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environnement
Mobilisons-nous contre les méga-camions
Trop gros, dangereux et polluants :
Lancement de la campagne "Non aux méga-camions".
Signez sans tarder la pétition qui vient d'être mise en ligne contre des montres roulants de 60 tonnes.
Veuillez diffuser cette information sans modération à vos proches et à vos réseaux.
81% des français sont hostiles à ces poids lourds, mais le gouvernement a pourtant annoncé leur expérimentation sur certaines routes d'ici la fin de l'année.
http://www.fne.asso.fr/fr/actualites/non-aux-mega-camions.html
link
Signez sans tarder la pétition qui vient d'être mise en ligne contre des montres roulants de 60 tonnes.
Veuillez diffuser cette information sans modération à vos proches et à vos réseaux.
81% des français sont hostiles à ces poids lourds, mais le gouvernement a pourtant annoncé leur expérimentation sur certaines routes d'ici la fin de l'année.
http://www.fne.asso.fr/fr/actualites/non-aux-mega-camions.html
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Loi littoral : La bataille du lac
La bataille que nous avons menée contre la modification de la loi littoral sur les lacs et en
particulier celui d'ANNECY est finement relatée par Cécile TRAN TIEN dans son travail de fin d'étude.
A noter les paroles de M. FAVROT, maire de TALLOIRES : "Lac d'ANNECY ENVIRONNEMENT ne sert qu'à empêcher les constructions au voisinage de ses adhérents.
Ou la reconnaissance par Pierre HERISSON et Bernard ACCOYER que l'enjeu était bien aussi celui de la carrière CARMACO appartenant à M. CECCON sur le territoire de la commune d'ANNECY LE VIEUX, comme je n'ai cessé de le dire pendant toute la bataille que nous avons menée.
Bravo pour ce travail d'enquête.
A noter les paroles de M. FAVROT, maire de TALLOIRES : "Lac d'ANNECY ENVIRONNEMENT ne sert qu'à empêcher les constructions au voisinage de ses adhérents.
Ou la reconnaissance par Pierre HERISSON et Bernard ACCOYER que l'enjeu était bien aussi celui de la carrière CARMACO appartenant à M. CECCON sur le territoire de la commune d'ANNECY LE VIEUX, comme je n'ai cessé de le dire pendant toute la bataille que nous avons menée.
Bravo pour ce travail d'enquête.
Voici le lien pour le premier épisode :
Et voici le lien pour le second épisode :
Subventions au solaire à ANNECY
Ce soir, le conseil municipal a voté sa politique de subvention au solaire.
L'aide portera sur les travaux d'installation de dispositifs recourant à l'énergie solaire : panneaux solaires thermiques (chauffe eau solaire ou système combiné eau chaude/chauffage) ou capteurs photovoltaïques (revente à EDF de l'électricité produite).
Les bénéficiaires seront les propriétaires de maisons individuelles, les copropropriétés qui aurontr ecours à des dispositifs labellisés et installés par des organismes agréés.
Le montant des subventions allouées serait de 20% du coût d'achat et d'installation avec une subvention maximale de 1.500 euros pour les particuliers et de 4.500 euros pour les copropriétés.
Malheureusement, à la différence du conseil général de la SAVOIE, le conseil général de la HAUTE SAVOIE ne subventionne pas le solaire.
En revanche, la Région RHONE ALPES le fait, mais sous critère de ressources désormais.
En attendant, nous pouvons rêver en regardant ce toit de capteurs sur les toits de l'institut national du solaire au BOURGET DU LAC.
Mont Blanc, état fébrile
Le Comité International proMONT-BLANC a conçu un outil original pour mesurer les degrés de développement durable du Territoire
du Mont-Blanc. L'outil nommé “Thermomètre du Mont-Blanc” est fondé sur une banque de données de 58 indicateurs et 14 index de durabilité.
La recherche a été conduite sur 15 communes (7 françaises, 5 italiennes et 3 suisses). On a recueilli les données relatives à 24 indicateurs environnementaux, 24 économiques et 10 sociaux. Ce grand choix d’indicateurs peut encore être amélioré voire élargi mais a déjà permis de réaliser une photographie évocatrice de la situation.
Que dévoilent les données recueillies ?
Sur les 14 index de durabilité, 10 avertissent d’un état fébrile.
