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politique locale
Une mission sur l'excellence environnementale
A la dernière réunion de l'agglomération, Jean Luc RIGAUT a proposé la création d'un petit groupe de travail sur l'excellence
environnementale au niveau de l'agglomération, associant Pierre BRUYERE, maire de POISY et vice président du SILA, René BOISSIER, maire adjoint de SEYNOD et moi-même.
J'ai répondu favorablement à cette initiative.
L'urgence écologique est telle qu'il faut MAINTENANT trouver des majorités politiques pour appliquer des politiques économes en gaz à effet de serre.
Tout ce qui peut permettre de créer des espaces de décision sur la rupture avec le productivisme est bon à prendre.
Nous allons donc commencer à travailler dans les semaines qui viennent pour élaborer des recommandations en vue du prochain mandat de l'agglo à partir de mars 2008.
J'ai répondu favorablement à cette initiative.
L'urgence écologique est telle qu'il faut MAINTENANT trouver des majorités politiques pour appliquer des politiques économes en gaz à effet de serre.
Tout ce qui peut permettre de créer des espaces de décision sur la rupture avec le productivisme est bon à prendre.
Nous allons donc commencer à travailler dans les semaines qui viennent pour élaborer des recommandations en vue du prochain mandat de l'agglo à partir de mars 2008.
Carte judiciaire, quels dégâts en Haute-Savoie ?
Alors que la Conférence des Bâtonniers a décidé de quitter la table des négociations avec la Chancellerie et lancé un grève des désignations
d'avocats aux commissions d'office et autres décisions d'aide juridictionnelle, on attend la visite de Mme DATI à CHAMBERY, mais plus sûrement à LYON pour annoncer les suppressions de
juridictions qu'elle estime utile "à une justice de qualité proche des citoyens"...
On peut envisager qu'aucun Tribunal de grande instance ne disparaisse en HAUTE SAVOIE.
Mais les plus grandes craintes peuvent s'exprimer sur le Conseil des prud'hommes de THONON LES BAINS, réputé pour être trop favorable aux salariés, et que les conseillers employeurs ont déserté depuis plusieurs années avec le soutien de la hiérarchie judiciaire...
Des tribunaux d'instance de proximité comme SALLANCHES pourraient également en faire les frais.
Mais au-delà de ces locales, il faut retenir le mépris dans lequel ce gouvernement tient les magistrats et les auxiliaires de justice.
Notre pays est au 12° rang européen pour la part du budget consacrée à la Justice.
Les moyens ne permettent pas une justice de qualité, proche du justiciable. Et les surenchères de la hiérarchie sur la productivité se traduisent par des audiences surchargées souvent à "juge unique", où les "bons" magistrats sont ceux qui vont vite et sans états d'âme.
De ce fait, les dossiers qui demandent du temps comme les dossiers environnementaux ou sociaux passent à la trappe ou restent au fond des placards en attendant la prescription... Les juges des pôles spécialisés croulent sous la tâche, et seule leur conscience professionnelle les empêche de jeter le bébé avec l'eau du bain.
Quant à la dépénalisation des infractions économiques (trafic d'influence, abus de biens sociaux, etc.), elle est déjà de facto à l'oeuvre par le manque de moyens donnés aux pôles financiers.
Ce volontaire manque de moyens attribué à la Justice touche également la justice administrative car les pouvoirs ont intérêt à ce que les procédures contre l'Etat et les collectivités traînent en longueur : plusieurs années le plus souvent...
Loin d'être un problème technique ou corporatiste, cette question de la carte judiciaire est un révélateur du sous développement de notre pays en matière d'accès au droit.
On peut envisager qu'aucun Tribunal de grande instance ne disparaisse en HAUTE SAVOIE.
Mais les plus grandes craintes peuvent s'exprimer sur le Conseil des prud'hommes de THONON LES BAINS, réputé pour être trop favorable aux salariés, et que les conseillers employeurs ont déserté depuis plusieurs années avec le soutien de la hiérarchie judiciaire...
