Publié le 17 Juin 2015 par Thierry BILLET
Même si il n'y avait que cette main, réalisée en pulvérisant de la poudre, en empreinte sur la paroi de la grotte, il y a 36 000 ans près de Vallon Pont d'Arc, il faudrait aller visiter l'espace de restitution de la Grotte CHAUVET, désormais fermée à la visite pour protéger les peintures de nos ancêtres aurignaciens. Une visite s'impose tant les autres panneaux sont magnifiques et émouvants. Mais cette main ! Comme un salut aux humains des temps modernes...
Publié le 16 Juin 2015 par Thierry BILLET
C'était en 2008, c'était du temps de la préhistoire sans doute, du temps où les députés socialistes demandaient le respect du travail parlementaire.
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Modernisation des institutions de la ve république Amendement N° 501 (Rejeté)
Seuls des textes très particuliers tels le projet de loi de finances ou le projet de loi de financement de la Sécurité sociale doivent pouvoir être adoptée par la voie de l'article 49, alinéa...
Publié le 16 Juin 2015 par Thierry BILLET
En Alsace, à l'initiative d'André LANGWOST, un ami allemand installé à ANNECY depuis plusieurs années, on va inaugurer la première coopérative énergétique franco-allemande « Zusamme Solar ! Colmar » pour un ensemble de 400 kw sur 4 toitures industrielles.
Un bel exemple de ce que l'on peut faire ensemble – littéralement « Zusamme » en alsacien.
N' hésitez pas à faire suivre cette invitation a vos amis qui sont intéressé par le sujet ou bien vos amis en Alsace : Samedi, 20 juin 2015 de 10h à 16h Université de Colmar (I.U.T.) / Berglas Kiener rdv: 31 rue des Jardins, F-68000 Colmar
André nous annonce également la création de l'association Eurosolar France, la filiale française de cette association européenne qui a été créée en 1988.
http://www.eurosolar.de/en/
Publié le 15 Juin 2015 par Thierry BILLET
Le Monde | • Mis à jour le | Par Collectif (Syndicat des avocats de France et Syndicat de la magistrature)
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Se conformant aux annonces du premier ministre, la commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi « Macron » a très vite adopté, le jeudi 11 juin, un amendement du gouvernement plafonnant la réparation des licenciements injustifiés. Une réforme passée en force, un séisme pour la justice sociale.
« Lorsqu’il n’y a pas de rupture conventionnelle, une incertitude demeure avec les prud’hommes puisqu’il n’existe pas de plafond aux montants d’indemnisation prononcés », a expliqué Manuel Valls qui prétend que « renforcer la prévisibilité des décisions du juge prud’homal » sécurisera les parties au contrat de travail et, ainsi, lèvera un frein à l’embauche.
Si tel est bien le calcul, aussi contestable soit-il, n’aurait-il pas été plus honnête d’admettre qu’il s’agit exclusivement de sécuriser les employeurs : ne décident-ils pas seuls des embauches comme des licenciements ?
Pour favoriser les premières, il s’agirait donc de leur épargner, par privilège, les incertitudes inhérentes à toute procédure contentieuse. Car l’aléa judiciaire n’est ni réservé aux employeurs ni le fait des seuls prud’hommes, en dépit d’une rhétorique qui relève plus de l’escroquerie intellectuelle que de l’argumentation.
La même rhétorique au demeurant qui, jouant du langage courant, qualifie d’indemnités, souvent perçues comme forfaitaires, les dommages-intérêts, par nature individualisés, auxquels ouvrent droit les licenciements abusifs. Pour qui veut ouvrir les yeux, tout est là : le plafonnement de ces dommages-intérêts doit permettre à l’employeur d’évaluer par avance ce que lui coûtera le licenciement qu’un conseil de prud’hommes – ou, comme souvent, une cour d’appel – jugerait non justifié par une cause réelle et sérieuse.
Car il n’est bien question, ici, que de licenciements abusifs et non de ceux qui sont dûment motivés par une difficulté économique réelle, une réorganisation légitime, ou une faute avérée du salarié.