A. Les domaines contraires à un développement durable sont nombreux : Consommation d’énergie : l’augmentation reste continue avec une utilisation très réduite des énergies renouvelables (à part l’hydroélectrique). Mobilité et trafic : trop de poids lourds traversent le territoire et l’utilisation de la voiture pour les déplacements touristiques est excessive. Gestion des déchets : la production des déchets est très élevée avec un recyclage bien trop limité.
Gestion du territoire : l’urbanisation est croissante avec des programmes immobiliers sur de vastes zones.
Qualité de l’air : les limites européennes de la qualité de l’air sont respectées, mais certaines sources de pollutions sont incompatibles avec le caractère du Territoire. Changements climatiques : la fonte des glaciers signale la gravité du changement climatique.
B. La situation est médiocre pour : La qualité des eaux : l’épuration des eaux n’est pas toujours conforme. La gestion touristique : on déplore une offre touristique peu diversifiée avec une majorité de résidences secondaires. L’agriculture : le rôle et l’espace alloués à l’agriculture sont trop réduits pour cette activité première dans le Territoire du Mont-Blanc. L’instruction : le niveau d’étude et la diversité des filières sont peu élevés.
C. La situation est convenable en ce qui concerne: Les revenus : le revenu moyen est très élevé mais cache de fortes inégalités.
D. Les conditions sont satisfaisantes pour : La population : la croissance démographique est positive. L’emploi : le taux d’activité est élevé. La participation démocratique : le nombre de votants lors des élections municipales est élevé.
proMONT-BLANC a mené ces travaux avec pour objectifs d’obtenir une première photographie de l’état du Territoire du Mont-Blanc et de proposer aux institutions (communes, cantons, régions… la Conférence Transfrontalière Mont-Blanc (CTMB)) un outil indispensable pour évaluer, poser des priorités quant aux interventions et faire les choix politiques et administratifs nécessaires.
Pour la première fois, un système d’indicateurs de durabilité est applicable sur un territoire alpin transfrontalier (France, Italie et Suisse). proMONT-BLANC propose aujourd’hui de rendre pérenne ce système en dotant le Territoire du Mont-Blanc d’un Observatoire transfrontalier permanent avec comme élément de base le Thermomètre (un set d’indicateurs et une Banque de donnée mise à jour chaque année). L’Observatoire du Mont-Blanc est initialement prévu dans le Schéma de Développement Durable de l’Espace Mont-Blanc et pourrait devenir une réalité grâce aux travaux réalisés par proMONT-BLANC et aux financements européens alloués à la réalisation du Plan Intégré Transfrontalier (PIT) de l’Espace Mont-Blanc.
La recherche a été conduite sur 15 communes (7 françaises, 5 italiennes et 3 suisses). On a recueilli les données relatives à 24 indicateurs environnementaux, 24 économiques et 10 sociaux. Ce grand choix d’indicateurs peut encore être amélioré voire élargi mais a déjà permis de réaliser une photographie évocatrice de la situation.
Que dévoilent les données recueillies ?
Sur les 14 index de durabilité, 10 avertissent d’un état fébrile.
A. Les domaines contraires à un développement durable sont nombreux : Consommation d’énergie : l’augmentation reste continue avec une utilisation très réduite des énergies renouvelables (à part l’hydroélectrique). Mobilité et trafic : trop de poids lourds traversent le territoire et l’utilisation de la voiture pour les déplacements touristiques est excessive. Gestion des déchets : la production des déchets est très élevée avec un recyclage bien trop limité.
Gestion du territoire : l’urbanisation est croissante avec des programmes immobiliers sur de vastes zones.
Qualité de l’air : les limites européennes de la qualité de l’air sont respectées, mais certaines sources de pollutions sont incompatibles avec le caractère du Territoire. Changements climatiques : la fonte des glaciers signale la gravité du changement climatique.
B. La situation est médiocre pour : La qualité des eaux : l’épuration des eaux n’est pas toujours conforme. La gestion touristique : on déplore une offre touristique peu diversifiée avec une majorité de résidences secondaires. L’agriculture : le rôle et l’espace alloués à l’agriculture sont trop réduits pour cette activité première dans le Territoire du Mont-Blanc. L’instruction : le niveau d’étude et la diversité des filières sont peu élevés.
C. La situation est convenable en ce qui concerne: Les revenus : le revenu moyen est très élevé mais cache de fortes inégalités.
