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thierry billet

politique locale

"Tire toi, casse toi..."

20 Avril 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale

 

C'est par ces mots que M. Bernard ACCOYER a accompagné le départ d'un conseiller municipal d'ANNECY au cours de la dernière réunion de la Commission économique de l'agglo. Tous ceux qui ont entendu ont été tellement surpris que personne n'a eu la présence d'esprit de réagir... Cette phrase serait elle devenue le nouveau cri de ralliement des inconditionnels du Président de la République ?

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Aéroport de METZ TESSY

18 Avril 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale

 

47.000 passagers par an à l'aéroport d'ANNECY.

150.000 euros de déficit par mois.

Des subventions de 128.000 euros par an de la C2A et de 60.000 euros par le Conseil général.

Le compte-rendu du bureau de l'agglo du 19 mars nous apprend que cette ligne ANNECY > PARIS est une ligne d'obligation du service public (OSP) qui ne bénéficie pas de fonds de l'Etat à cause de la proximité de l'aéroport de GENEVE.

Chacun sait bien que cet aéroport est condamné.

Reste à savoir jusqu'à quand AIR FRANCE acceptera de payer un déficit alors qu'elle se fait tailler des croupières tous les jours par les compagnies "low cost".

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Loi littoral, rafraichissez vous la mémoire (1)

12 Avril 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale

 

Rafraichissez vous la mémoire, la première remise en cause de la loi LITTORAL, c'était il y a quatre ans.L'UMP remet aujourd'hui le couvert avec l'amendement VIAL :

 

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Plan climat énergie de la Ville d'ANNECY

8 Avril 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale

 

Le conseil municipal a délibéré à l'unanimité lundi dernier en faveur de la mise en oeuvre d'un plan énergie climat municipal.

Il s'agit très concrètement, dans le prolongement du travail déjà engagé par l'agenda 21, de définir le plan d'action municipal qui doit nous permettre d'avoir réduit de 20% nos émissions de gaz à effet de serre et de nous fournir à 20% en énergie renouvelable d'ici 2020, comme le conseil municipal en a délibéré en juin 2009.

Deux volets sont à l'oeuvre : la lutte contre les émissions, mais aussi l'adaptation à l'évolution du climat que l'on ne pourra pas empêcher (globalement les 2% d'augmentation de la température due à l'effet retard du carbone déjà disséminé dans l'atmosphère).

Un comité de pilotage ouvert aux représentants des deux groupes de l'opposition municipale va avoir la charge de conduire ce travail de manière ouverte avec une phase de concertation avec les citoyens qui constitue l'axe central de cette politique.

Bien entendu, ce plan reste ouvert à une décision des communes de la C2A de se lancer dans ce travail en commun; mais les esprits ne sont malheureusement pas encore mûrs.

En attendant, la Ville commence le travail en associant les services communautaires pour les compétences qui ont été déléguées à la C2A et notamment les déchets et les transports.

De ce point de vue, l'étude lancée conjointement par la Ville et par l'agglo sur les livraisons en centre ville est un excellent exemple de ce que doit favoriser le plan climat : permettre au dernier kilomètre de livraison de se faire avec des véhicules adaptés en taille et non polluants est une initiative qui permettrait de moins abîmer nos chaussées et nos trottoirs, mais surtout de réduire la pollution atmosphérique urbaine.

Une large démarche de concertation, une ouverture à l'opposition qui a voté la mise en oeuvre du plan climat et un travail concret de sensibilisation : la Ville va se faire accompagner d'un bureau d'étude qui aura en charge d'aider le comité de pilotage à faire de ce plan climat un projet pour tous les annéciens. Des réunions d'information et de concertation auront lieu prochainement pour mieux informer les annéciens de cette initiative et des moyens qu'ils auront de proposer des idées et de s'y associer.

