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thierry billet

politique locale

Mouillages écologiques : un consensus

22 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Le groupe de travail sur les mouillages écologiques s'est de nouveau réuni avec la participation de tous les acteurs de la vie du Lac : les loueurs de bateaux, les plongeurs, les riverains, les utilisateurs de bateaux pour le ski nautique, et les pêcheurs.

Objet de la réunion : valider les localisations des bouées jaunes qui signalent la zone interdite au trafic des bateaux et où la vitesse doit être limitée à 5 km/heure en vue du retour à l'amarrage. Des modifications de détail ont été apportées sur les grands blancs notamment à la demande des pêcheurs.

Mais aussi réfléchir au mode d'accrochage des bateaux de manière à ne pas abîmer les herbiers lacustres par les corps morts et les chaînes de raccordement des bateaux.

Un consensus a été rapidement trouvé pour les systèmes d'amarrages par vis sans fin dans les milieux herbeux et la mise en oeuvre d'une phase de test sur les principaux lieux de plongée sous-marine (Duingt, les amandiers,...) et sur les endroits où de nombreux plaisanciers viennent se positionner en été pour se baigner (réserve naturelle du Bout du lac, notamment).

L'association APRIL qui regroupe les propriétaires riverains va diffuser cette information à ses adhérents pour qu'ils remplacent leurs anciens corps morts par de tels équipements.

Il en est de même de l'association AULA des propriétaires de bateaux à moteur qui va diffuser à tous les propriétaires une note d'information leur rappelant les distances à respecter pour moins secouer les pêcheurs amateurs sur le lac.

Une réunion spécifique à la rentrée sera convoquée avec tous les loueurs de bateaux du lac pour envisager des solutions spécifiques à cette activité économique, tant les contraintes de protection du vent et de nature des fonds sont différentes.

La concertation porte donc ses fruits. Chacun dit ce qu'il a à dire, tout le monde s'écoute et il faut aboutir à une position de consensus. La conférence lac est bien partie.
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ANNECY candidate à l'expérimentation antennes relais

16 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Les associations estiment qu'il n'est pas sorti grand chose du "Grenelle des antennes" initié au plan national pour trouver un consensus sur la question de la limitation de la valeur des émissions électromagnétiques liées notamment à la téléphonie mobile.

Aucune mesure contraignante n'a été mise en oeuvre en effet.

Mais un point positif a été de lancer une expérimentation dans des villes volontaires pour vérifier que l'exposition des habitants pouvait bien descendre à 0,6 volts par mètre, seuil considéré par les écologistes comme celui qui garantit la sécurité des citoyens; alors que les seuils tolérés aujourd'hui sont de l'ordre de 40 volts par mètre.

La Ville d'ANNECY a décidé hier de se porter volontaire pour devenir ville d'expérimentation auprès du secrétariat d'Etat à l'écologie.

Il reste à espérer que le Ministère disposera de moyens suffisants et d'une réelle volonté politique pour agir.

La Ville quant à elle a toujours refusé l'implantation d'antennes sur les édifices municipaux et les intensités des antennes sont systématiquement vérifiées à la demande de la municipalité par les opérateurs et elles sont présentées aux conseils d'école qui le demandent.

Mais la jurisprudence administrative prive les collectivités locales de prendre la moindre mesure réglementaire au nom du principe de précaution.

Il reste aux habitants mécontents d'utiliser la jurisprudence civile qui reconnaît le trouble manifeste de voisinage pour venir au secours des riverains des antennes.





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Cloche Merle et les abribus

16 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Quelquefois, on sourit en lisant les nombreux documents reçus des différentes structures communale ou intercommunales.

Le compte-rendu d'un bureau de l'agglo sur les abribus serait de cette nature.

C'est dans ces détails - lourds de conséquence pour les utilisateurs des bus de la SIBRA- qu'il faut décoder les affrontements à fleurets mouchetés qui rendent moins performant le fonctionnement de l'agglo.

Saisi par ANNECY LE VIEUX, le Tribunal administratif de GRENOBLE a dit que la gestion des abribus relevait de la compétence de l'agglo puisqu'elle avait la compétence TRANSPORTS à l'image des communautés urbaines. On peut discuter de cela abondamment car le raisonnement par similitude adopté par le TA semble sérieusement contestable; mais passons. L'agglo a donc décidé de faire appel de ce jugement. D'autant que cette situation n'est pas courante : majoritairement les communes continuent de gérer leurs abribus.

