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thierry billet

environnement

Cinéma, architecture et empreinte écologique

27 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


A noter sur votre agenda le 21 novembre de 18 heures à 20 heures à la MJC de NOVEL plusieurs fims sur la durabilité en architecture.

Des petits films de 8 minutes sur des réalisations locales, puis "L'épouvantail" de Buster Keaton et " Construction de l'extrême TOKYO " de C. SCHMIDT.


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Loi GRENELLE 1 : abstention !

27 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


Les députés Verts  se sont abstenus lors du vote solennel sur le projet de loi de mise en œuvre du Grenelle de l’environnement cet après-midi à l’Assemblée nationale.

Les raisons principales de cette abstention sont les suivantes :

- l’amendement « Ollier » sur la norme thermique de 50 kWh/m2 /an pour les constructions neuves, infléchie en 80 ou même 120 kWh/m2/an lorsqu’équipées en chauffage électrique. Le lobby nucléaire est satisfait au détriment des ménages modestes qui paieront plus cher leurs factures électriques dans un habitat moins bien isolé.

- l’abandon du « plafonnement des capacités routières » de la France au profit d’une possibilité d’augmentation des routes pour des raisons « d’engorgement, de sécurité, ou d’intérêt local », formule qui justifiait déjà la bitumisation du pays depuis cinquante ans.

- l’amendement « Jacob » qui favorise la « valorisation énergétique » n’est qu’une relance des incinérateurs, degré zéro de l’intelligence de traitement des déchets.

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Oui au kite surf, non au surf board !

26 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


Quel avenir voulons nous pour le lac ?

A l'occasion de deux dossiers concernant de nouvelles pratiques sportives sur le lac d'ANNECY, il convient de préciser le type d'activités qui sont compatibles avec l'avenir que nous voulons pour le lac.

Autrement dit, les pratiques destructrices du milieu naturel, ou nuisibles au calme des riverains et de l'éco système doivent progressivement se restreindre dans une démarche d'excellence environnementale que veut porter la conférence lac.

Dans cette perspective, la création d'une zone d'évolution du kite surf : ces cerfs volants de grande taille auxquels un sportif s'accroche pour décoller ne pose pas de difficultés, bien au contraire : il n'utilise que la force du vent.

En revanche, le surf board qui consiste à surcharger un bateau à moteur de forte puissance pour provoquer des grosses vagues sur lesquelles le surfeur pourra surfer est à proscrire avec la plus ferme exigence. Les effets de ces vagues sur les roselières est néfaste et le bruit provoqué par ces engins en sur régime est inacceptable.

La question posée aujourd'hui est celle du manque de moyens de l'Etat pour faire respecter la réglementation sur le lac : des bateaux circulent en pleine nuit à pleine vitesse pour se rendre dans des boites de nuit et personne n'y met fin alors qu'il est très simple de les identifier et de les verbaliser.

Faudra t-il que le SILA prenne en charge l'embauche de gardes lacustres ? L'idée fait son chemin.
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Conseil des rivages lacustres

25 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


Belle représentation de la HAUTE SAVOIE ce mercredi à LYON avec les deux conseillers régionaux Renée POUSSARD et Jean Paul MOILLE, Christian JEANTET, conseiller général, et le maire de PUBLIER qui venait soutenir le rachat à l'Etat d'une parcelle limitrophe du lac Léman. J'y assistais pour le SILA.

Jean Paul a été élu président de la section du Conservatoire du littoral pour les rivages lacustres et Catherine SANDEL, conseillère régionale verte de PACA est vice-présidente.

Jérôme BIGNON, député de la SOMME et président du Conservatoire, assistait à la réunion.

Une grande bouffée de souvenirs lorsqu'il a relaté l'acquisition par le Conservatoire de la propriété NICOLAY à REGNIERES ECLUSES : 810 hectares en pleine Picardie Maritime.

Et les émotions de mon premier emploi : chargé de mission pour le parc naturel régional de Picardie Maritime.

Une ambiance studieuse et consensuelle, portée par le Grenelle de l'environnement, et par la compétence acquise par des élus verts comme Daniel BEGUIN, conseiller régional de LORRAINE.

Reénée POUSSARD continuera de présider la section alpine du conseil des rivages lacustres, secondée par Christian JEANTET.

Le Conservatoire du Littoral a acquis une dimension nationale incontournable après avoir acquis 118 455 hectares en FRANCE.

