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HARAS, appel à projets pour un café "associatif"
Chat échaudé craint l'eau froide... L'annonce de multiples appels à manifestation d'intérêts de la part des LARDORG concernant l'utilisation de bâtiments municipaux appelle à la vigilance tant les conflits d'intérêts qu'ils ont développés depuis 2020 sont nombreux. S'agissant de l'appel concernant un café associatif dans le HARAS, les alertes sont nombreuses. Par exemple, il n'y a pas d'exigence que l'association existe déjà : des amis des LARDORG peuvent donc créer leur association loi 1901 et se faire adouber par la Mairie. Par exemple, lil n'y a aucune redevance à verser à la Mairie pendant trois ans : c'est un blanc-seing accordé au président de cette association. Par exemple, cette activité est la poursuite du café qui existait au HARAS avant 2020 et qui a été exploité par une proche d'un maire-adjoint actuel.
Voici mon courriel au Maire.
Monsieur le Maire,
Votre municipalité vient de publier différents appels à manifestation d'intérêts en vue par exemple de l'occupation de différents bâtiments municipaux, ou encore en vue de l'exploitation d'un bar/restaurant au HARAS.
Une rapide recherche sur internet permet d'obtenir, à propos de la définition du champ d'application de ces AMI ou "appels à projets" :
Définition de l'Appel à manifestation d'intérêt
L’appel à manifestation d’intérêt (AMI), est « une procédure ad’ hoc non prévue par le code de la commande publique, permettant à une personne publique de solliciter l’initiative privée pour favoriser l’émergence de projets dans lesquels elle trouve un intérêt, sans pour autant que le besoin soit parfaitement exprimé ».
Dans une réponse au Sénat (QE n°01841, M. Jean-Louis Masson, 2 mars 2023) le ministère de l'économie précise les notions d'appel à projet ou d'AMI.
L'appel à projets, encore appelé "appel à manifestation d'intérêts", consiste pour une personne publique, en vue de la réalisation d'un objectif d'intérêt général, à susciter des initiatives de tiers intéressés, à sélectionner la proposition de ces tiers qu'elle considère comme la plus satisfaisante et à lui apporter un soutien qui peut consister en une subvention, la cession d'un bien à titre onéreux, l'attribution d'un droit d'occupation domaniale ou d'une autorisation d'urbanisme.
Bien que faisant également appel à une procédure de mise en concurrence, l'appel à projets se distingue des contrats de la commande publique en ce qu'il n'a pas pour objet de répondre aux besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services d'une personne publique ou de confier à un tiers l'exécution d'une mission de service public, mais de sélectionner parmi des projets dont l'initiative et le contenu relèvent de leurs seuls auteurs celui qui sera le plus approprié à l'objectif d'intérêt général recherché.
Il peut intervenir dans de nombreux secteurs de l'activité publique, dont celui de l'aménagement foncier, et n'est pas réglementé, sauf dispositions spéciales.
Lorsque l'appel à projets se traduit par l'attribution au tiers sélectionné d'une autorisation d'occupation du domaine public permettant l'exercice d'une activité économique, la procédure de sélection préalable prévue aux articles L2122-1-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques doit alors être respectée.
Même en l'absence de tout texte réglementant l'appel à projets, la personne publique qui l'a lancé est tenue de respecter les règles qu'elle a elle-même définies dans le cahier des charges de la consultation, ainsi que le principe d'égalité entre tous les candidats qui y ont répondu ou sont susceptibles d'y répondre (en ce sens : CE, 16 avril 2019, Sociétés Procedim et Sinfimmo, n° 420876). Elle ne peut donc, en principe, modifier le calendrier de dépôt des offres des candidats, sauf si elle a réservé cette possibilité dans le cahier des charges de la consultation ou si cette modification répond à une nécessité pratique, et doit, en tout état de cause, en informer tous les candidats afin d'assurer leur égalité de traitement.
La Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations précise qie pour la personne publique « il s'agit de définir un cadre général, une thématique. Les associations sont invitées à présenter des projets s'inscrivant dans ce cadre. Mais ce sont bien elles qui prennent l'initiative de ces projets et en définissent le contenu ».
Appel à projets
Procédure par laquelle une personne publique définit un cadre général, des objectifs et une thématique dans le but de susciter des initiatives privées qui apportent des réponses pertinentes à des enjeux d'intérêt général. Les opérateurs économiques sont libres de proposer les projets de leur choix. L'appel à projets implique une sélection du ou des projets les plus adaptés aux objectifs poursuivis.
Les appels à projet présentent un risque de requalification en marché public.
Au cas présent, la Ville veut confier d'une part des bâtiments publics à des usages privés, et d'autre part, la Ville veut confier la gestion d'un bar/restaurant dans un des bâtiments du HARAS qui lui appartient.
Il m'apparaît que, s'agissant du second thème, le besoin est parfaitement identifié. Ce qui ne correspond pas à la définition de l'appel à projets.
D'autant que l'enjeu d'intérêt général apparaît bien léger s'agissant d'une activité de café et de petite restauration.
Et s'agissant de la sollicitation en vue de l'occupation de bâtiments municipaux, il est nécessaire qu'un cahier des charges permette de sélectionner les candidatures éventuelles en respectant des critères d'impartialité.
Or, votre municipalité s'est faite remarquer depuis 2020 par des pratiques de conflits d'intérêts réitérés mélangeant le mandat des élus de votre majorité et leurs occupations professionnelles.