Dans la plupart des cas, les communes ont conservé cette compétence puisqu'ils gèrent leur voirie.

Mais SEYNOD a déjà lancé une consultation pour ses abribus avec une concession jusque 2021, tandis qu'ANNECY LE VIEUX souhaite un contrat unique sur l'agglo. Quant à ANNECY, son contrat avec CLEAR CHANNEL dure jusqu'au 1er juillet 2010 pour 124 abribus soit les 2/) du réseau de la SIBRA.

Mais les 2/5° les plus rentables pour les annonceurs...dans un marché publicitaire en baisse, à la différence des autres années.

Un "consensus" sans SEYNOD et POISY qui ont des contrats longs, et sans ANNECY LE VIEUX qui veut une compétence agglo,et  avec MEYTHET en position de réserve, a été retenu en faveur d'un groupement de commandes des autres communes concernées.

Reste à vérifier que ce montage serait juridiquement sécurisé et économiquement fiable.



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EUROPE ECOLOGIE continue pour les Régionales

13 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Un petit compte rendu de la réunion d'hier soir du comité local d'ANNECY.
Nous étions environ 25 personnes avec de nombreux excusés.

Un très large consensus s'est dégagé en faveur de la poursuite de la démarche d'EUROPE ECOLOGIE
(associatifs + les verts + écologistes de terrain)
à la fois sur la méthode  et sur le fond
(le rassemblement le + large des écologistes et des propositions adaptées à l'élection en cours avec des têtes de liste représentatives de notre diversité politique)
en vue des élections régionales de mars 2010.

Ce rassemblement doit bien entendu intégrer les VERTS en tant que parti politique.

Pour les régionales qui sont des élections à deux tours avec fusion au 2° tour si l'on veut participer à la majorité, il est évident pour tous que l'on doit présenter une liste EE en HAUTE SAVOIE au premier tour avec une tête de liste crédible issue du mouvement associatif.

Georges UNIA, guide de haute montagne, ancien président de l'association pour le respect du site du Mont Blanc, peut être cette tête de liste pour notre département.

Prochaine étape :
Samedi 20 juin à partir de 10 heures, dans les jardins de l'EUROPE, à ANNECY,
derrière la Mairie.

On pique nique ensemble après la discussion et on se sépare vers 15 heures.

Il y avait 400 personnes à la soirée avec le professeur BELPOMME hier soir à PRINGY pour vous confirmer l'ampleur du mouvement de fond qui existe dans ce département.

N'hésitez pas à faire circuler ce compte-rendu.

La réunion du 20 juin est ouverte à tous les électeurs d'EE.



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Un premier bilan local des EUROPEENNES

10 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Premier bilan local des Européennes ce vendredi 12 juin de 18 heures à 19 heures 30 au restaurant LA MAISON 8 place Notre Dame à ANNECY.

Tous les électeurs de EUROPE ECOLOGIE sont invités à y participer.

D'autres réunions vont suivre :
  • l'une départementale le samedi 20 juin 2009 de 10 heures à 15 heures avec un pique nique;
  • l'autre le 27 juin autour de la nouvelle députée européenne Malika BEN ARAB ATTOU de CHAMBERY
Les déclarations très claires de Dany COHN BENDIT sur la suite à donner au mouvement sont parfaitement en phase avec notre souhait local de poursuivre dans une voie qui permette l'avancée de tous les écologistes et d'une parole politique destinée à tous les citoyens d'où qu'ils viennent.

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Retour sur les finances locales (2)

10 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


La Situation financière de la Ville est aujourd’hui très saine : la capacité d’épargne est forte malgré une pression fiscale inférieure à la strate de référence, même si elle demeure la plus élevée de l’agglomération.

Les principaux ressorts en ont été une bonne maîtrise des charges de fonctionnement : +3,1%/an à périmètre constant ; mais également une adaptation des investissements  aux capacités de la Ville (indépendamment des transferts C2A) à hauteur de 16,6 M€/an.

Les observateurs des finances locales remarquent le cercle vertueux du désendettement :
baisse de la dette --> recul des intérêts --> bonne tenue de l’épargne --> allègement des besoins en endettement --> …

L’intercommunalité a joué un rôle dans cette bonne santé financière, en phase avec les objectifs de la loi de 1999, mais elle n’explique pas bien entendu à elle seule la bonne santé d’ANNECY.