A noter dans le numéro 70 de RIVAGES, la revue du Conservatoire, un article de synthèse sur "les sports de nature" autour de la nécessité de concilier la pratique du sport et le respect des milieux.

www.conservatoire-du-littoral.fr



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Un "green new deal" pour l'Europe

21 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement



Daniel Cohn-Bendit veut un "Green New Deal"

LEMONDE.FR | 20.10.08 | 18h09  •  Mis à jour le 20.10.08 | 18h42

Pour en savoir +,  connectez vous sur :


http://www.lemonde.fr/planete/article/2008/10/20/daniel-cohn-bendit-veut-un-green-new-deal_1109085_3244.html
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La fusion écologiste et européenne

19 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement



A première vue, rassembler sous une même bannière un apôtre fidèle du traité constitutionnel européen, Daniel Cohn-Bendit, et un noniste acharné, José Bové, flanqués de deux ennemis jurés depuis leur divorce en 1993, Antoine Waechter (MEI) et Cécile Duflot (Les Verts), a tout de l'impossible pari. Vue sous l'angle de la fusion des contraires, l'arrivée de l'ancienne juge Eva Joly aux côtés de José Bové, activiste condamné à plusieurs reprises, pourrait tout autant paraître incongrue.  « Il a exécuté sa peine, dit-elle, et il choisit désormais la voie démocratique. »

Mais tous les signataires l'affirment, il s'agit là de réaliser le premier grand rassemblement des écologistes. Une logique de consensus s'est développée, que même les Verts, pourtant peu habitués au compromis, assument avec enthousiasme. Un consensus fait de concessions sur les sujets annexes, pour ne rien céder de l'essentiel : « La crise est globale, financière bien sûr mais aussi sociale, alimentaire et écologique », résume Cécile Duflot, des Verts. Cette nouvelle culture, inédite chez les écologistes, de l'aveu même des signataires, puise ses racines dans le
« Grenelle de l'environnement », qui, sur une idée de Nicolas Hulot, a réuni tous les courants associatifs de l'écologie.

Le paradoxe veut que ce qu'aucun leader écolo n'avait pu réaliser, le président de la République – qui trouve parmi les signataires de sérieux opposants – l'ait permis.

Certains s'étonneront de ne pas trouver l'auteur du « Pacte écologique » parmi les signataires de ce manifeste : après avoir longtemps hésité alors que Daniel Cohn-Bendit le poussait à franchir le pas, comme lors de l'élection présidentielle, il a finalement renoncé à l'engagement politique, préférant poursuivre ses activités. Jean-Paul Besset, son ex-bras droit s'est alors dévoué.Le débat est lancé.


Le texte du manifeste :

« L'histoire est en suspens, car la déraison s'est emparée du monde.

Comme en témoignent brutalement les dérèglements des mécanismes financiers, la croissance de la famine, l'aggravation des inégalités ou l'emballement du bouleversement climatique, l'humanité s'est mise en situation de perdre la maîtrise de son destin. Nous sommes parvenus à ce moment clé où tout peut basculer, jusqu'à l'irréversible, ou, au contraire, favoriser un sursaut pour construire une nouvelle donne dont l'Europe deviendrait le creuset.

Soit la trajectoire d'effondrement dans laquelle s'inscrit la mondialisation du tout-marché et de la prédation aveugle se prolonge, et l'on verra la conjonction des crises – écologique, énergétique, alimentaire, financière, économique, sociale, identitaire – précipiter la planète dans une régression sans précédent ;

soit les sociétés humaines se ressaisissent, refusant la spirale de l'excès, des fractures sociales et du découplage avec la nature, et alors surgiront les forces porteuses des réformes nécessaires pour échapper au chaos et tracer l'horizon d'une nouvelle espérance.

Il est urgent de se rassembler pour y concourir. Ni demain, ni peut-être. Maintenant et résolument !

Ne rien faire ouvrirait la porte à des politiques autoritaires pour gérer les pénuries ou les conséquences des migrations d'origine climatique. Agir, c'est éviter la barbarie pour choisir la civilisation.

Nous n'avons plus le temps. Tous les indicateurs sont au rouge. Notre modèle de développement est pulvérisé par les faits !

Aveuglé par l'idéologie de la croissance sans limites, dopé par le laisser-faire du libéralisme, le système productiviste fonce tout droit vers la catastrophe, tel un bateau ivre. Partout l'insécurité sociale grandit. Le progrès perd son sens au profit d'une montée de l'insignifiance et d'une destruction du vivant. L'humanité avance vers son désert.