 


 


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Tribune municipale du groupe UMP

7 Avril 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale

 

La Tribune du groupe UMP dans le bulletin municipal d'avril 2010 est toute entière dédiée à l'élection de Mme ANDRE en qualité de conseillère régionale. SARKOZY nous avait annoncé que les élections régionales avaient une importance régionale... Pierre HERISSON nous apprend maintenant qu'elles avaient une importance...municipale.

 

Au demeurant nous n'en doutions pas : la position éligible de Mme ANDRE sur la liste UMP imposée par MM. ACCOYER et HERISSON au grand dam d'autres caciques parlementaires de l'UMP était d'abord une pierre de plus dans le jardin de Jean-Luc RIGAUD pour préparer les prochaines élections locales, à commencer par la cantonale d'ANNECY CENTRE l'année prochaine.

 

Je l'avais déjà évoqué ici :

  UMP Haute Savoie, le linge sale se lave au Dauphiné

 

et ici :

  Martial SADDIER exaspéré

 

Quant au contenu de cette tribune, elle est biblique : des routes, des routes et encore des routes ! Voilà le programme de Mme ANDRE à la Région : défendre les dossiers routiers autour d'ANNECY. Présents pour se faire photographier à l'inauguration du Village du développement durable pour donner le change, les élus UMP montrent par cette tribune ce qui les obnubile: la préparation de leur revanche sur les municipales de 2008.

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Mensonges sur le Travail du dimanche

28 Mars 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


J'ai été alerté par plusieurs amis syndicalistes sur la question du travail du dimanche  à ANNECY suite au vote de la Loi MAILLE du 10 août 2009 qui avait vocation à permettre l'extension sans limite du travail du dimanche. Etant farouchement opposé à cette extension, je leur ai confirmé le point de vue de la Ville.

Mais,
comme toute polémique semble bonne à prendre, voici que d'aucuns utilisent le classement d'ANNECY en ville touristique au titre de la réglementation du ministère du tourisme pour tenter d'en faire croire qu'elle sera ipso facto ouverte au travail dominical à tous crins.

Une première remarque est que si tel était le cas tous nos magasins seraient déjà ouverts le dimanche puisque le fait qu'ANNECY soit une ville touristique n'est pas vraiment une nouveauté...

Mais surtout la réglementation issue du code du travail est radicalement indépendante de celle du ministère du Tourisme.

La preuve par les textes en vous priant d'excuser la formulation peu poétique.

L'Article L3132-25 du code du travail dispose :

Sans préjudice des dispositions de l'article L. 3132-20, les établissements de vente au détail situés dans les communes d'intérêt touristique ou thermales et dans les zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente peuvent, de droit, donner le repos hebdomadaire par roulement pour tout ou partie du personnel.

La liste des communes d'intérêt touristique ou thermales intéressées et le périmètre des zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente sont établis par le préfet sur proposition de l'autorité administrative visée au premier alinéa de l'article L. 3132-26 [Dispositions résultant de la décision du Conseil constitutionnel n° 2009-588 DC du 6 août 2009], après avis du comité départemental du tourisme, des syndicats d'employeurs et de salariés intéressés, ainsi que des communautés de communes, des communautés d'agglomération et des communautés urbaines, lorsqu'elles existent.

 

Autrement dit, le Préfet définit les communes d'intérêt touristique mais il ne peut le faire que sur proposition d'une autorité administrative qui est celle du premier alinéa de L3132-26. Allons donc lire le dit article  en son premier alinéa.


Dans les établissements de commerce de détail où le repos hebdomadaire a lieu normalement le dimanche, ce repos peut être supprimé les dimanches désignés, pour chaque commerce de détail, par décision du maire. Le nombre de ces dimanches ne peut excéder cinq par an.

A Paris, cette décision est prise par le préfet de Paris.

 

L'autorité administrative visée en L3132-25 est donc le maire de la commune.

Si le maire de la commune ne demande pas au préfet le classement de sa commune au titre de la réglementation du code du travail en commune d'intérêt touristique, le préfet ne peut, de sa propre décision ou en application d'une autre réglementation par exemple touristique, prendre l'arrêté préfectoral qui permettrait d'ouvrir les magasins d'ANNECY le dimanche.