Le licenciement abusif est celui qui est contraire à la loi. Il constitue une faute de l’employeur. Une faute dont la réparation est ici volontairement bridée. Pourtant le socle protecteur du droit international qui s’impose à la France (Convention 158 de l’Organisation internationale du travail, Convention européenne des droits de l’homme, jurisprudence communautaire) tout comme les principes de la responsabilité civile, imposent la réparation intégrale du préjudice, qu’il soit matériel, moral ou caractérisé par la perte d’une chance.
Faudrait-il donc que l’entreprise échappe à la règle selon laquelle « celui qui cause un dommage par sa faute s’oblige à le réparer entièrement » ? Interrogeons-nous : qui accepterait le plafonnement des réparations dues à la victime d’un accident de circulation causé par un chauffard au prétexte qu’il faudrait alléger les charges des compagnies d’assurance ? Un plafond pour la perte d’un bras, un plafond pour la perte d’un proche…
C’est pourtant bien le même principe qu’il s’agit ici d’appliquer : un plafond pour la perte d’un emploi… Ce barème au rabais gommera artificiellement l’étendue du préjudice propre à la situation de chaque salarié. Le juge prud’homal, les yeux rivés sur ses tableaux, ne pourra plus se préoccuper des pièces qui lui seront soumises, des vies qui lui seront confiées, butant sur le plafond empêchant la prise en compte de l’âge, des difficultés de réinsertion, des parcours professionnels brisés, des accusations injustement subies, des atteintes à la santé ou à la vie personnelle et familiale…
À l’injustice s’ajoutera d’ailleurs l’absurde. L’inégalité entre les salariés selon la taille de leur entreprise, d’abord : prime à la manœuvre « d’optimisation sociale » des employeurs qui répartissent leurs activités en filiales de petite taille… et injustice conduisant à n’accorder qu’une misère au salarié âgé qui restera durablement privé d’emploi… L’ancienneté du salarié comme seule variable, ensuite, alors qu’elle ne cesse d’être réduite au fil de carrières de plus en plus accidentées, et qu’en outre, le salarié peut se voir licencier après avoir accepté de quitter un précédent emploi stable, victime de promesses non tenues…
Pour justifier ce gâchis en forme de nouvelle et inutile concession au patronat, le gouvernement ne craint pas les contre-vérités. Indemniser les salariés à juste proportion de leurs préjudices nuirait aux embauches ? Non, le poids des condamnations prud’homales ne fait pas chavirer les entreprises en France.
Moins de 2 % des licenciements économiques y sont contestés ; les salariés n’y font pas plus de recours qu’en Allemagne ; le contentieux prud’homal s’érode depuis 15 ans ; les condamnations sont très encadrées par les textes en vigueur et par le paritarisme des prud’hommes. Et l’Organisation de coopération et de développement économiques comme le Bureau international du travail confirment que l’indice de conflictualité n’a pas de répercussion réelle et significative sur les embauches en CDI.
Faciliter les licenciements abusifs favoriserait l’emploi ? Le Medef promettait déjà en 2008 qu’assouplir la rupture des contrats allait « fluidifier le marché du travail » : à ce jour, plus d’1,8 million de contrats rompus par rupture conventionnelle, dont 80 % suivies d’une inscription à Pôle emploi.
Tarifer à vil prix le coût des licenciements abusifs, c’est le premier pas vers la violation organisée de l’obligation de justifier les licenciements en décourageant les contestations des salariés, qui doivent déjà assumer les frais, les délais et la preuve dans le procès.
Couplée aux délais de justice déraisonnables contre lesquels l’Etat ne fait rien, au raccourcissement de la prescription en matière prud’homale en 2013, au remboursement à Pôle emploi par les salariés d’une partie de leurs allocations en cas de succès aux prud’hommes, cette réforme est l’atteinte de trop qui organise un déni de justice généralisé.
Persévérance d’un gouvernement « de gauche » appliqué à exaucer les souhaits d’un patronat insatiable. Déconstruction inexorable de notre droit du travail sacrifié aux lois du marché, au prétexte chimérique de créer des emplois. Quels emplois ? La supercherie n’est-elle pas trop criante pour ne pas pousser, enfin, au soulèvement ?