Des tribunaux d'instance de proximité comme SALLANCHES pourraient également en faire les frais.
Mais au-delà de ces locales, il faut retenir le mépris dans lequel ce gouvernement tient les magistrats et les auxiliaires de justice.
Notre pays est au 12° rang européen pour la part du budget consacrée à la Justice.
Les moyens ne permettent pas une justice de qualité, proche du justiciable. Et les surenchères de la hiérarchie sur la productivité se traduisent par des audiences surchargées souvent à "juge unique", où les "bons" magistrats sont ceux qui vont vite et sans états d'âme.
De ce fait, les dossiers qui demandent du temps comme les dossiers environnementaux ou sociaux passent à la trappe ou restent au fond des placards en attendant la prescription... Les juges des pôles spécialisés croulent sous la tâche, et seule leur conscience professionnelle les empêche de jeter le bébé avec l'eau du bain.
Quant à la dépénalisation des infractions économiques (trafic d'influence, abus de biens sociaux, etc.), elle est déjà de facto à l'oeuvre par le manque de moyens donnés aux pôles financiers.
Ce volontaire manque de moyens attribué à la Justice touche également la justice administrative car les pouvoirs ont intérêt à ce que les procédures contre l'Etat et les collectivités traînent en longueur : plusieurs années le plus souvent...
Loin d'être un problème technique ou corporatiste, cette question de la carte judiciaire est un révélateur du sous développement de notre pays en matière d'accès au droit.
BAYROU au Zénith & une liste Modem aux municipales...
J'ai dû délaisser ce blog quelques jours du fait de déplacements professionnels et de l'absence de connexion aisée à internet.
Je reprends donc avec quelques jours de retard en vous parlant de la réunion publique organisée par Libération et Charlie Hebdo au Zénith à PARIS contre "l'amendement ADN". Difficile de synthéstiser toutes les interventions auxquelles j'ai assisté qui pour l'essentiel étaient centrées sur la question des droits de l'homme et des valeurs de la République telles que nous les avons héritées du siècle des Lumières, et de la Résistance au nazisme. Ce qui était très frappant dans les interventions, y compris de Me SPITZNER, gaulliste et avocat de l'UMP dans les affaires Juppé et autres, ou de François GOULARD, député du MORBIHAN, était cet attachement à des valeurs communes, au-delà de l'affrontement politique droite/gauche habituel.
De la même manière que vous avions su nous unir localement contre la modification de la loi littoral avec Bernard BOSSON.
Retenons néanmoins que cette affaire d'amendement parlementaire MARIANI permettait au gouvernement de ne pas présenter le texte pour avis au Conseil d'Etat avant son examen par le parlement. Conseil d'Etat dont plusieurs orateurs ont affirmé qu'il aurait considéré que ce texte était anticonstitutionnel.
Mais surtout qu'il est en cohérence avec la croyance de SARKOZY que la pédophilie, ou la délinquance sont génétiquement programmés; ce qui laisse à penser qu'il s'agit là d'un ballon d'essai lancé en direction des immigrés pour créer un précédent à partir de situations extrêmement rares de quelques dizaines de cas par an au maximum. D'où l'entêtement du gouvernement à faire adopter ce texte non pas pour son opérationnalité immédiate, mais pour donner des gages à l'électorat d'extrême droite dont l'UMP a besoin et pour engager le pays dans la voie d'une multiplication des cas de recours à la génétique.
L'intervention de François BAYROU mérite d'être signalée car il a clairement indiqué qu'il s'associerait à la saisine du Conseil constitutionnel contre cet amendement et qu'il se situait dans une posture de "résistance" farouche contre cette dérive de l'exécutif.
Cette intervention, longuement applaudie par un public de gauche, était l'un des signes forts de cette soirée, tout comme celle de Marielle de SARNEZ, eurodéputée du Modem qui stigmatisait l'image déplorable que cela donnait de la FRANCE en EUROPE...