Or Jean-Luc RIGAUT a clairement affirmé à plusieurs reprises que la majorité municipale était opposée à l'extension de l'ouverture des magasins le dimanche. Il ne demandera donc pas le classement d'ANNECY en
commune d'intérêt touristique au sens du code du travail. Et il n'y aura donc pas d'arrêté préfectoral autorisant l'ouverture du dimanche. CQFD.

 

Antonio GRAMSCI affirmait :  "Seule la vérité est révolutionnaire"...Construire une démarche politique sur le mensonge, c'est construire sur du sable.

 


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C2A : le big bang financier !

26 Mars 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


La suppression de la taxe professionnelle et le bricolage qui a été mis en oeuvre pour la remplacer va conduire ipso facto la communauté d'agglomération à être financée pour une partie significative par les habitants de l'agglo.

Alors que la C2A vivait sans aucun prélévement sur les citoyens, ses ressources vont être désormais fléchées sur l'impôt sur les ménages. C'est un premier changement radical. Beaucoup d'élus ne voulaient pas entendre parler d'une part d'impôts sur les ménages dans l'agglo : SARKOZY nous l'a imposée.

Le second changement radical, c'est la perte de recettes pour l'agglo. Nous disposions de recettes d'un montant de 53 millions d'euros, nous n'aurons plus que 43 millions d'euros en 2010. J'avais signalé cette conséquence considérable pour l'agglo en avant première sur ce blog. Pour vous rafraîchir la mémoire :

Suppression de la taxe professionnelle

Cette perte de 10 millions d'euros est compensée par l'Etat (Fonds national de garantie individuelle des ressources FNGIR) la première année. Ensuite, on n'est sûr de rien car ce FNGIR doit servir aussi à de la péréquation entre les communes. Au final, l'Etat va représenter 46% des recettes de l'agglo en 2010. On voit bien la fragilité que crée cette dépendance vis à vis du gouvernement qui aura la main sur prés de la moitié du budget de notre agglo.

Enfin, cette suppression va remettre en cause complètement le compromis financier entre les communes de l'agglo. En 2000, les communes avaient convenu du reversement par l'agglo à chacune d'elles d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) assise en particulier sur la taxe professionnelle. Or la TP est supprimée, donc la DSC doit être renégociée. Tâche compliquée par le fait que l'agglo avait harmonisé le taux de TP sur tout son territoire. Mais ce n'est pas le cas de la taxe d'habitation dont les taux varient du simple au double entre ANNECY et d'autres communes de l'agglo. De plus, les politiques d'abattement appliquées dans chaque commune sont différentes; ce qui va encore compliquer les comparaisons.

Plus généralement, la réforme va induire des changements profonds par exemple sur les activités industrielles polluantes. Auparavant, un maire acceptait une décharge sur sa commune en faisant avaler la pilule à ses concitoyens en leur faisant miroiter les retombées de TP. C'était le cas des centrales nucléaires, des gros transformateurs électriques, de l'enfouissement des déchets nucléaires et tant d'autres... Avec la suppression de la TP, quel intérêt aura une commune d'accepter une activité industrielle nouvelle ?

Quant à l'intérim, il va être favorisé : la contribution qui remplace la TP est assise sur la valeur ajoutée des entreprises et non plus sur leurs investissements. On peut  la réduire en achetant des biens et services à l'extérieur, alors que les salaires sont inclus dans la valeur ajoutée. SI j'embauche des intérimaires, cela diminue ma valeur ajoutée, ce qui n'est pas le cas de l'embauche de salariés... Une prime à la précarité en quelque sorte !