D. Les conditions sont satisfaisantes pour : La population : la croissance démographique est positive. L’emploi : le taux d’activité est élevé. La participation démocratique : le nombre de votants lors des élections municipales est élevé.
proMONT-BLANC a mené ces travaux avec pour objectifs d’obtenir une première photographie de l’état du Territoire du Mont-Blanc et de proposer aux institutions (communes, cantons, régions… la Conférence Transfrontalière Mont-Blanc (CTMB)) un outil indispensable pour évaluer, poser des priorités quant aux interventions et faire les choix politiques et administratifs nécessaires.
Pour la première fois, un système d’indicateurs de durabilité est applicable sur un territoire alpin transfrontalier (France, Italie et Suisse). proMONT-BLANC propose aujourd’hui de rendre pérenne ce système en dotant le Territoire du Mont-Blanc d’un Observatoire transfrontalier permanent avec comme élément de base le Thermomètre (un set d’indicateurs et une Banque de donnée mise à jour chaque année). L’Observatoire du Mont-Blanc est initialement prévu dans le Schéma de Développement Durable de l’Espace Mont-Blanc et pourrait devenir une réalité grâce aux travaux réalisés par proMONT-BLANC et aux financements européens alloués à la réalisation du Plan Intégré Transfrontalier (PIT) de l’Espace Mont-Blanc.
Vers un marnage naturel cet été ?
La sécheresse que nous subissons depuis ce printemps commence à se mesurer sur
les quais d'ANNECY : la baisse du niveau du lac de l'ordre d'une bonne dizaine de centimètres commence à inquiéter les loueurs de pédalos et de bateaux qui ont en mémoire la canicule de 2003.
Le vent fort et stable de ces derniers jours est encore pire que les fortes chaleurs que la météo nous annonce et le réservoir de la fonte des neiges est déjà oublié.
On assistera peut être cette année si la pluviométrie ne se redresse pas à un marnage naturel du Lac.
Le vent fort et stable de ces derniers jours est encore pire que les fortes chaleurs que la météo nous annonce et le réservoir de la fonte des neiges est déjà oublié.
On assistera peut être cette année si la pluviométrie ne se redresse pas à un marnage naturel du Lac.
Plan de prévention des risques technologique au GPHS
Réunion de travail ce vendredi en Préfecture sur le plan de prévention des risques
technologiques (PPRT) du Groupement pétrolier de la HAUTE SAVOIE qui est situé à VOVRAY.
Il s'agit du seul site "SEVESO seuil haut" de la région, et donc une attention particulière doit lui être apportée, d'autant que j'assume la présidence du comité local d'information et de concertation.
Je suis donc intervenu en séance sur la question de l'étude de danger et de la confusion entre arbre des causes (qui reconstitue a posteriori les causes d'un accident) et la présentation qui a été faite d'un arbre des défaillances qui tente de mesurer les conséquences de tel ou tel incident dans le fonctionnement de l'installation. Cette erreur d'appellation m'inquiète d'autant plus qu'il s'agit de méthodologies très strictes qui ne sont nullement interchangeables. Au-delà des mots, c'est la démarche qui peut être tronquée.
Puis sur la question de l'exercice prévue au Plan Opérationnel d'intervention (POI) et qui n'a eu lieu ni en 2008, ni en 2009.
Enfin, je me suis étonné de ne pas avoir reçu de réponse à mon courrier concernant le démarrage du groupe électrogène qui est sensé commander l'arrosage automatique des citernes en cas d'incendie si l'électricité est coupée. Monsieur le secrétaire général a donc provoqué une visite sur site le 21 juillet 2009 pour que nous nous rendions compte sur place du fonctionnement de ces systèmes de secours.
L'élaboration du PPRT quant à elle suit son cours et la première carte des aléas a pu nous être présentée, qui réduit sensiblement le périmètre susceptible d'être impacté par un incendie au GPHS compte tenu des nouvelles connaissances acquises sur le feux d'hydrocarbures.
C'est une bonne nouvelle pour les annéciens et les seynodiens qui habitent autour de VOVRAY.
De ce fait, les habitants encore directement concernés par le PPRT vont se compter sur les doigts des mains.
Ces risques technologiques, mis en avant par la catastrophe d'AZF, sont une dimension essentielle de l'élaboration des règles d'urbanisme. De ce point de vue, le plan local d'urbanisme d'ANNECY est déjà conforme à la prise en charge de ce risque majeur.
Il s'agit du seul site "SEVESO seuil haut" de la région, et donc une attention particulière doit lui être apportée, d'autant que j'assume la présidence du comité local d'information et de concertation.
