Overblog Tous les blogs Top blogs Environnement & Bio
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU
thierry billet
Articles récents

Bilan et perspectives

10 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

La large victoire de la liste de Jean Luc RIGAUT dès le premier tour des municipales annéciennes marque la création d'un bloc majoritaire  inédit constitué autour d'une éthique et de valeurs communes (démocratie locale, laïcité, respect mutuel) et de la défense des services publics locaux (SILA, SIBRA, Eau potable,...) et engagé dans la perspective d'une ville et d'une agglomération sur la voie de l'excellence environnementale : tram-train, loi littoral, extension de la communauté d'agglomération vers LA BALME, CRUSEILLES et SAINT JORIOZ, plan climat local, schéma de cohérence territorial exigeant, écoquartier Vallin Fier,...

Cette éclatante victoire a été acquise en réaction contre la campagne de caniveau de la liste de Pierre HERISSON sur la mosquée ou le réaménagement de l'hôpital, et qui n'a séduit que la droite "dure" animée par les réseaux catholiques traditionnalistes.

Elle sanctionne la campagne du PS annécien plus préoccupé de porter l'anathème sur Thierry BILLET que de développer un projet socialiste pour ANNECY.

Notre joie est encore renforcée par les belles victoires des listes PS-Verts à Cran-Gevrier et à Meythet qui anticipent des collaborations fructueuses.

Les victoires dans ces trois communes préfigurent la constitution du bloc majoritaire qui aura en charge de prendre la direction de la communauté d'agglomération et qui devra s'étendre aux intercommunalités qui souhaitent travailler ensemble à un projet de rassemblement pour entrer de plein pied dans le XXI° siècle; celui de la déplétion pétrolière.

Elles préfigurent une redéfinition des attributions et de la gouvernance du SILA en dehors d'un cadre de relations opaques avec un groupe économique touristique ou du développement de réseaux de collecte des eaux exorbitants et dont la nécessité technique n'est pas l'argument déterminant... Le SILA devra sans doute revenir à ses missions premières et s'engager à l'inverse fermement dans la préservation des milieux naturels (roselières, pêche, etc.).

N'étant plus un outil électoral, le SILA pourra redevenir un syndicat au service de notre cadre de vie.

Stéphane CURIOZ, Catherine CHOTIN, Véronique ROTNIEMER, Thierry BILLET
Conseillers municipaux d'ANNECY

Lire la suite

SICN, une réunion qui fait "pschitt"...

7 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

Retour de la réunion d'information organisée par Lionel TARDY sur la réindustrialisation du site de la SICN à laquelle il nous avait invités. Invitation que Jean Luc RIGAUT, Marie Noëlle PROVENT et quelques colistiers avons honorée.
Le tract d'invitation reprochait à la Mairie d'ANNECY d'avoir bloqué le dossier en ne voulant pas organiser de réunion publique d'information avant les municipales "par peur d'affoler la population et pour ne pas fâcher M. BILLET qui avait été très vindicatif sur ce dossier"...

Que diable ! Angoissé par ma fougue anti nucléaire, Jean Luc RIGAUT aurait donc caché des choses aux annéciens. Nous attendions donc avec impatience de découvrir les arguments de Lionel TARDY.
Peine perdue.

Après avoir présenté les transparents qu'AREVA avait utilisé au cours d'une réunion dont on ignore tout en septembre 2007, Lionel TARDY a indiqué que "Anne LAUVERGEON, présidente d'AREVA, (lui) a confirmé son impatience vis à vis de la mairie d'ANNECY en décembre 2007".

Je lui ai demandé à quelle date exactement et dans quelles conditions Mme LAUVERGEON lui a tenu ces propos. Il a alors admis que c'était la directrice adjointe de la communication qui lui aurait tenu ces propos au téléphone.

A la question de savoir pourquoi il avait attendu la veille du scrutin municipal pour organiser cette réunion qui a commencé par un exposé de M. BEXON sur sa campagne cantonale... si il avait eu des contacts avec AREVA depuis des mois et qu'il y eût urgence, il a contesté le moindre lien avec la campagne. Or son tract met nommément en cause Jean Luc RIGAUT !