On retiendra surtout pour la C2A l'énorme chantier financier qui se profile, chantier d'autant plus important qu'il ne devrait pas être une fin en soi, mais la transcription en termes financiers du projet politique communautaire. Ou plutôt, c'est ce qui devrait advenir... On peut craindre que ce débat ne soit en réalité qu'une bataille de chiffonniers pour conserver tel ou tel "avantage" communal. Le risque est de voir à l'agglo ce qu'on voit à l'union européenne : non pas une dynamique collective, mais la prise en compte d'un bouc émissaire chargé de masquer les incohérences des politiques nationales... L'agglo comme défouloir des insatisfactions municipales, voilà le risque du repli sur soi contre lequel nous devrons lutter.

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Un seul département pour les deux SAVOIE ?

24 Mars 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


La politique est une chose amusante, vraiment !

Voilà qu'au lendemain des régionales, les deux présidents des conseils généraux de la SAVOIE et de la HAUTE SAVOIE annoncent leur intention de fusionner les deux départements savoyards.

La méthode étonne : à quel moment ce débat a t'il eu lieu dans nos départements ? quel est l'objectif poursuivi ? pour quelles raisons l'annoncer au lendemain d'une claque magistrale pour l'UMP ?

La mise en place d'un seul département à la place de deux doit avoir un sens politique : ce n'est pas un acte de gestion.

Il s'agit de lui donner un objectif qui ne peut être le simple fait de réaliser des économies de structure ou d'empêcher le basculement à gauche du département de la SAVOIE, ou plus sûrement de créer un rapport de force plus favorable vis à vis d'une Région désormais bien ancrée à gauche ?

Tout comme la création d'une Région SAVOIE, la question n'est pas institutionnelle, elle est politique.

Quel est l'objectif poursuivi ? Et ensuite, pour atteindre cet objectif, est il nécessaire de changer les institutions départementales ?

La création d'un département ou d'une région ne peut être un objectif en elle-même : elle est un moyen au service d'une finalité politique.

On doit se poser cette seule question :

La création d'un seul département ou d'une région spécifique permet elle d'améliorer notre efficacité pour lutter solidairement contre le réchauffement climatique ?

Ou est elle simplement une manoeuvre politicienne ou la réminiscence d'un passé regretté sans perspective progressiste ?

On ne peut répondre à cette question, mais la vision stratégique du Conseil général de la HAUTE SAVOIE étant ce qu'elle est, on peut s'inquiéter de son incapacité à penser la montagne des trente prochaines années. La création d'un seul département serait alors un simple dérivatif pour masquer le terrible manque de projet à moyen terme.

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Déchets : Pour la redevance à la place de la taxe

23 Mars 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Le choix de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à la place de la redevance est un choix curieux.

Transposé à d'autres services comme la fourniture d'électricité ou le téléphone mobile, il équivaudrait à payer sa consommation en fonction de la taille de son logement ,de son nombre d'habitants, de sa valeur locative, bref de la valeur de sa taxe foncière.

Cette idée apparaîtrait saugrenue.

Alors pourquoi l'accepte t'on en matière de déchets ? Cela reste pour moi une interrogation majeure.

En matière de déchets, pourquoi ne paie t'on pas en fonction de ce que chaque famille produit mais en fonction de critères qui ne sont pas en corrélation avec les déchets confiés par la famille à la collectivité territoriale ? Cela a un effet direct : les gens ne sont pas incités à réduire leurs déchets puisqu'ils paient pareil selon qu'ils font des efforts ou qu'ils n'en font pas. Il est donc même étonnant que le tri sélectif se développe si fort puisque les citoyens ne reçoivent aucune "contre partie" à leurs effort de tri : ils paient toujours aussi cher...  C'est donc à une adhésion "culturelle" au tri que l'on doit la réduction des volumes incinérés.

Mais pour revenir à la tarification, l'agglo d'ANNECY veut mettre en place la redevance "DIB", c'est à dire "déchets industriels banals" pour les commerçants, les artisans, les collectivités, qui actuellement bénéficient de la collecte par la C2A, mais qui ne paient rien (ex : les lycées, les collèges, etc.) ou qui paient une taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Ils bénéficient donc d'un service de qualité qui leur permet de mettre à la benne des kilos de déchets non triés le plus souvent, pour un coût défiant toute concurrence.