Je suis donc intervenu en séance sur la question de l'étude de danger et de la confusion entre arbre des causes (qui reconstitue a posteriori les causes d'un accident) et la présentation qui a été faite d'un arbre des défaillances qui tente de mesurer les conséquences de tel ou tel incident dans le fonctionnement de l'installation. Cette erreur d'appellation m'inquiète d'autant plus qu'il s'agit de méthodologies très strictes qui ne sont nullement interchangeables. Au-delà des mots, c'est la démarche qui peut être tronquée.
Puis sur la question de l'exercice prévue au Plan Opérationnel d'intervention (POI) et qui n'a eu lieu ni en 2008, ni en 2009.
Enfin, je me suis étonné de ne pas avoir reçu de réponse à mon courrier concernant le démarrage du groupe électrogène qui est sensé commander l'arrosage automatique des citernes en cas d'incendie si l'électricité est coupée. Monsieur le secrétaire général a donc provoqué une visite sur site le 21 juillet 2009 pour que nous nous rendions compte sur place du fonctionnement de ces systèmes de secours.
L'élaboration du PPRT quant à elle suit son cours et la première carte des aléas a pu nous être présentée, qui réduit sensiblement le périmètre susceptible d'être impacté par un incendie au GPHS compte tenu des nouvelles connaissances acquises sur le feux d'hydrocarbures.
C'est une bonne nouvelle pour les annéciens et les seynodiens qui habitent autour de VOVRAY.
De ce fait, les habitants encore directement concernés par le PPRT vont se compter sur les doigts des mains.
Ces risques technologiques, mis en avant par la catastrophe d'AZF, sont une dimension essentielle de l'élaboration des règles d'urbanisme. De ce point de vue, le plan local d'urbanisme d'ANNECY est déjà conforme à la prise en charge de ce risque majeur.
Un Fil entre ANNECY et La BALME de SILLINGY
C'est avec beaucoup de plaisir que je mets en ligne ce message des associations Age21 et CSF 74 à propos de la liaison entre ANNECY et
LA BALME DE SILLINGY. On a beaucoup construit là-bas sans se préoccuper de la question des transports publics. Je suis intervenu à de nombreuses reprises à la C2A sur ce sujet dans le précédent
mandat. Ces associations proposent une solution novatrice à la hauteur de nos exigences environnementales : le FIL.
Les associations Age21 et CSF74 ont besoin de vous
Pour tenter de régler les problèmes de circulation, pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre nos deux associations ont lancé l’idée d’une ligne de transport par télécabines entre L’agglomération annecienne et la Balme de Sillingy
Le 26 juin prochain nous remettrons un dossier de présentation du transport par câble au Président du Conseil Général
Pour informer les habitants sur ce mode de transport et sur le projet FIL, nous avons crée un site internet.
link
il devient urgent de trouver des solutions locales qui règlent les problèmes de bouchons et de pollutions mais qui prennent également en compte les problèmes climatiques et énergétiques.
Que vous soyez pour ou contre cette idée de télécabines, merci de faire circuler le plus largement possible les coordonnées de ce site à vos adhérents, amis et connaissances.
Beaucoup de personnes sont étonnées par ce projet et pensent que ça va coûter encore beaucoup d’argent.
Pour info la déviation de la Balme de Sillingy c’est 13 millions d’euros pour 1,2km. A Rio de Janeiro, Pomagalski a installé un système de télécabine sur 3,5km avec 160 cabines et 6 gares qui peuvent transporter 3000 personnes/heure, 20heures sur 24, le tout pour 17 millions d’euros.
Si on veut que ce projet soit intégré dans les études de déplacement du bassin annecien, si on veut laisser une planète plus propre à nos enfants: c’est maintenant.
Merci de votre attention et de votre aide
La circulation sur la RD1508 c’est bouchons matin, midi et soir
Le FIL c’est la fluidité toute l’année
Regarder “Home” c’est bien, agir c’est mieux et comme le dit si bien Yann Arthus Bertrand : il est trop tard pour être pessimiste, prenons tous notre avenir en main
Gilles Goddet
Pour le collectif Age21 et CSF 74
Les associations Age21 et CSF74 ont besoin de vous
Pour tenter de régler les problèmes de circulation, pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre nos deux associations ont lancé l’idée d’une ligne de transport par télécabines entre L’agglomération annecienne et la Balme de Sillingy
Le 26 juin prochain nous remettrons un dossier de présentation du transport par câble au Président du Conseil Général
Pour informer les habitants sur ce mode de transport et sur le projet FIL, nous avons crée un site internet.
link
il devient urgent de trouver des solutions locales qui règlent les problèmes de bouchons et de pollutions mais qui prennent également en compte les problèmes climatiques et énergétiques.