Même réaction gênée lorsqu'un des rares (cinq ou six) citoyens non affiliés à une liste municipale a pris la parole pour dénoncer avec vigueur les tracts anonymes qui ont fleuri dans les boites aux lettres et le dégoût que cela provoquait chez lui et autour de lui.

Mais, pour revenir à SICN, le premier directeur de l'usine était là et a pris longuement la parole pour expliquer que, de son point de vue, il n'y avait aucun risque. Surtout dans la mesure où lorsqu'il y avait des feux d'uranium à la fonderie, il descendait lui-même dans l'atelier et que cela ne posait pas de problème de sécurité puisque l'uranium a une densité de 19 et donc se déposait sur le sol...On parle d'une période révolue, mais je vous avoue mon septicisme...

Quant au fond de la réunion, c'est à dire le blocage des travaux de décontamination par la Ville, Jean Luc RIGAUT a rappelé l'historique du dossier et a annoncé la tenue d'une véritable réunion publique d'information dès que l'Etat aura validé tous les modes opératoires. (voir sur ce blog le texte intégral de sa mise au point)

C'est à dire comme je l'ai expliqué à Lionel TARDY, une réunion où l'Etat et AREVA expliqueront les mesures de précaution prises pour éviter toute dissémination de particules radioactives à l'extérieur du "sarcophage" qui sera constuit autour du bâtiment à dépolluer et où les salariés travailleront sans doute en dépression pour éviter que des particules ne sortent vers l'extérieur.

Autrement dit, cette réunion n'aura rien appris à personne qu'un lecteur du Dauphiné Libéré ne sache déjà.

Mais ce que je n'ai pas pu dire ce soir, c'est que j'ai beaucoup travaillé avec
la direction de la prévention d'AREVA lorsque les VERTS avaient réalisé le mesurage de pollution radioactive autour de l'usine avec la CRIIRAD. En effet, AREVA nous avait réunis pour nous présenter l'étude complémentaire réalisée à la suite notre cri d'alarme et j'avais visité ainsi les bâtiments de l'usine; ce que M. TARDY semble ne pas avoir fait. Et cette direction m'a indiqué - il y a quelques jours- qu'AREVA n'avait aucune difficulté avec ce site, et encore moins avec la Mairie d'ANNECY... Je le tiens du directeur en personne.

Alors oui, décidément, cette réunion a fait "pschitt".

Il y en a une autre le mardi 11 mars à La Mamma 69 avenue de Novel.
Nous y serons à nouveau car  M. TARDY nous a invités à y participer.

Mais il y a ce soir là sur ARTE un excellent documentaire sur la firme chimique MONSANTO à la même heure pour découvrir les dessous de cette multinationale qui veut nous imposer les OGM.
Si j'étais vous, je resterais devant ma télévision et je viendrais à la vraie réunion d'information que la Ville organisera.

Mais vous pouvez aussi prendre le temps de venir comparer les argumentaires des uns et des autres. Au moins Lionel TARDY signe ses tracts : il faut lui reconnaître cette correction que d'autres de sa liste n'ont pas.


Lire la suite

Même pas peur...

7 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

Et maintenant, faites le "9" pour recevoir un message de Pierre HERISSON...
Voilà la dernière trouvaille de la liste adverse pour tenter de grapiller quelques pour cents : Des appels téléphoniques par centaines aux annéciens.
Il y a vraiment péril en la demeure pour l'UMP pour utiliser ces moyens ultimes et fort onéreux.



Lire la suite

Débat public de ce matin à France Bleu

6 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

Débat entre les six têtes de liste ce matin sur France Bleu, diffusée ce soir à 21.15 sur la 8 Mont Blanc et commenté dans le Dauphiné de demain...Peu de surprises dans cet exercice. Quelques impressions "à chaud"...

Les listes d'extrême gauche font un campagne sur des thèmes nationaux, sans ancrage local ni propositions de gestion. Du classique.

Pierre POLLES, du MODEM, a rappelé les thématiques centristes, et de nombreux points d'accord avec notre liste. Mais il manque encore de connaissance des dossiers locaux et des décisions déjà prises au Conseil municipal ou à l'agglomération; ce qui est normal, n'ayant pas d'expérience d'élu jusqu'à présent.

Robert SAINT ROMAIN s'est félicité d'avoir rassemblé toutes les tendances du Parti socialiste.

