/image%2F0935223%2F20231224%2Fob_20fe5a_fa44fd04-3b83-4512-9dce-534c79192bb9-1.jpeg)
ANTICOR, encore
Certains responsables politiques ont raconté tout et n'importe quoi à propos de la mise en examen d'Eric DUPONT-MORETTI. La présidente d'ANTICOR rappelle l'état du Droit en la matière et la nécessité de supprimer la Cour de Justice de la République.
Le 16 juillet dernier, le Ministre de la Justice a été mis en examen. C'est un tremblement de terre : dorénavant, c'est un Ministre dont des juges indépendants ont estimé qu'il avait peut-être commis une infraction qui va définir la politique pénale de la Nation et demander aux procureurs de France de la mettre en œuvre.
Dans cette affaire, de nombreuses contre-vérités ont été véhiculées par le monde politique et dans la presse.
Il a par exemple été dit que cette affaire est le fait de quelques magistrats syndiqués, qui veulent faire tomber leur ministre. Peu de médias ont retenu que cette affaire a en réalité été initiée par Anticor, qui a porté plainte le 6 octobre 2020, plus de deux mois avant les syndicats de magistrats.
Ensuite, l'idée que ce sont ces syndicats de magistrats qui ont mis en examen le ministre a inondé les réseaux sociaux. Or, c'est la Cour de Justice qui a mis en examen M. Dupond Moretti. La Cour de Justice est une juridiction d'exception exclusivement chargée de juger les membres du gouvernement. Son existence même est une anomalie démocratique car elle met en péril le principe constitutionnel d'égalité devant la loi.
En revanche, il est faux de considérer, à ce stade de la procédure, que la Cour de Justice est une juridiction politique. Sous couvert d'une complexité exacerbée, personne n'a pris le temps d'en expliquer le fonctionnement.
Nous prenons le temps de cette mise au point, car elle est fondamentale.
La Cour de Justice compte trois formations distinctes :
- La Commission des requêtes, qui juge de la recevabilité d'une plainte : elle est composée de trois juges de la Cour de cassation, la juridiction suprême de l'ordre judiciaire, deux juges du Conseil d'État, juridiction suprême de l'ordre administratif et de deux magistrats de la Cour des comptes, juridiction à la tête du contentieux financier. Ce sont donc des juges indépendants, qui en janvier 2020, ont considéré que la plainte d'Anticor était recevable et devait être instruite. Ils ont donc renvoyé le dossier au procureur de la République près la Cour de cassation, M. Mollins, qui a, par un réquisitoire circonstancié, saisit la commission d'instruction de la Cour de Justice ;
- La Commission d'instruction, qui auditionne les parties prenantes, m'a auditionnée, en qualité de présidente de l'association, durant plus de quatre heures et a auditionné les dirigeants des syndicats de magistrats, le Premier ministre et le Garde des Sceaux. Cette commission est composée de trois autres juges de la Cour de cassation, qui sont des juges dont l'indépendance est protégée par la Constitution. Ce sont ces trois juges qui ont décidé de la mise en examen du Ministre de la Justice. Cela signifie qu'ils ont considéré que des indices graves ou concordants laissaient penser que le Ministre a commis l'infraction pénale de prise illégale d'intérêts.
Alors que les politiques et médias ont dénoncé une mise en examen politique, il est important de souligner qu'il n'y a rien, à ce stade, de politique dans la composition de la Cour de Justice.
La prochaine étape, dans l'hypothèse où le Garde des Sceaux serait « renvoyé en correctionnelle », est celle du jugement. La formation de jugement de la Cour de Justice est celle qui pose éminemment problématique car elle est, elle, fondamentalement politique. Elle est composée de trois autres juges de la Cour de cassation mais aussi et surtout de douze parlementaires, élus par les assemblées.