Que vous soyez pour ou contre cette idée de télécabines, merci de faire circuler le plus largement possible les coordonnées de ce site à vos adhérents, amis et connaissances.
Beaucoup de personnes sont étonnées par ce projet et pensent que ça va coûter encore beaucoup d’argent.
Pour info la déviation de la Balme de Sillingy c’est 13 millions d’euros pour 1,2km. A Rio de Janeiro, Pomagalski a installé un système de télécabine sur 3,5km avec 160 cabines et 6 gares qui peuvent transporter 3000 personnes/heure, 20heures sur 24, le tout pour 17 millions d’euros.
Si on veut que ce projet soit intégré dans les études de déplacement du bassin annecien, si on veut laisser une planète plus propre à nos enfants: c’est maintenant.
Merci de votre attention et de votre aide
La circulation sur la RD1508 c’est bouchons matin, midi et soir
Le FIL c’est la fluidité toute l’année
Regarder “Home” c’est bien, agir c’est mieux et comme le dit si bien Yann Arthus Bertrand : il est trop tard pour être pessimiste, prenons tous notre avenir en main
Gilles Goddet
Pour le collectif Age21 et CSF 74
OK pour SILMAS !
Nous venons d'apprendre l'excellente nouvelle de l'accord de l'UNION EUROPEENNE pour la mise en
oeuvre de l'action de recherche-action "SILMAS" pour "sustainable instruments for lakes management in alpin space".
C'est à dire quelque chose comme "outils de gestion durable des lacs dans l'arc alpin".
Le SILA est pilote pour ce qui concerne le thème de la gestion piscicole et a offert son expertise pour d'autres dossiers comme la gouvernance des lacs.
Nous espérons être retenus pour la première réunion internationale du réseau qui se déroulerait dans les locaux du SILA.
En effet, pour être éligible, le projet doit associer des chercheurs ou des collectivités territoriales de l'ensemble de l'arc alpin.
Dans SILMAS, il y a donc des italiens, des slovènes, des autrichiens, le tout piloté par la Région RHONE ALPES.
C'est à dire quelque chose comme "outils de gestion durable des lacs dans l'arc alpin".
Le SILA est pilote pour ce qui concerne le thème de la gestion piscicole et a offert son expertise pour d'autres dossiers comme la gouvernance des lacs.
Nous espérons être retenus pour la première réunion internationale du réseau qui se déroulerait dans les locaux du SILA.
En effet, pour être éligible, le projet doit associer des chercheurs ou des collectivités territoriales de l'ensemble de l'arc alpin.
Dans SILMAS, il y a donc des italiens, des slovènes, des autrichiens, le tout piloté par la Région RHONE ALPES.
Des gobelets consignés pour réduire les déchets
Dés le 14 juillet, la Ville va commencer à inciter les organisateurs de manifestations à utiliser des
gobelets consignés.
L'objectif est double.
D'abord réduire la production de déchets "à la source" en imposant aux clients d'utiliser des gobelets consignés qu'ils pourront redonner si ils ne souhaitent pas le conserver.
Les gobelets plastiques blancs ne sont pas recyclables, ceux qui sont compostables ne peuvent être traités ensuite dans une filière de recyclage spécifique. Nous étions donc dans une impasse.
La consigne sera de 1 euro et les gobelets sont ensuite lavés, séchés et prêts à une autre utilisation.
Si les clients conservent le gobelet en souvenir et qu'ils s'en débarassent ultérieurement, dans leur poubelle de tri sélectif, le plastique est entièrement recyclable.
On ne devrait donc plus voir les pelouses et autres poubelles regorger de gobelets plastique.
Ensuite, cette diminution des déchets à la source contribuera à ne pas augmenter le prix de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et diminuera la charge de travail des agents de la Propreté Urbaine, ce qui leur permet d'effectuer d'autres tâches au service des annéciens.
Merci aux associations ANNECY TRADITION et au Club de RUGBY d'avoir accepté d'essuyer les plâtres sur leurs buvettes du PAQUIER mi juillet.
Prochaine étape : la Fête du Lac.
Et une généralisation progressive d'ici 2010.
Pour plus d'information, je vous conseille le site de l'association ECOCUP.
L'objectif est double.