En rentrant à ANNECY, j'apprends que le Modem envisage une liste aux municipales qui ne passerait aucune alliance avec la Droite. Nous aurons l'occasion de revenir sur cette information importante et intéressante.
Je reprends donc avec quelques jours de retard en vous parlant de la réunion publique organisée par Libération et Charlie Hebdo au Zénith à PARIS contre "l'amendement ADN". Difficile de synthéstiser toutes les interventions auxquelles j'ai assisté qui pour l'essentiel étaient centrées sur la question des droits de l'homme et des valeurs de la République telles que nous les avons héritées du siècle des Lumières, et de la Résistance au nazisme. Ce qui était très frappant dans les interventions, y compris de Me SPITZNER, gaulliste et avocat de l'UMP dans les affaires Juppé et autres, ou de François GOULARD, député du MORBIHAN, était cet attachement à des valeurs communes, au-delà de l'affrontement politique droite/gauche habituel.
De la même manière que vous avions su nous unir localement contre la modification de la loi littoral avec Bernard BOSSON.
Retenons néanmoins que cette affaire d'amendement parlementaire MARIANI permettait au gouvernement de ne pas présenter le texte pour avis au Conseil d'Etat avant son examen par le parlement. Conseil d'Etat dont plusieurs orateurs ont affirmé qu'il aurait considéré que ce texte était anticonstitutionnel.
Mais surtout qu'il est en cohérence avec la croyance de SARKOZY que la pédophilie, ou la délinquance sont génétiquement programmés; ce qui laisse à penser qu'il s'agit là d'un ballon d'essai lancé en direction des immigrés pour créer un précédent à partir de situations extrêmement rares de quelques dizaines de cas par an au maximum. D'où l'entêtement du gouvernement à faire adopter ce texte non pas pour son opérationnalité immédiate, mais pour donner des gages à l'électorat d'extrême droite dont l'UMP a besoin et pour engager le pays dans la voie d'une multiplication des cas de recours à la génétique.
L'intervention de François BAYROU mérite d'être signalée car il a clairement indiqué qu'il s'associerait à la saisine du Conseil constitutionnel contre cet amendement et qu'il se situait dans une posture de "résistance" farouche contre cette dérive de l'exécutif.
Cette intervention, longuement applaudie par un public de gauche, était l'un des signes forts de cette soirée, tout comme celle de Marielle de SARNEZ, eurodéputée du Modem qui stigmatisait l'image déplorable que cela donnait de la FRANCE en EUROPE...
En rentrant à ANNECY, j'apprends que le Modem envisage une liste aux municipales qui ne passerait aucune alliance avec la Droite. Nous aurons l'occasion de revenir sur cette information importante et intéressante.
Trains ANNECY - GENEVE, la suppression
La suppression des trains ANNECY GENEVE en liaisons directes est une mauvaise nouvelle qui illustre l'état catastrophique de la desserte ferroviaire en HAUTE SAVOIE;
Pour améliorer les liaisons de la Vallée de l'ARVE vers GENEVE... il faut supprimer des trains entre ANNECY et GENEVE... tellement
l'infrastructure est obsolète.
Les travaux absolument nécessaires du CEVA vont encore aggraver temporairement les choses à partir de fin 2008 car la ligne sera alors coupée pour cinq ans.
Malgré les efforts considérables du Conseil Régional, sur la pression insistante des conseillers régionaux verts, la situation n'est pas bonne, loin s'en faut.
Et les financements manquent car les travaux d'infrastructure ne sont pas de la compétence de la Région, mais de l'Etat... qui préfère favoriser BOUYGHES et les concessionnaires d'autoroute
qui vont devoir tenter de rentabiliser l'autoroute A 41...
On attend les travaux sur le Pont de la Caille pour que l'engorgement soit maximal.
SEMNOZ, combien de jours d'ouverture cet hiver ?
Le rapport d'activité du SIPAS (syndicat intercommunal pour la protection et l'aménagement du SEMNOZ) fait apparaître 141 jours d'ouverture en 2005/2006 pour un chiffre d'affaires de 1 040 000 euros et de seulement 106
jours en 2006/2007 pour un chiffre d'affaires de presque la moitié 560 000 euros.