Parmi ces parlementaires figurent six députés :
- M. Philippe GOSSELIN (LR) ;
- M. Charles de COURSON, juge titulaire (centriste)
- M. Didier PARIS, juge titulaire (LREM)
- Mme Alexandra LOUIS, juge titulaire (LREM)
- Mme Naïma MOUTCHOU, juge titulaire (LREM – démissionnaire), remplacée par M. Jean-Michel MIS, juge suppléant (LREM)
- Mme Laurence VICHNIEVSKY, juge titulaire (Mouvement démocrate)
Et six sénateurs :
- Mme Chantal DESEYNE, juge titulaire (LR)
- Mme Catherine DI FOLCO, juge titulaire (LR)
- M. Jean-Luc FICHET, juge titulaire (PS)
- M. Antoine LEFÈVRE, juge titulaire (LR)
- Mme Evelyne PERROT, juge titulaire (Union des démocrates et indépendants)
- M. Teva ROHFRITSCH, juge titulaire (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)
C'est donc cette seule composition de « jugement » qui révèle une intense politisation de la Cour de Justice. C'est la raison pour laquelle Anticor réclame la suppression de cette juridiction depuis toujours. Pour François Colcombet, ancien membre de cette juridiction : « La CJR est une juridiction faite par des élus pour des élus. [...] Il y a une espèce de réflexe de la classe politique qui se protège elle-même. »
En effet, comment dans une démocratie, peut-on justifier que des Ministres, au lieu d'être jugés par des juges comme tout citoyen, soient jugés par des parlementaires, dont certains de leur parti et d'autres, de partis différents, et dont juger n'est pas le métier ?
Cette opinion est d'autant plus fondée que ce privilège de juridiction est aussi une exception française.
Aussi, quand bien même Anticor rappelle qu'à ce stade, toutes les décisions prises dans l'affaire Dupond-Moretti ont été prises par des juges indépendants, l'association maintient que dans une démocratie, une juridiction d'exception pour juger les ministres ne devrait pas exister.
À bientôt,
Élise VAN BENEDEN
Présidente d'Anticor
toute honte bue
Il faut avoir un impayable culot pour écrire un livre sur la victoire de la liste "citoyenne" d'ANNECY à destination des gogos qui voudront y trouver un mode d'emploi électoral à la gloire de Mme GREBER; alors que cette victoire n'a été possible que grâce à une alliance électorale avec l'ennemi des VERTS que représente la République en Marche. Mme GREBER soutient aux primaires des VERTS Eric PIOLLE qui va y regrouper les voix de l'extrême gauche. Mais à ANNECY elle a élu Mme LARDET députée LREM à la présidence du GRAND ANNECY et sans l'alliance avec elle, Mme GREBER ne serait sans doute pas élue au conseil municipal. RÉVEILLONS aurait perdu évidemment les municipales sans cette alliance contre nature. Drôle de manuel écolo citoyen qui, pour gagner, masque l'essentiel : l'alliance honnie avec LREM qu'aucune autre ville devenue "verte" n'a tolérée. Ni à LYON, ni à GRENOBLE, ni à TOURS, ni à STRASBOURG, ni à BORDEAUX ...
Voilà la "politique autrement" telle que la nouvelle génération des écologistes annéciens la pratique. Celle d'une schyzophrénie politique où les alliances changent selon l'échelon territorial ou le scrutin. La France insoumise avec M. PIOLLE, LREM à ANNECY avec M. ASTORG. Pas un mot assez dur contre MACRON ou WAUQUIEZ, mais des courbettes à Mme LARDET pour essayer de se faire élire Vice présidente du GRAND ANNECY (ce qui a raté pour d'autres raisons...) Et bien entendu, les profanes qui ne comprennent pas comment des maires adjoints de la même majorité municipale peuvent être adversaires aux départementales sont des benêts qui n'ont pas encore lu le nouveau bréviaire : croyez ce que je dis, ne regardez pas ce que je fais.
A propos des primaires des VERTS, je prends le pari que Eric PIOLLE va bien entendu gagner. Il va faire à Yannick JADOT aujourd'hui positionné au centre ce que JADOT a fait en 2012 quand il avait soutenu Eva JOLY contre Nicolas HULOT. Les congrès des VERTS se gagnent à l'extrême gauche. Cette primaire ne changera pas la donne.
co2 et COVID-19
Avec le projet VIZIONN'AIR, nous avions pris un temps d'avance en matière de qualité de l'air en installant des capteurs homologués sur tout le territoire du GRAND ANNECY pour monitorer en continu l'air extérieur sur une cinquantaine de capteurs disséminés. J'ignore où en est sa poursuite par la nouvelle équipe.
Par contre, je suis surpris qu'elle n'ait pas appliqué les recommandations du Haut Conseil de santé publique d'avril 2021 à propos de la mesure de la concentration en CO2 dans les écoles pour éviter la contamination par le virus qui y circule. "Le HCSP indique que le taux de renouvellement de l’air peut être approché facilement par la mesure de la concentration en dioxyde de carbone dans l’air à des points et des périodes représentatives en période d’occupation. Une concentration en CO2 supérieure à un seuil de 800 ppm doit conduire dans tous les cas à ne pas occuper la salle et à agir en termes d’aération/renouvellement d’air et/ou de réduction du nombre de personnes admises dans les locaux d’un Etablissement recevant du public."