[…] Une autre politique est possible : celle de la responsabilité. Le devoir d'équité universelle, l'attachement au vivant sous toutes ses formes, la nécessité de réduire l'empreinte écologique sur les ressources et les équilibres naturels commandent de changer d'ère. Il faut entrer sans plus tarder dans un nouveau monde, celui d'une profonde mutation écologique et sociale de civilisation. Celle-ci s'appuiera sur les valeurs de sobriété, de mesure et de modération, de partage, de solidarité et de démocratie, a contrario des aliénations marchandes et des violences économiques qui contaminent les écosystèmes, déstructurent les sociétés, écrasent les diversités culturelles et broient les individus dans la compétition du toujours plus et les frustrations permanentes.

D'abord, il faut rompre ! Rompre, c'est s'en prendre enfin aux racines […]. Agir sur les structures de nos sociétés et travailler en même temps à une insurrection des consciences, voilà les deux défis à relever pour éviter une désagrégation tous azimuts et, au final, la défaite de l'homme.

L'urgence commande donc de réunir les conditions collectives pour que la trajectoire humaine s'engage sur une autre voie. Autre projet de société, autre modèle de civilisation… le chemin passe par la refondation progressive et pacifique de nos manières d'être et de vivre, ensemble et individuellement.

Nous affirmons seulement un autre choix : celui d'une nouvelle régulation, fondée sur l'impératif écologique et social, dont la déclinaison devra être établie démocratiquement dans chaque domaine impliquant la communauté humaine. Notre démarche consiste à opposer pied à pied des alternatives aux logiques destructrices et spéculatives, à trier entre ce qui est possible et ce qui ne l'est plus, à rassembler les énergies pour que la société s'engage dans une transition vers un monde qui, à défaut d'être parfait, restera viable pour tous et se montrera plus juste au plus grand nombre.

L'enjeu est tel et son urgence si prégnante que nous ne pouvons plus consentir à la tradition des jeux de rôle auxquels la représentation politique se complaît, avec ses rabâchages traditionnels qui pétrifient le futur et ses crispations claniques qui dévalorisent les consciences. Quels que soient leurs référentiels idéologiques, les partis politiques dominants bégaient devant les défis du nouveau siècle, refusant l'obstacle du grand tournant nécessaire. Ils restent liés à un type de développement insoutenable, fondé sur le mythe d'une progression exponentielle des richesses et, au final, sur le diktat absurde de la croissance pour la croissance. Chacun à leur façon, ils persévèrent dans la reproduction de mécanismes de plus en plus aliénants qui consacrent la domination de l'avoir sur l'être et de l'économique sur le politique.

Vivre avec son siècle consiste aujourd'hui à prendre conscience que l'âge du gaspillage et de l'inconséquence est terminé, que l'autorégulation du marché est un mirage, que la réalité est désormais surdéterminée par la crise écologique et l'approfondissement des inégalités sociales.
[…]

C'est pourquoi il s'agit de développer un nouvel espace politique au sein duquel ceux et celles qui se rassemblent dans leur diversité traceront la perspective d'un nouveau projet de société. Celui-ci n'est pas hors d'atteinte. Il repose sur l'aspiration grandissante des populations à vivre autrement que dans l'accumulation, le factice ou les dettes et sur la montée de l'exigence citoyenne pour une répartition équitable des richesses et un juste échange entre les peuples.

Ce modèle alternatif n'est inscrit dans aucun dogme ni bréviaire, même s'il est attaché aux meilleures traditions humanistes, en particulier l'opposition radicale au racisme, à l'antisémitisme, au sexisme et à toute forme d'ostracisme et de domination. Il se construira pas à pas, à partir des besoins de bientôt 7 milliards d'individus, de l'intérêt collectif des peuples de la Terre, de la protection des biens communs et de l'extension des services publics, du partage des ressources et du respect des équilibres du vivant. Il se fondera sur les valeurs de justice sociale et de solidarité planétaire, de sobriété et de conscience des limites, de droits humains et de dialogue démocratique. Il orientera progressivement les activités vers une réduction de l'empreinte écologique, impliquant de nouvelles façons de consommer, de produire, de se déplacer, de travailler, d'échanger, d'innover, d'habiter les villes et les territoires et de faire ensemble société. Il encadrera rigoureusement les mécanismes du marché et leurs prolongements financiers. Il stimulera la recherche scientifique et la créativité industrielle selon une perspective compatible avec les besoins réels et les limites de la biosphère.