Toutes les communes de l’agglo ont bénéficié de la bonification liée à l’aide de l’Etat à la mise en place d’une intercommunalité telle qu’elle était souhaitée avec juste titre par la gauche entre 1997 et 2002 pour nous sortir de ces luttes de clochers des 36 000 communes françaises de plein exercice.

ANNECY en a bénéficié comme les autres.

Mais toutes les villes n’ont pas utilisé cette aide dans le cadre d’une politique d’investissement soucieuse des ressources structurelles de la Ville et de sa capacité d’investissement communale.

D’autres en ont profité pour ne pas augmenter leurs niveaux d’imposition, d’autres en ont profité pour mener des politiques d’investissement surdimensionnées.

Aujourd'hui sonne l'heure des comptes, mais ni l'agglo, ni ANNECY ne doivent être les boucs émissaires de l'UMP dans le pacte financier à venir.
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EUROPE ECOLOGIE : en route pour les régionales !

9 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


EUROPE ECOLOGIE ne va pas s'arrêter en si bon chemin.

La maillonnaise a particulièrement bien pris parce que l'offre politique d'EUROPE ECOLOGIE correspondait à l'attente des citoyens : parler du sujet des élections et pas d'autre chose, se servir de nos différences pour positiver et faire avancer des idées neuves, mobiliser les réseaux associatifs et faire émerger de nouvelles têtes.

L'exemple de l'entrée en politique de Georges UNIA, ancien président de l'association pour le respect du site du MONT BLANC, devenu mon ami depuis notre lutte contre le retour des camions et la première campagne européenne de Dany en 1999, est un exemple typique.

Nous allons donc nous présenter au premier tour des Régionales en mars 2010 avec la même envie de sortir l'écologie politique de son ornière idéologique et d'apporter des réponses écologiques pour la Région RHONE ALPES.

 
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Retour sur les finances locales

9 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Au moment où l'agglo doit aborder la question de son pacte financier, et devant les mensonges développés par l'UMP en ce domaine, il est important de revenir sur l'histoire de la construction de la C2A et du pacte financier qui a été négocié à ce moment-là.

Lors de la création de l'agglo, il a été décidé que l'agglo bénéficierait des recettes liées à la TP et des services; mais que les communes retrouveraient la fiscalyé ménages que le District percevait. On a figé cela en valeur de l'année 2000. Peu à peu l'importance de ces sommes diminue donc en proportion.

L’Agglo dédommage chaque année la Ville des recettes qui lui ont été transférées : TP, recettes des services : 35,9 M€.

En sens inverse, la Ville indemnise chaque année l’Agglo de la fiscalité ménages qu’elle a récupérée du District : -3,3 M€.

Selon la même logique, la Ville paie annuellement à l’Agglo les charges qu’elle lui a transférées soit  21,1 M€ bruts et 0,4 M€ de frais de structure.

Les flux calculés en valeur 2000 et figés par la suite traduisent ce qu'on appelle dans le jargon de l'agglo l'attribution de compensation qui est la différence entre ce que la Ville a "perdu" lors de la création de l'agglo et ce qu'elle a "gagné". Le solde est donc de 35,9 - 3,3 - 21,1 - 0,4 = 11,1 M€ nets versés par la C2A à la Ville.

Ce mécanisme est exactement le même pour chaque commune de l'agglomération.

S'agissant de l’investissement, aucune ressource n’a été transférée à la C2A à ce titre par les communes. Le consensus sur ce point était motivé par l’absurdité des textes applicables à l’époque et le caractère partagé par tous les habitants de l'agglo de la plupart des équipements transférés.

Nous sommes donc dans une "union réduite aux acquêts" : La Ville paie tous les ans la valeur 2000 des dépenses transférées (hors investissements). Au fur et à mesure, sont donc réellement transférés à la C2A l’accroissement de la charge et l’investissement.

L'étude sur les finances de la C2A par le cabinet KLOPFER rappelle ainsi qu'en 2006, les communes payaient encore 78% du coût global (fonctionnement + investissement) des compétences transférées, contre 22% à l’Agglo.


La pression fiscale à ANNECY sur les ménages est modérée par rapport aux communes françaises de même taille à -9% par rapport à la moyenne. Mais elle est élevée par rapport aux autres communes de l'agglomération où ANNECY est plus imposée de 14% au dessus de la moyenne des communes de la C2A. Ce sont donc bien les annéciens qui paient la qualité du service public rendu par la Ville et non d'hypothétiques transferts au détriment des autres habitants de l'agglo qui paient moins cher leurs impôts locaux que la Ville centre.