Par comparaison, une dameuse coûte 230 000 euros...
Par comparaison, une dameuse coûte 230 000 euros...
Schéma de cohérence territoriale : refus de vote !
Jean Louis MOLIE et moi avons refusé de participer au vote sur l'approbation du rapport du Syndicat Mixte du SCOT du bassin annécien.
Le SCOT a pour objet de structurer sur un plan intercommunal les perspectives d'urbanisation d'un territoire et de servir de cadre aux plans locaux d'urbanisme.
Après des années de concertation sur le périmètre, depuis deux ans, le SCOT est lancé... Et il ne se passe RIEN.
Nous avons donc refusé de voter ce rapport élaboré pour justifier une inaction volontaire de son président Bernard ACCOYER qui réfute l'intérêt de ce niveau de réflexion intercommunale; qui au contraire, fait traîner les choses pour que le SCOT arrive comme les carabiniers, c'est à dire APRES que les PLU aient été modifiés et qu'ils aient autorisé un maximum d'urbanisation...
Sans compter la fameuse étude paysagère annoncée lors de la réunion de décembre 2006... et toujours pas achevée !
Réponse de Bernard ACCOYER : oui le SCOT ne sert à rien; sinon à donner des arguments aux avocats pour contester les PLU.
C'est le conseiller général Antoine de MENTHON qui a maintenant la présidence du SCOT, il ne pourra faire moins bien.
Quelques réunions publiques d'information sont prévues dans les semaines qui viennent : si vous souhaitez connaître cette procédure, vous pouvez y assister.
Mais n'attendez rien de concret avant 2010, a annoncé Bernard ACCOYER...
D'ici là les promoteurs pourront se régaler.
Le SCOT a pour objet de structurer sur un plan intercommunal les perspectives d'urbanisation d'un territoire et de servir de cadre aux plans locaux d'urbanisme.
Après des années de concertation sur le périmètre, depuis deux ans, le SCOT est lancé... Et il ne se passe RIEN.
Nous avons donc refusé de voter ce rapport élaboré pour justifier une inaction volontaire de son président Bernard ACCOYER qui réfute l'intérêt de ce niveau de réflexion intercommunale; qui au contraire, fait traîner les choses pour que le SCOT arrive comme les carabiniers, c'est à dire APRES que les PLU aient été modifiés et qu'ils aient autorisé un maximum d'urbanisation...
Sans compter la fameuse étude paysagère annoncée lors de la réunion de décembre 2006... et toujours pas achevée !
Réponse de Bernard ACCOYER : oui le SCOT ne sert à rien; sinon à donner des arguments aux avocats pour contester les PLU.
C'est le conseiller général Antoine de MENTHON qui a maintenant la présidence du SCOT, il ne pourra faire moins bien.
Quelques réunions publiques d'information sont prévues dans les semaines qui viennent : si vous souhaitez connaître cette procédure, vous pouvez y assister.
Mais n'attendez rien de concret avant 2010, a annoncé Bernard ACCOYER...
D'ici là les promoteurs pourront se régaler.
Chalet FREQUELIN, l'imposture
L'histoire du chalet FREQUELIN est sans doute l'un des plus beaux scandales environnementaux de la HAUTE SAVOIE.
Profitant de sa notoriété, Guy FREQUELIN a fait construire sur le désert de PLATE à PASSY, dans un site classé, un chalet monumental sans aucun permis de construire.
Condamné à démolir par le tribunal correctionnel, puis par la cour d'appel, puis par la cour de cassation, il aurait dû s'exécuter rapidement.
Or, depuis presque 10 ans maintenant le chalet est toujours là; les préfets successifs refusant d'engager la démolition alors que M. FREQUELIN ne le fait pas.
Le plus drôle restait à venir avec l'assignation de la commune de PASSY par M. FREQUELIN afin qu'elle soit condamnée à payer la démolition puisque le maire de l'époque avait laissé faire, comme le révèle le FAUCIGNY de jeudi dernier...