A nouveau projet de société, nouvelle régulation économique et sociale. Il s'agit de penser l'organisation de la société selon le principe de durabilité, intégrant à la fois l'impératif écologique et celui de la justice sociale : durabilité des ressources et des équilibres naturels, durabilité, dans leur diversité culturelle, des systèmes économiques de demain, des contrats sociaux et des modes de vie. Autrement dit, il s'agit d'engager des réformes incompatibles avec l'hégémonie productiviste et consumériste qui précipite les dégâts écologiques et sociaux à coups de dérégulation, de financiarisation, de marchandisation et
d'uniformisation.

Un nouvel espace politique porteur d'une nouvelle politique de régulation ne peut se concevoir d'emblée qu'à l'échelon européen puisque l'Europe est notre famille, et sans frontières puisque le monde est notre village.
[…]

L'Union européenne, malgré les aléas de sa construction et des pratiques trop souvent technocratiques, a bâti un espace de paix et de coopération entre les 27 Etats et les 83 peuples qui la composent. Elle a su s'interposer comme une force de conciliation dans les conflits. C'est un formidable acquis, une histoire positive, à rebours des visions archaïques ou souverainistes qui imprègnent encore ce continent qui était celui des guerres. Des cultures différentes démontrent qu'elles peuvent vivre ensemble et s'enrichir mutuellement dans un monde déchiré par la violence multipolaire et les replis nationalistes et communautaristes.

Plus que jamais, nous avons besoin d'Europe. Mais l'Union européenne n'apparaît plus comme une entité capable de réguler les équilibres mondiaux selon des critères de justice sociale et d'environnement. Ses dérives libérales tendent à l'assimiler à un simple épiphénomène d'une globalisation chaotique, voire même à un accélérateur de celle-ci. D'autant plus que les peuples boudent l'Europe parce qu'ils ne se reconnaissent pas dans ses institutions sans visage. Comment s'en étonner, dès lors qu'on leur parle surtout de compétitivité et de concurrence, comme si le marché pouvait à lui seul tenir lieu d'horizon ? L'Europe est plus présente dans leur vie pratique que dans leurs cœurs. Ils attendent légitimement un projet qui les fédère et leur ouvre l'horizon.

Le moment est venu pour que les Européens s'emparent et s'identifient à la perspective politique d'une Europe solidaire et durable. En installant la mutation écologique et sociale comme colonne vertébrale de la communauté de destin des peuples européens, nous avons l'occasion de vivre mieux. A nous tous de la saisir ! »

Daniel Cohn-Bendit, Eva Joly, José Bové, Jean-Paul Besset, Cécile Duflot, Antoine Waechter, Yannick Jadot, François Alfonsi, Pascal Durand

Voir le site internet www.europeecologie.eu
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Cancer & environnement

14 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


Une expertise collective de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) sur le thème «Cancers et environnement» annonce que «les modifications de l’environnement pourraient être partiellement responsables de l’augmentation constatée de l’incidence de certains cancers».

Parmi les facteurs cancérogènes «avérés ou probables» énoncés figurent l'amiante, les radiations, le radon ou le tabagisme passif, mais aussi les pesticides, les dioxines, les PCB, certains métaux lourds, les particules issues du trafic automobile, etc.
 
L’ARTAC, pionnière en France pour l’étude des liens entre cancer et environnement -  salue cette reconnaissance du rôle de l’environnement dans l’épidémie de cancers actuelle.
 
Selon le Pr. BELPOMME, Président de l’ARTAC :

«Il s’agit d’une prise de position très importante de l’INSERM, qui corrige le point de vue qu’elle avait exprimé en 2005, conforte le message des nombreux scientifiques ayant signé l’Appel de Paris(1) et confirme le bien-fondé des travaux réalisés par l’ARTAC, en relation étroite avec des chercheurs européens et américains. Selon le rapport de l’Académie de médecine publié en septembre 2007, au moins deux cancers sur trois n’ont pas de cause connue, liée au mode de vie. Il est clair que les causes à rechercher sont ailleurs, et que cet ailleurs ne peut être que l’environnement.»
 