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23,19% pour EUROPE ECOLOGIE à ANNECY !

7 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


23,19% des voix pour EUROPE ECOLOGIE à ANNECY !

Une moyenne départementale autour de 22% dans le département de la HAUTE SAVOIE.

Et une moyenne pour RHONE ALPES autour de 19% et de 18% pour l'euro Région du Grand Sud Est. Nous en saurons plus demain matin.

Ces résultats remarquables sont les meilleurs jamais réalisés par les écologistes en FRANCE avec plus de 16% en moyenne nationale.

Les sondages se sont une nouvelle fois lourdement trompés qui nous donnaient à 11% au coude à coude avec le MODEM.

Le Parti socialiste à ANNECY est à 12,69%, l'UMP à 31,55% et le MODEM à 9,06%.

Dans cette situation inédite, les responsabilités des écologistes politiques sont énormes.

Ce résultat est le fruit du rassemblement de tous les écologistes - bien au-delà des seuls adhérents des VERTS -.

Je soutiens sans réserve l'appel que viennent de lancer ce soir Dany COHN BENDIT et José BOVE à poursuivre le travail accompli avec les associatifs et les écologistes qui se sont rassemblés pour cette campagne après ces élections européennes.

Avec le comité local d'ANNECY d'EUROPE ECOLOGIE, avec les élus écologistes d'ANNECY, mais aussi des militants d'origine associative comme Georges UNIA qui recueille 34% des voix dans son village de SERVOZ et réussit un superbe score à CHAMONIX à quelques voix de l'UMP où nul n'oublie notre combat contre le retour des camions dans le Tunnel du MONT BLANC, nous allons travailler pour que nous soyons en capacité de peser sur les politiques publiques, et dès demain, de reconduire ce succès aux élections régionales sur RHONE ALPES l'année prochaine.

Le Parti socialiste paie cher le prix de ses divisions internes, de son positionnement illisible, et de son incapacité à exprimer un projet politique cohérent. C'est bien un nouveau 22 avril que le PS vient de subir, même si Martine AUBRY est plus courageuse que JOSPIN et n'a pas rendu son tablier.

Il me revient ce soir en mémoire certains propos de responsables socialistes à propos de mon avenir politique après notre choix collectif de faire alliance pour les municipales avec Jean Luc RIGAUT... Et certaines décisions prises par certain(e)s sur la foi du poids des écologistes à ANNECY. Dérisoires calculs statistiques...

Mais la page est tournée.

Je mesure pleinement le message des électeurs annéciens et la chance que donne à notre majorité municipale un tel encouragement à poursuivre le travail municipal en faveur de l'écologie.

Les décisions qui seront prises lors du conseil municipal de Juin seront une illustration des choix municipaux en faveur de l'environnement.

Les écologistes auront 3 député(e)s européen(ne)s dans le Grand Sud Est dont une élue de CHAMBERY.
























 
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ALLIANCE dans les Alpes

7 Juin 2009 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Politique locale


Enrichissante assemblée générale de l'ALLIANCE dans les ALPES à APPIANO dans le Sud TYROL ou le Haut ADIGE selon que l'on utilise la langue allemande ou la langue italienne.

Cette Région autrichienne a été donnée à l'ITALIE en 1919 après la première guerre mondiale, et a obtenu dans les années 50 que l'Italie reconnaisse sa langue germanique, qui est la langue utilisée couramment à APPIAN (EPPAN en allemand). De fait, on se sent plus en AUTRICHE qu'en ITALIE dans cette commune au fort passé historique marqué par de nombreux chateaux et une culture liée à la viticulture.



L'Hotel de Ville porte les deux inscriptions en italien et en allemand.



L'échange avec les autres communes de l'ALLIANCE a surtout porté sur le nouveau projet de coopération DYNALP 3, financé par la Fondation MAVA et qui portera surtout sur la question du réchauffement climatique.

Pour nos partenaires autrichiens, et notamment ceux du VORALBERG, l'évidence c'est les maisons passives partout et toujours pour les constructions neuves, et la mise en oeuvre de triples vitrages de manière systématique dans les rénovations.

J'espère que nous aurons la possibilité d'accueillir un prochain séminaire de l'ALLIANCE DANS LES ALPES à ANNECY dans les mois qui viennent.


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