Nous avons la chance que le GRAND ANNECY ait contractualisé avec le laboratoire C NOTRE AIR qui a déjà mené de telles mesures d'air intérieur dans les écoles de DUINGT en 2019 d'une manière pertinente et immédiatement utile pour prendre les mesures d'amélioration de l'aération du groupe scolaire.
Mais tout ceci n'intéresse manifestement pas les élus actuels pour lesquels l'écologie est affaire de grandes déclarations sur la transition ici et maintenant mais d'aucune action concrète.
Le silence assourdissant des associations environnementales face à cette absence de réalisations concrètes en est d'autant plus étonnant.
/https%3A%2F%2Fimg.lemde.fr%2F2021%2F04%2F22%2F401%2F0%2F5387%2F2688%2F1440%2F720%2F60%2F0%2Fe8cd878_404909458-000-8xe2t2.jpg)
Covid-19 : mesurer le CO2 pour mieux aérer et diminuer la transmission
La transmission du SARS-CoV-2 se fait essentiellement par aérosols. Pour limiter leur concentration, un groupe d'enseignants-chercheurs propose d'équiper les écoles de capteurs de CO2, un gaz qu...
SAMBHAVA, vite de nouveaux parrains !
Après le tremblement de terre en 2015, la COVID-19 qui a ruiné l'économie touristique depuis mars 2020, la mousson de ce printemps particulièrement violente qui a accumulé les glissements de terrain, le variant indien contre lequel le NÉPAL manque de tout, et une crise gouvernementale indissolublement liée à la corruption de la classe politique et aux manigances des indiens et des chinois pour influencer ce minuscule pays tampon entre ces deux mastodontes, le NÉPAL est a genoux.
L'association annécienne SAMBHAVA qui accueille des enfants népalais à KATMANDOU a vu arriver de nouvelles demandes qui nécessitent de nouveaux parrains pour ces nouveaux protégés sortis de la rue voire de situations d'esclavage infantile. Il n'y a pas de frais de structure, tout l'argent part au NÉPAL pour les enfants et vous parrainez un enfant que vous vous engagez à soutenir pendant toute sa scolarité. Et si, comme nous, vous avez la chance d'aller marcher au NÉPAL, vous pourrez le rencontrer ainsi que ses enseignants.
Si vous voulez aider, contactez Katrin & Mona, elles sont à ANNECY, vous pourrez aisément les rencontrer pour parrainer ou aider d'une autre manière : sambhava.nepal@gmail.com
/https%3A%2F%2Fsambhava.net%2Fwp-content%2Fuploads%2F2016%2F03%2Fcropped-P1210523_1-1.jpg)
Bienvenue! Sambhava est une association loi 1901 qui a été fondée en 2015 par deux éducatrices, Katrin et Mona alors qu'elles étaient présentes pendant le tremblement de terre au Népal. En q...
La friche déraille
Excusez ce jeu de mots trop facile avec "la friche des rails", le nouveau lieu à la mode à la sauce ASTORG/LARDET : des dizaines de milliers d'euros pour installer sur fonds publics dans un endroit glauque, squatté, en attente d'un plan d'urbanisme d'ensemble, un lieu à vocation conviviale à côté des squatteurs que l'on a cachés derrière une palissade "graphée".
Bien sûr, cela ne fonctionne pas. Aucun habitant du quartier ne s'est approprié le lieu et les services municipaux doivent nettoyer à chaque fois que le lieu est utilisé. Un bel exemple de démarche intellectualisante totalement à côté de la plaque. Tout ceci n'a pas été pensé avec les habitants du quartier qui auraient validé (ou pas) le projet, en auraient fait leur projet ou l'auraient rejeté. Avoir en bouche en permanence la participation des habitants et réaliser un tel loupé, ce n'est pas la première fois que l'actuelle majorité municipale se prend les pieds dans le tapis.
Monsieur TOE, pièce complémentaire
Alors que Mme BATAREL a fini par démissionner de son poste de VP à l'industrie du GRAND ANNECY, sans doute raisonnée par la commission d'éthique de NTN-SNR sur les personnes politiquement exposées et les conflits d'intérêts que l'entreprise proscrit, Monsieur TOE ne démord pas de sa place d'élu à la commission consultative de l'environnement (CCE) à l'aéroport de MEYTHET alors qu'il est pilote à l'aéroclub et a été élu au bureau de celui-ci en 2016.