Françoise Martres (Présidente du Syndicat de la magistrature) et Florian Borg (Président du Syndicat des avocats de France)
Collectif (Syndicat des avocats de France et Syndicat de la magistrature)
Publié le 15 Juin 2015 par Thierry BILLET
Nous pouvons soutenir le projet de reprise de la Compagnie alpine d'aluminium à CRAN GEVRIER (les anciennes "Forges de Cran" implantées sur la chute d'eau du THIOU) dans le cadre d'une société coopérative ouvrière de production (SCOP) lors d'une réunion publique le 17 juin à 18 heures 30 à la salle des Forges, un peu avant le feu tricolore du Pont de Tasset.
Lundi soir dernier, après une longue séance d'examen, le Comité d'agrément extraordinaire de l'Initiative Grand Annecy a labellisé le projet de reprise en SCOP qui représente 80 à 85 emplois.
Sur le projet de SCOP lui-même, en voici une présentation :
Publié le 14 Juin 2015 par Thierry BILLET
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Publié le 14 Juin 2015 par Thierry BILLET
Petit retour sur les assises de la vie associative de samedi dernier dont j'ai animé l'atelier sur les associations "citoyennes" avec ASTERS, et les témoignages de l'association Annecy Haute Savoie Athlétisme qui organise (entre autres) le marathon éco responsable d'ANNECY (le plus grand marathon organisé par des bénévoles en France) et du Vélo Club d'ANNECY qui a présenté la collaboration avec les services de la Ville sur les aménagements cyclables. Sur le marathon, un groupe de bénévoles suit par exemple la gestion des déchets et retrie les déchets mal triés par les participants et le public : ils vont dans les bacs et procédent eux-mêmes à la réorientation de ce qui est recyclable : qui dit mieux ?
Sur le vélo, l'association se félicite du "partenariat sincère" mis en place avec les services techniques de la Ville pour trouver les aménagements les plus sécurisés dans une écoute bienveillante de la part de techniciens qui souhaitent vraiment améliorer les choses. Avec pour conséquence que les améliorations sont réelles et que les bénévoles voient les résultats du temps passé sur les projets. PAX CHRISTI de son côté rappelait son opposition au Centre de congrès, ce qui n'empêche pas de travailler ensemble sur d'autres sujets comme l'organisation de manifestations d'information sur le réchauffement climatique. Il n'y a pas de chasse aux sorcières à ANNECY et la Ville respecte l'indépendance associative et travaille avec toutes les associations qui le souhaitent sur les sujets d'intérêt municipal.
En synthèse de l'atelier, nous avons conclu que l'association citoyenne n'était pas "que" l'association qui défend des causes d'intérêt général (visiteurs de malades, ONG environnementales, etc.), mais aussi les associations "thématiques" qui incluent dans leur démarche associative des moments de formation, d'incitation à la citoyenneté, de pratiques de développement durable. Dans les associations, par le collectif, on amène à la citoyenneté si l'association joue le jeu de la loi de 1901 et est soucieuse de participer à la vie de la cité. "Que serait la vie sans les associations ?"
Publié le 13 Juin 2015 par Thierry BILLET
Le développement a besoin de changement, tant au niveau de l’individu que de la société. Cela signifie qu’il faut savoir abandonner certaines habitudes et se risquer hors des sentiers battus pour découvrir de nouvelles perspectives et explorer de nouvelles possibilités d’action. Dans le cadre de la conférence annuelle 2015 de la CIPRA : « Agir pour le changement ! Ne pas en rester aux bonnes intentions » organisée à Ruggell (Liechtenstein), la Suissesse Annette Jenny, chef de projet senior de la société econcept AG, passera ainsi en revue les découvertes de la psychologie environnementale pour expliquer comment promouvoir un comportement respectueux de l’environnement.
André Stapfer de la Haute École technique de Rapperswil/CH et Duccio Berzi, spécialiste des loups dans l’Apennin/I, exploreront à deux voix de nouvelles pistes pour protéger la nature et l’environnement. Peter Brandauer, maire de Werfenweng/A, évoquera les changements induits par la mobilité douce dans sa commune. Jean-Francois Lopez du Parc naturel régional du Massif des Bauges interviendra sur la responsabilisation des pratiquants de sports de nature dans les massifs alpins. Des jeunes présenteront leurs expériences en matière de voyages responsables dans le cadre du projet Youth Alpine Express.