Tout ceci alors que le chalet n'est même pas encore démoli !
On a l'archétype de la situation administrative de ce département en matière environnementale.
Le principe c'est le laxisme comme le prouvent les dizaines de chalets construis sans permis aux CONTAMINES avec l'accord tacite de l'ancien maire, ou la poursuite de l'activité de TUMBACH à ANNECY au mépris de l'arrêté préfectoral.
Puis, si une association réagit et obtient après moult difficultés une condamnation (FREQUELIN, BALMETTES, etc.), c'est l'inertie des pouvoirs publics à faire appliquer la décision de justice.
Et si aucune association ne monte au créneau, ce ne sont pas les pouvoirs publics qui vont initier le rappel à la Loi...
Le plus étonnant c'est qu'il n'y ait pas plus de citoyens ou d'entreprises pour en profiter.
Profitant de sa notoriété, Guy FREQUELIN a fait construire sur le désert de PLATE à PASSY, dans un site classé, un chalet monumental sans aucun permis de construire.
Condamné à démolir par le tribunal correctionnel, puis par la cour d'appel, puis par la cour de cassation, il aurait dû s'exécuter rapidement.
Or, depuis presque 10 ans maintenant le chalet est toujours là; les préfets successifs refusant d'engager la démolition alors que M. FREQUELIN ne le fait pas.
Le plus drôle restait à venir avec l'assignation de la commune de PASSY par M. FREQUELIN afin qu'elle soit condamnée à payer la démolition puisque le maire de l'époque avait laissé faire, comme le révèle le FAUCIGNY de jeudi dernier...
Tout ceci alors que le chalet n'est même pas encore démoli !
On a l'archétype de la situation administrative de ce département en matière environnementale.
Le principe c'est le laxisme comme le prouvent les dizaines de chalets construis sans permis aux CONTAMINES avec l'accord tacite de l'ancien maire, ou la poursuite de l'activité de TUMBACH à ANNECY au mépris de l'arrêté préfectoral.
Puis, si une association réagit et obtient après moult difficultés une condamnation (FREQUELIN, BALMETTES, etc.), c'est l'inertie des pouvoirs publics à faire appliquer la décision de justice.
Et si aucune association ne monte au créneau, ce ne sont pas les pouvoirs publics qui vont initier le rappel à la Loi...
Le plus étonnant c'est qu'il n'y ait pas plus de citoyens ou d'entreprises pour en profiter.
BALMETTES, les VERTS décorent...
Je vous ai entretenu ici de l'inertie des pouvoirs publics à ordonner la démolition de l'immeuble des BALMETTES dont le permis de
construire violait la loi littoral.
Les VERTS ont décidé de s'attaquer au problème de la défiguration du paysage que cela induit.
A l'action, Renée POUSSARD, conseillère régionale verte et Stéphane LITTOZ BARITEL, secrétaire du groupe local d'ANNECY...
Les VERTS ont décidé de s'attaquer au problème de la défiguration du paysage que cela induit.
A l'action, Renée POUSSARD, conseillère régionale verte et Stéphane LITTOZ BARITEL, secrétaire du groupe local d'ANNECY...
LA BALME DE SILLINGY
Les grues succèdent aux grues à la BALME DE SILLINGY. Des immeubles collectifs sortent de terre tous les mois. Une croissance forte à quelques kilomètres
d'ANNECY.
Que peut on en penser ?
D'abord que la RN 508 est surchargée et que LA BALME ne fait pas partie de la communauté d'agglomération annécienne, à la différence d'EPAGNY par exemple.
Il n'y aura donc aucun service de bus urbains pour aller chercher et ramener chez eux les nouveaux habitants de ce village péri urbain.
Autrement dit, ces constructions vont générer un important trafic routier supplémentaire sur un axe engorgé, sans que la question des transports n'ait été réglée, ni même abordée.
On va construire une déviation routière qui ne réglera nullement le problème des migrations alternantes quotidiennes...