Mais il y a mieux, le 6 novembre 2020, alors qu'il siège en tant qu'élu à la CCE, il est convoqué par le concessionnaire exploitant en tant qu'usager à la commission consultative des usagers de l'aéroport. Le mélange des genres se poursuit donc ostensiblement après son élection par le conseil communautaire.
Comment un élu peut-il à ce point confondre ses intérêts personnels et son rôle d'élu sans que la présidente du GRAND ANNECY et ses collègues écologistes si moralistes quand il s'agit de DUPONT-MORETTI par exemple ne lui font-ils pas remarquer qu'il doit partir ?
Si Monsieur TOE siège en tant qu'élu, a minima, il ne doit pas participer à des réunions ayant pour objet de conforter le rôle et le point de vue des usagers de l'aéroport pour respecter une façade de neutralité. Et bien même ce vernis de neutralité n'est pas respecté.
Mme LARDET couvre le conflit d'intérêt de M. TOE - thierry billet
Amusante pour un juriste et affligeante pour un simple citoyen la réponse de Mme LARDET à JLR concernant le conflit d'intérêt de la désignation de M. TOE au comité de suivi de l'aérodrome de...
https://www.thierry-billet.org/2020/10/mme-lardet-couvre-le-conflit-d-interet.html
Laxisme
Un Garde des Sceaux mis en examen pour prise illégale d'intérêts qui ne démissionne pas, une sénatrice EELV mise en cause pour des faits de harcèlement moral envers ses collaborateurs sans être sanctionnée par le Parti, un maire-adjoint d'ANNECY qui ne remplit pas sa déclaration d'intérêts en tant que VP du GRAND ANNECY et se retrouve néanmoins 3° de la liste régionale du Parti socialiste, trois exemples concrets de la tolérance des partis politiques envers les errements de leurs élus.
Le Ministre de la Justice est sans doute le cas le plus emblématique. Défendu par le gouvernement et par ce que PARIS compte d'avocats qui se répartissent la défense des puissants, Me William BOURDON a raison dans LIBÉ de dénoncer la coterie d'intérêts qui, au nom de la défense de la présomption d'innocence, s'assoit sur l'essentiel : l'impossibilité pour un Ministre mis en examen de mener sereinement sa mission parce qu'il a tout simplement perdu l'estime du peuple.
EELV s'enlise dans la gestion du cas de cette sénatrice active mais manifestement mangeuse toxique : à quelques semaines des "primaires", personne chez les VERTS ne veut risquer de perdre les voix de ses soutiens. Chacun se tenant par la barbichette, à commencer par Eric PIOLLE qu'elle soutient.
Quant au PS, l'affaire CAHUZAC ne lui a servi à rien. Ou alors il n'y a vraiment plus personne pour se présenter sous ses couleurs ? Ce qui est en réalité les deux faces de la même réalité. Comment être attractif quand on tolère qu'un élu se soustrait en 2017 à la loi votée à cause du ministre socialiste ?
Dans tous les cas, chaque parti trouve des excuses pour protéger ses ouailles mais n'hésite pas pour autant à dénoncer le laxisme des autres. Triste spectacle qui nous éloigne des pratiques politiques des autres pays européens comme l'ALLEMAGNE où un plagiat probable entraîne la démission d'une ministre. Pour être élu, il faut être irréprochable et le doute sur l'intégrité ne doit pas être permis. Exactement le contraire des exemples cités ci-dessus.
C'est la raison pour laquelle j'attends avec impatience que François ASTORG me réponde sur ses engagements pris auprès de l'association ANTICOR aux municipales, dont sa cheffe de cabinet m'annonçait le 15 mars que je recevrai sans tarder les éléments que j'attends encore 4 mois plus tard... Tout comme la preuve que Mme LAFARIE et M. OSTERNAUD ont bien payé leur avocat = silence radio pour le moment.
Égoïsme vaccinal
Deux manifestations en quelques jours à ANNECY contre la vaccination et le même slogan "LIBERTÉ !". Des jeunes, des plus âgés, mélangés sans masque et sans geste barrière., en vrac dans les rues; peut-être aussi dans leur tête. Car de quelle liberté parlent-ils ? Celle de remplir à nouveau les hôpitaux, celle de contaminer d'autres personnes ? Car le choix individualiste de refuser de se vacciner met en cause la sécurité collective d'éradiquer la transmission du virus si le taux de vaccination est suffisant. La liberté n'a rien à voir là-dedans. L'égoïsme oui.