Le marché des initiatives permettra de glaner des expériences et des informations inspirantes auprès d’habitants de la vallée du Rhin alpin qui s’engagent pour une vie plus sobre. Des visites de terrain donneront un aperçu des changements en cours dans la nature, les paysages et les zones urbanisées de la vallée du Rhin.
Vous trouverez le programme, le formulaire d’inscription et des informations complémentaires sur www.cipra.org/fr/ca2015.
Date limite d’inscription : 31 août 2015.
Source: www.cipra.org/fr/ca2015
Publié le 12 Juin 2015 par Thierry BILLET
Point d'étape au 1er juin 2015 du programme de rénovation thermique de l'habitat à ANNECY lancé par la Ville sous le titre "j'éco rénove ma copro" avec la présentation de premières smulations financières et des premiers bilans chiffrés des contacts pris avec les copropriétés annéciennes.
Je vous rappelle que nous visions au bout des 5 ans du programme avoir eu un contact avec 80 copropriétés et avoir réalisé 30 réhabilitations thermiques lourdes. Nous sommes au bout d'une petite année à 99 copropriétés entrées en contact avec l'équipe d'animation, soit déjà bien au-delà de l'objectif, dont 46 fiches de renseignements sur la copropriété retournées, 40 engagements des phases de contact complémentaire, 31 visites de site, 18 audits énergétiques ont été validés et 8 ont été réalisés. Nous sommes donc "en avance" sur notre plan de marche et c'est tant mieux car les copropriétés annéciennes ont tout intérêt à anticiper l'obligation des copropriétés de plus de 50 lots (et pas 50 logements) de réaliser un audit énergétique à compter du 1er janvier 2017.
Quant aux simulations financières, elles montrent la pertinence de tels travaux pour des couples qui gagnent par exemple deux fois le SMIC. Dans une copropriété annécienne qui va bientôt voter, sur une quote part de travaux de 9.434 euros pour une telle famille, la ville apportera environ 2.000 euros d'aide et l'ANAH environ 5.000, soit un "reste à charge" de la famille de 2.423 euros, amortissable en quelques années avec la diminution des consommations d'énergie, sans compter le meilleur confort et la valorisation du patrimoine familial...
A ce propos, les copropriétaires concernés par ce travail ont rempli une questionnaire dont je sors quelques chiffres sur les motivations des annéciens qui s'engagent dans ce projet. Les 3 premières raisons de leur implication sont : agir pour l'environnement (71%), améliorer leur patrimoine (60%), réduire les charges de chauffage (58%).
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Publié le 11 Juin 2015 par Thierry BILLET
Réélection de Jean-Paul AMOUDRY à la présidence du SYANE (syndicat de l'aménagement numérique et des énergies) lors du conseil syndical du SYANE de ce mercredi; mais surtout débat intéressant sur les enjeux du Syndicat dans la phase actuelle de modification des compétences des intercommunalités et de l'adoption de la loi sur la transition énergétique.
La présidence du SYANE a présenté la transition énergétique comme un facteur déterminant du positionnement de l'institution au service des collectivités dans les domaines des énergies renouvelables et de la maîtrise de l'énergie, notamment.
Je suis intervenu dans le débat sur un point qui me paraît déterminant : celui de la création d'emplois locaux non délocalisables. Si l'on prend l'exemple de la chaufferie bois de NOVEL, elle crée des emplois locaux, elle donne un débouché aux scieries locales pour leurs déchets, elle structure la filière bois dans un rayon de 50 kilomètres autour d'ANNECY et ainsi, elle permet de réduire nos émissions de gaz à effet de serre. De grâce, n'oublions jamais la création d'emplois dans notre plaidoyer environnemental !
On a le choix de continuer de donner nos sous à l'ARABIE SAOUDITE ou au QATAR pour qu'ils corrompent la FIFA, livrent des armes aux islamistes et exploitent en toute impunité les malheureux népalais sur leurs chantiers ou de créer des emplois locaux utiles, non délocalisables qui assurent une véritable résilience économique du bassin d'emplois. On a le choix, alors faisons le !
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