Pierre HERISSON s'est une nouvelle fois laissé emporter par son stress et la perspective d'une lourde défaite dans la seule élection majeure où il aura affronté le suffrage universel direct... Ce qui n'est pas la même chose qu'une campagne de sénateur où l'on entretient d'abord le clientélisme auprès des "petits maires" comme il les appelle.

Jean Luc RIGAUT a assuré son rôle de leader et de maire sortant, connaissant ses dossiers, à la fois ferme dans l'affirmation de nos projets et de nos valeurs contre celles de Pierre HERISSON, tout en restant toujours courtois et souriant.

L'UMP l'a décidément trop sous estimé...

Lire la suite

De la méthode...et du contentieux

5 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

Le succès annoncé de notre liste aux prochaines élections municipales ne doit rien au hasard.
Il est le fruit d'une méthode radicalement opposée au débauchage individuel.
Vous savez, celle qui consiste une fois que l'on a gagné à aspirer dans son camp des individualités qui n'étaient pas d'accord avec vous la veille, et qui se rallie à votre panache blanc, sans aucune discussion sur le programme qui sera appliqué ? Cela vous rappelle sans doute quelque chose, non ? MITTERRAND appelant Jean Pierre SOISSON ou Michel DURAFOUR ou Bernard TAPIE... SARKOZY appelant...
Nous n'avons pas procédé de cette manière : nous avons d'abord construit un programme, défini nos alliances (et nos refus d'alliance !) et proposé ce travail commun aux annéciens.
Certains peuvent continuer de crier à la trahison, ils feraient mieux de convaincre de la qualité de leur programme plutôt que de lancer des anathèmes.
En tous cas, cette méthode a, semble t-il, plu aux annéciens de tous bords, et notamment aux écologistes qui soutiennent massivement notre projet.
Pour autant, venez voter dimanche !

Quant à Pierre HERISSON, trop occupé à tenter de trouver de nouveaux ragots à publier, il a oublié de vérifier la légalité de ses bulletins de vote. Or ils ne sont pas conformes aux dispositions de l'article R 30 du code électoral qui prévoit une seule couleur sur les bulletins. Le sien en a deux : rouge et bleu pour le logo de l'UMP ! Le tribunal est saisi. Attendons sa décision...

Lire la suite

SICN, mise au point de Jean Luc RIGAUT

4 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

Jean-Luc RIGAUT
Maire d'Annecy

POINT SUR LA REHABILITATION DU SITE DE LA SICN

1. La situation actuelle

−    La SICN, Société Industrielle des Combustibles Nucléaires, a cessé ses activités nucléaires depuis mi-2002.
−    La société GEMMA a repris les activités mécaniques de la SICN.
−    Aujourd'hui le site, propriété de AREVA, est considéré comme potentiellement pollué par la radioactivité et doit être démantelé de manière précise avant réhabilitation.
−    L'Etat, par arrêté préfectoral du 19 juillet 2005, a imposé à AREVA-SICN de démanteler ses installations avant fin 2008 (voir copie arrêté n° 2005-1694 du Préfet par ailleurs)
    Cette opération est pilotée par les services de l'Etat : la DRIRE et l'Agence de Sûreté Nucléaire.

    Sur ces bases :

−    le 24 mars 2006 : AREVA dépose un permis de démolir pour l'atelier « fonderie uranium »,
−    le 17 août 2006, M. le Préfet adresse un courrier à la Ville demandant de ne pas délivrer le permis de démolir sans avoir son avis, ainsi que celui de la DRIRE, sur ce dossier. (voir copie courrier du Préfet par ailleurs).
−    Le 22 août 2007, la DRIRE informe la Mairie par courrier que la demande de permis de démolir n'appelle plus d'objection de sa part (courrier reçu le 27 août 2007 en Mairie).
−    Le 4 septembre 2007 : le permis de démolir est délivré par les services de la Ville (soit une semaine après l'avis de l'Etat : la Ville n'a fait aucune rétention dans l'instruction du dossier bien au contraire).

−    Depuis septembre 2007, AREVA prépare donc le chantier de démantèlement, ainsi que le programme de décontamination du site et le protocole des possibilités d'utilisation future du site, comme demandé explicitement par l'arrêté préfectoral sus-visé.