On a donc une fois de plus mis la charrue avant les boeufs : il aurait fallu penser transports en même temps qu'urbanisme.
Je suis intervenu en son temps à l'agglo sur ce point. Personne n'a contesté la pertinence de mes propos; mais chaque commune est maître de s'affilier ou non à telle ou telle intercommunalité.
Et le mauvais exemple vient du sénateur HERISSON, maire de SEVRIER, qui a refusé que sa commune n'intégre tout naturellement l'agglomération annécienne, alors qu'elle est limitrophe d'ANNECY.
Devrons nous continuer le cercle infernal : voitures = dégradation de la qualité de l'air = cancers.
Que peut on en penser ?
D'abord que la RN 508 est surchargée et que LA BALME ne fait pas partie de la communauté d'agglomération annécienne, à la différence d'EPAGNY par exemple.
Il n'y aura donc aucun service de bus urbains pour aller chercher et ramener chez eux les nouveaux habitants de ce village péri urbain.
Autrement dit, ces constructions vont générer un important trafic routier supplémentaire sur un axe engorgé, sans que la question des transports n'ait été réglée, ni même abordée.
On va construire une déviation routière qui ne réglera nullement le problème des migrations alternantes quotidiennes...
On a donc une fois de plus mis la charrue avant les boeufs : il aurait fallu penser transports en même temps qu'urbanisme.
Je suis intervenu en son temps à l'agglo sur ce point. Personne n'a contesté la pertinence de mes propos; mais chaque commune est maître de s'affilier ou non à telle ou telle intercommunalité.
Et le mauvais exemple vient du sénateur HERISSON, maire de SEVRIER, qui a refusé que sa commune n'intégre tout naturellement l'agglomération annécienne, alors qu'elle est limitrophe d'ANNECY.
Devrons nous continuer le cercle infernal : voitures = dégradation de la qualité de l'air = cancers.
Grands déballages...
Il faut croire que les hommes politques locaux se croient obligés de singer les mauvais exemples des JOSPIN, ALLEGRE et autres LIENNEMAN
en racontant tout sur tout, comme si la vie politique n'était pas marquée par un minimum de déontologie.
Voilà que Bernard ACCOYER, dans le FAUCIGNY de cette semaine, raconte comment se serait passée une entrevue avec Jean-Luc RIGAUT dans l'unique but de le ridiculiser.
Voilà que lors du conseil municipal du 3 septembre, Mme SAVIGNAC et M. TANGUY racontent publiquement le contenu de leur conversation téléphonique avec le même Jean-Luc RIGAUT.
Voilà que dans son blog, Jean EXCOFFIER rapporte une discussion informelle au sein du groupe municipal de la Gauche plurielle sur un ton déplacé et un titre inutilement accrocheur.
La campagne présidentielle a permis cela : plus de limite entre vie politique et vie personnelle, plus de respect d'aucune discrétion ni d'aucune déontologie; la politique comme une empoignade sans régle où tous les coups sont permis, et les médias appelés à la rescousse de la plus belle tricherie dont ils feront leur choux gras.
Voilà que Bernard ACCOYER, dans le FAUCIGNY de cette semaine, raconte comment se serait passée une entrevue avec Jean-Luc RIGAUT dans l'unique but de le ridiculiser.
Voilà que lors du conseil municipal du 3 septembre, Mme SAVIGNAC et M. TANGUY racontent publiquement le contenu de leur conversation téléphonique avec le même Jean-Luc RIGAUT.
Voilà que dans son blog, Jean EXCOFFIER rapporte une discussion informelle au sein du groupe municipal de la Gauche plurielle sur un ton déplacé et un titre inutilement accrocheur.
La campagne présidentielle a permis cela : plus de limite entre vie politique et vie personnelle, plus de respect d'aucune discrétion ni d'aucune déontologie; la politique comme une empoignade sans régle où tous les coups sont permis, et les médias appelés à la rescousse de la plus belle tricherie dont ils feront leur choux gras.