D'abord réduire la production de déchets "à la source" en imposant aux clients d'utiliser des gobelets consignés qu'ils pourront redonner si ils ne souhaitent pas le conserver.
Les gobelets plastiques blancs ne sont pas recyclables, ceux qui sont compostables ne peuvent être traités ensuite dans une filière de recyclage spécifique. Nous étions donc dans une impasse.
La consigne sera de 1 euro et les gobelets sont ensuite lavés, séchés et prêts à une autre utilisation.
Si les clients conservent le gobelet en souvenir et qu'ils s'en débarassent ultérieurement, dans leur poubelle de tri sélectif, le plastique est entièrement recyclable.
On ne devrait donc plus voir les pelouses et autres poubelles regorger de gobelets plastique.
Ensuite, cette diminution des déchets à la source contribuera à ne pas augmenter le prix de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et diminuera la charge de travail des agents de la Propreté Urbaine, ce qui leur permet d'effectuer d'autres tâches au service des annéciens.
Merci aux associations ANNECY TRADITION et au Club de RUGBY d'avoir accepté d'essuyer les plâtres sur leurs buvettes du PAQUIER mi juillet.
Prochaine étape : la Fête du Lac.
Et une généralisation progressive d'ici 2010.
Pour plus d'information, je vous conseille le site de l'association ECOCUP.
Le loup supprimé de la liste des espèces menacées d’extinction
Le loup a été supprimé de la liste des espèces protégées par un arrêté du 27 mai 2009
publié le 29 mai et qui modifie l’arrêté du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire
d'un département.
Le loup fait partie des espèces protégées au niveau communautaire et international par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) de 1973, la Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe de 1979, la directive n° 92/43/CEE dite directive Habitats, et depuis son réapparition en France, par l’ article L. 211-1 du Code rural (devenu depuis l’article L. 411-1 du Code de l’environnement).
La suppression du loup de la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d’extinction en France n’a pas pour effet de lui ôter le statut d’espèce protégée mais de déconcentrer sa gestion. Alors que jusqu’à présent le tir de loups était subordonné à un arrêté interministériel, les préfets pourront dorénavant fixer eux-même le quota de loup à tirer dans leur département ainsi que les conditions à respecter. Cette liberté reste cependant encadrée par un arrêté ministériel au moins jusqu’au 30 avril 2010.
Les associations de protection de l’environnement regrettent le manque de concertation en amont de cette décision et craignent un assouplissement progressif des conditions d’intervention. FERUS, l’association de protection des grands prédateurs, dénonce une décision politique prise en dépit de l’avis négatif rendu par le Conseil national de protection de la nature et sans consultation préalable avec le groupe national loup.
France Nature Environnement émet différentes hypothèses sur l’évolution de la situation une fois le protocole national arrivé à échéance. L’association considère que les acteurs concernés risquent de perdre la possibilité de faire part de leurs observations sur les tirs de loup et que la définition de quotas par les préfets pourrait aboutir au cantonnement de l’espèce ou à son exclusion.
Le loup fait partie des espèces protégées au niveau communautaire et international par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) de 1973, la Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe de 1979, la directive n° 92/43/CEE dite directive Habitats, et depuis son réapparition en France, par l’ article L. 211-1 du Code rural (devenu depuis l’article L. 411-1 du Code de l’environnement).
La suppression du loup de la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d’extinction en France n’a pas pour effet de lui ôter le statut d’espèce protégée mais de déconcentrer sa gestion. Alors que jusqu’à présent le tir de loups était subordonné à un arrêté interministériel, les préfets pourront dorénavant fixer eux-même le quota de loup à tirer dans leur département ainsi que les conditions à respecter. Cette liberté reste cependant encadrée par un arrêté ministériel au moins jusqu’au 30 avril 2010.
Les associations de protection de l’environnement regrettent le manque de concertation en amont de cette décision et craignent un assouplissement progressif des conditions d’intervention. FERUS, l’association de protection des grands prédateurs, dénonce une décision politique prise en dépit de l’avis négatif rendu par le Conseil national de protection de la nature et sans consultation préalable avec le groupe national loup.
France Nature Environnement émet différentes hypothèses sur l’évolution de la situation une fois le protocole national arrivé à échéance. L’association considère que les acteurs concernés risquent de perdre la possibilité de faire part de leurs observations sur les tirs de loup et que la définition de quotas par les préfets pourrait aboutir au cantonnement de l’espèce ou à son exclusion.