2. L'avenir du site

−    AREVA n'a plus d'activités industrielles sur ce site. Il n'y a donc aucun risque de délocalisation !
−    AREVA restera, selon ses dires, propriétaire du site pour assumer ses responsabilités liées aux activités nucléaires passées.
−    Actuellement, le travail est en cours entre AREVA et les services de l'Etat pour définir les conditions de reconstruction du site et les exigences qui seront à donner avec les permis de construire (notamment en ce qui concerne les fouilles en sous-sol pour de futurs bâtiments,...).
−    Ce site devrait permettre :
−    à Adixen Alcatel d'acquérir une portion de terrain pour poursuivre le développement de son activité économique, notamment dans le secteur des pompes à vide,
−    à GEMMA de se développer en reconstruisant un bâtiment,
−    à AREVA de proposer un projet de pépinière d'entreprises dans le grand bâtiment existant.
−    Ces orientations ont été discutées le 21 janvier 2008 en Mairie d'Annecy avec les responsables d'AREVA, la DRIRE, les services de la Ville d'Annecy et le Maire Jean-Luc RIGAUT.

3. La suite des opérations

−    La Ville est dans l'attente du dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme par AREVA.
−   
    La DRIRE et l'Agence de Sûreté Nucléaire se rencontrent actuellement avec AREVA pour finaliser le protocole de déconstruction-réhabilitation et mettre au point le mémoire décrivant les dispositions prises pour protéger l'environnement, telles que demandées par l'arrêté préfectoral.

    Leur dernière rencontre date du vendredi 22 février 2008 (il y a moins de 15 jours).

−    Des travaux préparatoires à la déconstruction du site sont actuellement engagés par AREVA à l'intérieur des bâtiments.
−    Après les interrogations des années 2000... je souhaite que ce dossier soit traité de manière claire, précise et transparente pour tous, avec les services de l'Etat et la population.
−    Dès que le protocole de réhabilitation du site sera connu, toutes les informations seront communiquées et des réunions publiques seront programmées avec l'Etat et AREVA en direction de la population et des riverains.
   
4. Conclusion du Maire d'Annecy

−    La Ville d'Annecy et moi-même comme Maire ne peuvent être taxés de retard ou tergiversations.
−    Le calendrier de démantèlement est maîtrisé par le propriétaire AREVA (comme il se doit d'ailleurs).
−    Le contrôle des opérations est piloté par la DRIRE et l'Etat avec une très grande rigueur et précision qui me réjouissent compte tenu de la sensibilité du sujet.
   
    Je suis satisfait que les services de l'Etat nous garantissent des procédures respectueuses de la santé publique et de la protection des riverains.

    5. Avis personnel de Jean-Luc RIGAUT

−    Je ne peux que m'étonner de l'inconséquence de deux Parlementaires qui s'expriment manifestement :
−    sans connaître le dossier,
−    en cédant semble-t-il à du lobbying.

−    Ce n'est pas parce que nous sommes en campagne électorale que je modifierai mon attitude et mes exigences sur l'évolution du site de la SICN (dans un sens ou dans un autre) pour céder à quelque pression que ce soit.
−    Comme j'ai déjà eu l'occasion de le dire, je suis vraiment consterné que deux Parlementaires en arrivent là, surtout de la part de Pierre HERISSON, Président du SILA, en charge notamment de l'usine d'incinération des déchets de Chavanod, qui connaît mieux que quiconque les procédures complexes avec l'Etat et la DRIRE lorsqu'il s'agit de garantir la protection de l'environnement.



                                    Jean-Luc RIGAUT.
Lire la suite

Et maintenant la SICN !