Car c'est bien l'égoïsme qui motive les refus de vaccination. On entend partout : "J'irai demain ou plus tard", "J'ai pas eu le temps", "J'attendais un peu". Comme si la sécurité collective de l'immunité pouvait attendre alors qu'un nouveau variant encore plus contagieux circule. Ces justifications procastinatoires désolent. Combien de ceux-là avaient aussi autre chose de plus urgent à faire que d'aller voter en juin ? Je prends le pari qu'il y a une relation entre les deux. Que c'est le même processus mental qui est en jeu : pourquoi faire quelque chose pour la communauté qui attenterait à ma "liberté" de ne pas m'en préoccuper ? Pourquoi me faire vacciner alors que moi personnellement moi-même je pense que je ne risque rien ? Et même si j'ai compris ce qu'est l'immunité collective...
Cet égoïsme travesti en liberté est un marqueur de notre époque : "Quand on ne croit plus en un destin collectif, l'individualisme devient une norme sociale. La décennie écoulée est celle d'un fragile optimisme individuel, et d'un fort pessimisme collectif." écrit le CEVIPOF (Sciences Po) de la décennie 2009-2019.
Et que dire de ce travestissement vu dans la manif annécienne de la pancarte : "Mon corps m'appartient", falsification historique de la revendication du droit à l'avortement des années 1970 pour affirmer le droit inaliénable des femmes à disposer de leur propre corps, choix personnel en conscience qui n'a aucune conséquence négative pour les autres. Alors que le refus de la vaccination est un blanc-seing à la maladie et à la détresse de ceux qui vont souffrir ou mourir.
Grande Traversée des ALPES
Fin de parcours pour notre Grande Traversée des ALPES du LÉMAN à la MÉDITERRANÉE en trois fois : 29 000 mètres de dénivelé positif et autant de négatif sur 500 kilomètres. Deux fois moins que notre marche sur la Via de la Plata de SÉVILLE à COMPOSTELLE, mais beaucoup plus de dénivelé.
Et quelques paysages à vous inviter à découvrir comme le "lac miroir" au-dessus de CEILLAC dans le QUEYRAS et le MERCANTOUR, autour du refuge de NICE pour ses sommets à 3 000 mètres à quelques encablures de la mer. En ces temps de dérèglement climatique, traverser la VÉSUBIE a été un moment émouvant devant la force de la montagne et de la tempête ALEX qui ont emporté maisons et infrastructures.
Il reste maintenant à envisager de retourner au NÉPAL (les 3 cols du KUMBU...) et se lancer dans la Grande Traversée ... du JURA, sans oublier de rallier ASSISE depuis TURIN. Marcher, simplement marcher.
/image%2F0935223%2F20210716%2Fob_c8efd9_20210716-140614.jpg)
/image%2F0935223%2F20210716%2Fob_55c446_20210623-120332.jpg)
/image%2F0935223%2F20210716%2Fob_5809b4_20210628-190109.jpg)
/image%2F0935223%2F20210716%2Fob_afd9c1_20210705-150627.jpg)
/image%2F0935223%2F20210716%2Fob_9239e1_20210706-001403.jpg)
Plan climat
Fin Juin le conseil d'agglomération a voté intégralement le Plan climat énergie territorial du GRAND ANNECY que j'avais préparé avec JLR. La nouvelle majorité hétéroclite annécienne a donc voté avec un an de retard le plan climat qu'elle dénonçait comme "trop ambitieux" en février 2020. Mais qui était si mauvais que l'Autorité environnementale indépendante et l'Etat l'avaient estimé parfaitement conforme aux objectifs de la stratégie "bas carbone" nationale et avaient salué sa cohérence. Tirant les conclusions de ces avis favorables après le travail exemplaire des "ateliers climat" que nous avions conduit avec la société civile, la nouvelle majorité municipale n'a plus eu d'autre issue que de le voter en l'état.
Nouvelle illustration du manque de préparation opérationnelle de l'équipe municipale actuelle qui rabâche à longueur de communication institutionnelle le thème de la "transition" adaptant le titre du film de Sophia COPPOLA en "Lost in transition". Car l'important, c'est le cap que l'on se fixe et la méthode pour emmener toute la société vers ce cap écologique et non la mixture intellectuelle actuelle en contradiction avec les compromissions permanentes qui tentent de masquer leur incapacité à faire.
