C'est un propos excessif et infondé. Notre motion, autour de Cécile Duflot, regroupe l'ensemble des courants Verts d'avant mais est ouverte sur ceux qui nous ont rejoint depuis dans le mouvement, dont les élus régionaux", dit-il au Monde.fr. La campagne d'Eva Joly est-elle bonne ? "Oui. Je n'ai pas pensé qu'il y avait eu un petit trou il y a quelques semaines. Elle fait du terrain : d'ailleurs elle va ce jeudi après-midi au salon de l'agriculture avec... José Bové."
Alexandre Piquard