4 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

Et Maintenant la SICN !
Pour tenter de relancer une campagne qui s'enlise, Pierre HERISSON & Lionel TARDY nous ressortent la SICN...
La société industrielle de combustibles nucléaires, filiale d'AREVA et dont la  production est arrêtée depuis maintenant plusieurs années.
Les VERTS sont à l'origine de la mise sur la place publique de ce dossier il y a une dizaine d'années, ce qui a mis AREVA en position de mesurer précisément la pollution du site, de prendre les dispositions qui s'imposent pour que les choses avancent et que l'entreprise présente un plan de dépollution exemplaire, qui permette à l'activité de l'entreprise de mécanique qui a repris une partie des salariés de se maintenir et de se développer, de même que sa voisine ALCATEL technologie du vide.
Cette décontamination est maintenant en voie de finalisation.
Bien entendu, la population sera informée en toute transparence du mode opératoire choisi par AREVA et validé par l'Etat, dès qu'il sera confirmé par la Préfecture.
Heureusement cette campagne prend fin, car on se demande ce qu'ils auraient encore pu déterrer comme vieilles histoires pour illustrer leur méconnaissance des dossiers locaux.
Lire la suite

Voter RIGAUT, c'est voter SARKO, air connu...

3 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Municipales 2008

C'est dans les vieux pots que l'on fait les meilleures soupes, dit-on.
En tous cas, c'est ce que doivent penser les animateurs de la liste du PS annécien, en recyclant les pires pratiques de la SFIO.
On ne se refait pas !
Après m'avoir traîné dans la boue depuis des semaines, ce à quoi j'ai décidé de ne pas répondre, voilà maintenant que l'on tire les plus grosses ficelles.

D'abord affirmer qu'il y a des VERTS sur leur liste, alors qu'il n'y en a qu'un seul, de bien récente adhésion et qui n'a pas le droit de faire valoir son étiquette.
Tout comme la liste socialiste, qui fait pourtant apparaître sur ses documents de campagne qu'elle aurait le soutien des VERTS. Ce qui est un mensonge.Mais faut il donc que nous leur manquions tant que cela ?

Ensuite, en tentant de surfer sur la vague "anti SARKO" en mettant la liste de Jean Luc RIGAUT sur le même plan que celle de Pierre HERISSON.

Piteuse démarche alors que nous savons tous que nous voterons demain tous ensemble, avec Jean BOUTRY, avec Sylvie GILLET DE THOREY  et avec tous les démocrates de l'agglomération pour que Jean Luc soit le futur président de la C2A et non Bernard ACCOYER.
Donc, si l'on suit ce raisonnement, nous voterons demain tous
à l'agglo - y compris les socialistes ... -  pour un sarkozyste ? 
Cherchez l'erreur...

Ou plutôt, cherchez le(s) responsable(s) au sein du PS annécien d'une pratique politique antédiluvienne, héritée de la période du programme commun de gouvernement, où le manque de créativité politique, la gestion étriquée d'un électorat bloqué autour de 25%, l'absence de charisme et de préparation de l'avenir expliquent qu'aucun des membres non socialistes du groupe de la gauche plurielle ait souhaité repartir avec le PS en 2008.

Un tel échec devrait conduire le PS annécien à plus de retenue et surtout à tenter de comprendre pour quelle raison il en est arrivé là. Mais il est plus facile d'agresser les autres et de pratiquer l'amalgame.

C'est comme cela qu'on évite de se remettre en question et que l'on ne prépare pas l'alternative à SARKOZY en 2012.

La probable défaite de l'UMP aux municipales de 2008 ne serait alors qu'un prétexte de plus pour le PS de ne pas procéder à son aggiornamento, comme il ne l'a pas fait de 2002 à 2007 après ses victoires aux régionales et autres élections mineures...