Le cancer est responsable chaque année de près de 150 000 décès dans notre pays. En 2005, on estimait à 320 000 le nombre de nouveaux cas de cancers en France. Depuis 1980 l’incidence des cancers a augmenté de 35 % chez l’homme et de 43 % chez la femme en taux standardisés, c’est-à-dire gommant l’accroissement et le vieillissement de la population française. Afin de lutter efficacement contre ce fléau de santé publique, l’ARTAC appelle à l’accélération des recherches sur les interactions entre cancer et environnement, et à l’apport de solutions rapides pour réduire l’exposition des populations à ces facteurs de risque environnementaux, notamment par l’interdiction des substances les plus dangereuses, et non l’émission de simples «recommandations».
 
L’ARTAC rappelle qu’en matière de cancérogenèse chimique expérimentale, la durée d’exposition aux agents cancérigènes doit être considérée, plutôt que l’intensité de dose. De faibles doses répétées peuvent ainsi être cancérigènes. Au plan international, il est maintenant reconnu que notre environnement et nos organismes sont contaminés par de très nombreuses substances potentiellement cancérigènes, mutagènes et/ou reprotoxiques (CMR), dont nul ne connaît les «effets cocktail» (2).
 
L’ARTAC considère comme urgent et prioritaire de protéger les personnes les plus vulnérables que sont le fœtus (donc la femme enceinte) et les jeunes enfants. Leurs organismes en développement et leurs mécanismes de détoxification immatures, sont infiniment plus sensibles aux substances CMR, et cette exposition peut générer des cancers qui apparaîtront plusieurs années ou même des décennies plus tard.
 

________________________________________

(1)  Déclaration internationale sur les dangers sanitaires de la pollution chimique, signée par plusieurs prix Nobel et des milliers de scientifiques et médecins.
 

(2) Alors que la plupart de ces molécules n’ont pas ou que peu été étudiées, même individuellement, il est extrêmement difficile si ce n’est impossible d’analyser les effets de ces nombreuses molécules combinées dans nos organismes, c’est-à-dire de la «multi-exposition». Certaines molécules peuvent par exemple potentialiser l’effet d’autres molécules présentes dans un mélange.
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“ Être citoyen européen c'est être multiple ”

13 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement



“ Dany-le-Vert ” préside les 11es Rendez-Vous de l'histoire qui s'ouvrent à Blois sur le thème “ Les Européens ”.

Interview de l'eurodéputé.
 
La NR : Mai 68, mouvement européen, fut-il à l'origine de votre engagement pour l'Europe ?

Daniel Cohn-Bendit : « J'avais alors une vision européenne des mouvements. Je n'étais pas que le petit rouquin à Paris ! Mai 68 est un des premiers moments où ma perception de penser la politique au-delà de l'État-nation s'est forgée. »

Pourquoi a-t-on tant de difficulté à se sentir citoyens européens ?


« Parce qu'être citoyen européen, c'est être multiple. Nous sommes citoyen d'un village ou d'une ville, d'une région, d'un pays, de l'Europe. Si cette multiplicité d'identité citoyenne fait notre force, elle fait aussi notre difficulté. Se démultiplier nous force à nous ouvrir et à percevoir les choses de manière différente… or la complexité a toujours été difficile à assumer. »

Que révèlent les non français et néerlandais, puis irlandais au Traité européen ?


« Cela traduit une angoisse face à la rapidité du développement européen. Au début, les citoyens ont aimé qu'on leur donne la paix, qu'on les surprenne. Aujourd'hui, ils veulent reprendre en main le cours de cette histoire. Ils veulent s'approprier l'évolution européenne. »

Pourquoi défendez-vous le traité simplifié de Lisbonne, alors que l'Europe avance peu sur le social et que son plan climat-énergie est bien pauvre ?

« D'abord, l'Europe n'est pas mieux que les États qui la forment et en matière écologique ou sociale, elle est tributaire des politiques frileuses des États-nations. Ceci dit, j'estime que le traité simplifié est un pas en avant contre le leadership des États-Unis dans le monde. Il faut savoir que la campagne du non en Irlande a été financée par des fonds américains. »

Mais l'Europe n'est-elle pas coincée entre l'Est et l'Ouest, sans ou avec peu de pouvoir ?


« Non, l'Europe peut s'affirmer en tant que force politique. Dans la crise de la Géorgie avec la Russie, pour la première fois on a vu l'Europe avoir une position autonome. Les Américains ont du suivre les Européens, qui ont été des médiateurs actifs et efficaces. »

Selon vous, Nicolas Sarkozy est-il un bon ou un mauvais président de l'Union européenne ?