Pour donner un exemple, une entreprise de malbouffe située dans un endroit particulièrement central d'ANNECY paie environ 2.000 euros pour remplir les poubelles du centre ville de tonnes d'emballages graisseux et se voir collecter bien plus sur l'année sans que l'on puisse en déterminer le tonnage puisque personne ne le vérifie... De quoi inciter à poursuivre la gaspillage, non ?

Il est donc essentiel que l'agglomération finalise la mise en place de la redevance DIB au 1er janvier 2011 pour que les gros producteurs de déchets paient le juste prix : celui qui leur permettra de prendre conscience qu'ils ont intérêt à réfléchir à leur production de déchets et à les réduire.

Aujourd'hui c'est quasiment gratuit, le meilleur moyen de les inciter à gaspiller... puisqu'au final, c'est vous et moi qui payons puisque le coût de la collecte des déchets est refacturée à tous les habitants. Toute l'agglo paie donc pour que cette entreprise de malbouffe ne paie presque rien. Ce système irresponsable ne peut plus durer.
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Pour qui je roule ?

16 Mars 2010 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Le DAUPHINE consacre une page à mon positionnement politique : maire adjoint à ANNECY et soutien de la liste d'union des écologistes et du PS à la Région.

Cette situation politique est rare en FRANCE. Elle est courante pour les écologistes en SUISSE, en ALLEMAGNE ou en BELGIQUE où les verts font des alliances "à la carte" en fonction des accords politiques qui font le mieux avancer la cause de la protection de l'environnement.

Le résultat électoral d'EUROPE ECOLOGIE à ANNECY et plus largement dans le département de la HAUTE SAVOIE montre que cette situation n'a nullement empêché les électeurs de nous soutenir : bien au contraire, cet excellent résultat prouve que les électeurs écologistes ont parfaitement intégré que l'urgence climatique nécessitait des décisions favorables à l'environnement ici et maintenant.

Ce résultat devrait au contraire interroger certaines listes écologistes aux Régionales qui n'ont pas atteint les 10%, preuve qu'elles n'ont pas su fédérer autour du projet écologiste un électorat qui ne se reconnaît plus dans un affrontement idéologique droite/gauche quand la gauche nous rebache les oreilles de la relance et d'un taux de croissance rêvé à 3% sans se soucier des dégâts écologiques et sociaux que cela génère.

Le débat aujourd'hui, comme le répétait Jean-Louis Molié, est entre les productivistes et nous.

Quand les socialistes demeurent sur des positions productivistes ou refusent de nous donner notre vraie place comme en BRETAGNE pour les régionales ou à ANNECY pour les municipales, alors il faut refuser de faire alliance.

Quand le danger d'une victoire de la droite dure fait courir un risque majeur aux services publics, à la loi LITTORAL ou à la démocratie, alors il faut envisager une alliance avec d'autres forces politiques qui ont également un projet humaniste et social.

FRECHE, potentat du LANGUEDOC ROUSSILLON, écarté du PS in extremis et qui y reviendra au prochain Congrès car l'une ou l'autre des présidentiables aura besoin des voix de ses départements, est il de gauche ? Parce qu'il est de gauche, fallait il faire alliance avec lui ? Ou bien fallait il mettre d'abord en avant les valeurs et l'éthique ?  Certainement pas.

Il en est de même en HAUTE SAVOIE entre les UMP qui ont soutenu MM. CARLE et HERISSON  et l'alliance avec le FRONT NATIONAL et d'autres élus centristes qui ont toujours défendu le service public au plan municipal.

Les électeurs d'EUROPE ECOLOGIE et ses militants ici l'ont bien compris, c'est cette force collective qui a permis à la campagne d'EE dans ce département d'être aussi active et efficace.

Nous demandons à être  jugés sur nos actes et non en référence à un bréviaire pour partie suranné.





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