Lire la suite

OGM, un grand succès le 29 février

2 Mars 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #Environnement

Les associations de protection de l'environnement et la confédération paysanne ont réussi leur pari de remplir la salle Eugène VERDUN ce vendredi avec la conférence de Christian VELOT sur les dangers des OGM.
Malgré l'absence du conférencier, hospitalisé, la projection de sa conférence a été d'un point de vue pédagogique un moment important car je n'avais encore jamais assisté à une présentation aussi remarquable de ce dossier.
En particulier sur les différences de nature des problèmes posés par les OGM dans l'agroalimentaire et leur utilisation en recherche fondamentale et en médecine.
L'intervention dans la salle d'une chercheure en biologie moléculaire de l'université de GENEVE rappelant le souhait de ses collègues de poursuivre les expérimentations en plein champ (au risque d'une dissémination incontrôlée des OGM) au motif qu'ils ont le nez dans leurs éprouvettes et ne sont pas "ouverts" aux autres dimensions éthiques, écologiques et autres de leurs recherches, m'a surpris. Nos scientifiques n'ont ils jamais lu de philosophie pendant leurs études ? "Science sans conscience n'est que ruine de l'âme", connaîssent pas ?
Les sénateurs qui ont voté une loi scélérate en contradiction complète par rapport au texte consensuel issu du GRENELLE de l'environnement, en ont pris pour leur grade;n'est-ce pas MM. CARLE et HERISSON dont on aurait apprécié qu'ils viennent présenter leurs arguments. Mais que connaissent ils du sujet ?
Lionel TARDY, présent au débat, ce qu'il faut saluer avec énergie, indiquait en privé que les députés ne se sentaient pas liés par le texte voté au Sénat.
Voilà de quoi discuter utilement entre la tête de liste et le dernier au sein de "EN AVANT ANNECY", au lieu de continuer de diffuser des tracts anonymes colportant les pires rumeurs.
Le dernier en date concerne l'hôpital.
Quel dommage de finir la campagne municipale dans une voie aussi déplorable quand deux parlementaires sont ainsi directement concernés, et devraient se porter garants d'un débat civique de qualité !
Sur les OGM enfin, rappelons que la Ville a demandé à ses fournisseurs que les produits achetés par la Cuisine centrale fussent garantis sans OGM depuis deux ans. Et que les prochaines avancées se feront sur le bio l'année prochaine.

Lire la suite

Sarkozy et le verrou de la non rétroactivité des lois

29 Février 2008 , Rédigé par Thierry BILLET Publié dans #C'est personnel

Je trouve cet article sur le site de MEDIAPART, le journal sur internet, lancé par Edwy PLENEL, l'ancien rédacteur en chef du MONDE, un projet qui me semble intéressant, et verra le jour... le 16 Mars 2008...


La non rétroactivité des lois est posée par l’article 8 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 (reprise en préambule dans le Constitution de 1958) :
« La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une Loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée. »


Le Président Sarkozy, après son élection, s’est heurté, en prenant ostensiblement le peuple à témoin, à ce principe de non rétroactivité. C’était à propos d’un article de son « paquet fiscal » voté en août dernier, qui prévoyait que les emprunts contractés — même avant son élection — pour l’achat d’une résidence principale donneraient droit à une réduction d’impôt. Non, édicta le Conseil constitutionnel, une telle mesure ne saurait concerner les emprunts contractés avant le 6 mai 2007. L’avantage échappait ainsi à bien des Français, qui se trouvèrent alors fâchés avec la non rétroactivité.

Une seconde façon d’instiller un espoir en la rétroactivité est intervenue en décembre, lors du débat sur le rachat possible de jours de RTT. Le Medef, par la voix de sa présidente, Laurence Parisot, intervint dans le débat : « Ne cherchons pas à inventer un mécanisme rétroactif, incompréhensible et quasi impossible à mettre en place pour l'année qui s'achève". Les Français découvraient à nouveau quel manque à gagner représente le strict principe de la non rétroactivité...

Aujourd’hui, avec le texte sur la rétention de sûreté défendu par Rachida Dati, Nicolas Sarkozy cherche à engranger les bénéfices de cette inoculation, dans l’esprit public, qu’une loi peut produire des effets bénéfiques remontant à une date qui se situe avant celle de son émission. Le Conseil constitutionnel réitère son refus et le Président tente de le contourner en saisissant pour avis Vincent Lamanda, le premier président de la Cour de cassation, qui ne se plie pas à la manoeuvre... Cependant Nicolas Sarkozy joue de la défiance créée vis à vis de la non rétroactivité, quand il déclare au Parisien : « J’aimerais qu’on ne mette pas ce principe de la rétroactivité au service des criminels les plus dangereux. »

Notons enfin et par ailleurs que la rétroactivité, en philosophie, désigne l’effet déformant que produit, pour l’examen des faits passés, la connaissance actuelle de leur devenir. Exemple : cette promesse électorale du candidat Sarkozy (chapitre 2 intitulé « Une démocratie irréprochable ») : « Je créerai une procédure d’habeas corpus, qui garantira que personne n’est envoyé ni maintenu en prison sans qu’une juridiction collégiale statuant en audience publique ne se soit prononcée. »

Pour mieux connaître le projet :
http://www.mediapart.fr/une
Lire la suite