« Il mène une véritable présidence, très active. On sent une nette évolution dans la pratique française de la présidence. Je n'ai donc pas un jugement négatif sur le fait qu'il se soit mis au diapason de l'Europe. Après, sur les contenus, je ne partage pas tout ce qu'il fait ! »

Qu'est-ce qui peut donner envie aux peuples de se sentir européens ?


« Il faut que la politique européenne réponde à leurs angoisses, à leurs questionnements, à leurs envies. Qu'elle galvanise les citoyens, que le social comme l'écologie ne lui soient plus des mots étrangers. »

Pour les Européennes, vous êtes à l'origine d'une liste qui veut « ratisser » d'Eva Joly à José Bové. Est-ce viable ?


« J'essaye de rassembler l'écologie politique en France pour en faire quelque chose qui ait de la gueule lors des élections européennes de juin. La première phrase du traité constitutionnel est “ Unis dans la diversité ”, c'est aussi le mot de notre liste. L'intelligence de la politique est de mettre ensemble les différences, définir les socles communs et discuter sur ce qui nous sépare. »

Propos recueillis par Muriel Meignan
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De l'eau, de l'eau

11 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


La Ville vient de décider de supprimer l'achat de bouteilles d'eau minérale pour les remplacer par des carafes remplies d'eau du Lac.

Tous les agents municipaux vont recevoir une carafe les incitant à boire l'eau du lac.

Cela représente une économie pour les finances communales, mais qui vise surtout à sensibiliser le personnel municipal à la consommation des produits locaux.

En ce sens, la Ville va remplacer les boissons "exotiques" par des jus de fruits locaux.

C'est un exemple concret de la volonté de la Ville d'ancrer ses achats dans un territoire proche.

Au SILA, c'est l'alcool qui est désormais persona non grata : il est désormais interdit sur les tables des réceptions pour donner l'exemple d'un refus définitif et total à la consommation d'alcool sur le lieu de travail.
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LOI LITTORAL : le décret d'application annulé !

7 Octobre 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement


Le Conseil d'Etat dans un arrêt de principe du 3 octobre 2008 a décidé d'annuler le décret d'application de la modification de la loi littoral.

Cette victoire juridique est essentielle car à partir de cet exemple, le Conseil d'Etat (CE) reconnaît que la Charte constitutionnelle sur l'environnement imposée par CHIRAC à l'UMP est opposable devant la juridiction administrative.

En l'espèce, le Conseil d'Etat affirme que la modification de la loi littoral par un décret pris par le gouvernement est contraire à la Charte de l'environnement qui vise à renforcer les pouvoirs du Parlement dans le domaine de l'environnement.

Le CE exige donc que le gouvernement procède non plus en catimini par un décret pris le 1er août, à la veille des vacances, mais assume un débat parlementaire.

Le décret est entâché d'incompétence : c'est le législateur qui est compétent pour prévoir et organiser une procédure d'enquête publique.

Cet arrêt est triplement important :

  • il est la première décision d'annulation d'un décret pour violation de la charte de l'environnement
  • il consacre le renforcement du Parlement en matière d'environnement tel qu'il a été voulu par les auteurs de la Charte
  • il renouvelle la mission traditionnelle du juge administratif : veiller au respect par l'administration de l'intérêt général et des droits fondamentaux des citoyens
Cet arrêt est tout sauf le fruit du hasard.

Le CE a choisi le sujet sur lequel fonder sa nouvelle jurisprudence : la loi LITTORAL est une loi symbolique votée à l'unanimité de l'assemblée en 1986 et que l'UMP voulait transgresser en douce. On se souvient que ni Pierre HERISSON, ni Bernard ACCOYER n'ont voulu en assumer la paternité.

C'est un signal fort au moment où les conclusions du GRENELLE de l'environnement sont les unes après les autres foulées aux pieds par le gouvernement.

Il y aura désormais une jurisprudence "Ville d'ANNECY" au Panthéon du droit public en FRANCE.

Je tiens ici à remercier Bernard BOSSON d'avoir porté ce contentieux au nom de la Ville d'ANNECY.

Cet arrêt qui couronne de succès le combat que nous avons mené ensemble, avec toutes les associations de protection de la nature et tant de citoyens de la Cluse du Lac n'aurait pas existé si il n'avait pas engagé la Ville dans ce recours devant le Conseil d'Etat.

Ce combat commun a ouvert la voie à l'accord politique entre les écologistes et le centre pour gérer ANNECY.

Pour recevoir l'arrêt et les conclusions du commissaire du gouvernement, merci de m'adresser un courriel à th.billet@wanadoo.fr




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