Le cas de Mme LAFARIE en aura été un exemple évident sanctionné par un rappel à la Loi de la Procureure de la République d'ANNECY mais celui de M. TATU confondant son activité journalistique et son mandat électif a été également reconnu par la commission de déontologie des journalistes.
Ce ne sont là que deux exemples.
Dans ces conditions, je vous serais reconnaissant de bien vouloir renoncer à la procédure d'appel à projets pour le bar/restaurant du HARAS au profit d'un appel à la concurrence s'agissant d'une activité économique spécifiquement définie et parfaitement déterminée par la Municipalité.
Ce point est d'autant plus sensible que cette activité n'est pas sans rappeler celle de la compagne de l'un de vos adjoints dans les années précédentes dans le même lieu; ce qui exige de votre part la plus grande vigilance quant au choix de l'exploitant de ce café.
L'absence d'exigence que l'exploitant à venir soit une association existante laisse la place à la création d'une association ad hoc exerçant une activité économique classique.
D'autant qu'aucune redevance n'est demandée à ce futur exploitant ce qui constitue un choix significatif alors même que l'activité principale est d'offrir un service payant. et que la Ville, sous votre direction, se plaint d'un manque de ressources financières l'ayant contraint à renoncer à des investissements majeurs.
Pour aller vite, je crains que cette procédure ne soit en réalité qu'un moyen de privilégier un ou plusieurs proches de l'actuelle municipalité au détriment de l'intérêt général.
Et s'agissant des utilisations de bâtiments municipaux, je vous prie de bien vouloir me communiquer le (ou les) cahier des charges de ces AMI qui permettra de déterminer les conditions exactes de sélection des projets.
Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l'expression de mes salutations distinguées,
Thierry BILLET
Réglement général pour la protection des données
J'avais demandé au maire par courrier du 7 juin 2024 (c'est ici) de me tenir informé de la conformité au Réglement général pour la protection des données des demandes des LARDORG de s'inscrire aux réunions publiques ouvertes à tous les annéciens que la Ville organise. Je n'ai comme à l'habitude jamais reçu de réponse.
Loin de me décourager, ce silence honteux m'a conduit à saisir la commission nationale informatique et libertés dans les termes suivants :
"La Ville d’ANNECY a pris l’habitude depuis 2020 de demander aux annéciens de s’inscrire par internet aux réunions publiques qu’elle organise.
De ce fait, la Ville dispose d’un fichier de courriels des habitants participant à ces réunions ouvertes à tous.
Aucune garantie quant à la suppression des fichiers ainsi constitués n’est apportée aux citoyens.
Que pensez-vous de cette pratique générale ?
Plus précisément, à l’occasion d’une réunion publique ouverte à tous le 31 mai 2024, le Maire a demandé aux habitants de s’inscrire et, pour ce faire, il fallait remplir un questionnaire portant sur différents renseignements personnels.
Je vous précise qu’il s’agissait d’une simple réunion d’information ouverte à tous pour que le Maire puisse détailler son projet de nouveau plan de circulation.
Depuis le 7 juin 2024, je n’ai reçu aucune réponse à cette demande.
Les informations intrusives, et sans relation avec l’objet de la réunion publique, demandées par la Ville sont détaillées dans le courriel ci-joint : possession d’un garage, situation de handicap, présence d’enfants, nombre de véhicules, …
Ces demandes d’informations nominatives personnelles sont inutiles pour tenir une réunion d’information générale ouverte à tous et qui vise uniquement à présenter le projet de la municipalité.
Je saisis donc la CNIL de cette situation qui me paraît contraire au RGPD.
J’attire votre attention sur le fait que le Maire n’a pas répondu à ma demande de communication des coordonnées de la personne en charge de la protection des données.
Je vous remercie de m’informer des actions que la CNIL va engager à la suite de ce signalement."
Epuisé...
Epuisé ! Lessivé ! A peine remis de l'incroyable cérémonie d'ouverture (ah ! le duo de la musique de la garde républicaine et de Aya NAKAMURA inoubliable clin d'oeil à la diversité de notre pays), il a fallu être sur tous les fronts : le judo, le hand, le canoë, le basket à 3, le volley-ball et même le basket tout court... sans oublier Léon MARCHAND épatant de simplicité. Tout de même pas le tennis, ni le golf (que viennent-ils faire là ?). Tout cela pour partager l'ambiance des salles et des stades emportés par l'enthousiasme et le partage autour d'athlètes de toutes les couleurs de la FRANCE. La cérémonie de clôture dès que le flambeau fut passé à Los Angeles a perdu tout intérêt. Un concert décousu le long d'une plage sans contenu sportif, sans entrain populaire... Le contraste avec Paris était immédiat : le charme était rompu dès l'arrivée de Tom CRUISE, triste successeur de l'homme masqué et inconnu qui courait sur les toits du GRAND PALAIS.
Les commentateurs politiques et les historiens débattent de l'issue de cette parenthèse que personne n'avait anticipée après les législatives et la balkanisation de l'assemblée nationale. La FRANCE black-blanc-beur de la coupe du monde de football de 1998 accoucha de LE PEN au second tour en 2002. Pourtant que nous étions tous fiers de ZIDANE ou de THURAM ! Alors Teddy RINER ne fera sans doute pas le poids dans quelques jours quand les médias BOLLORE reprendront du service et qu'on oubliera la fierté des médailles de la même France black-blanc-beur qui vient de réaliser une moisson inégalée de médailles.
Il n'empêche que ces moments partagés de fierté pour les sportifs, mais aussi pour tous ceux qui ont travaillé d'arrache-pied pour que ces Jeux soient parfaitement réussis matériellement et humainement; que ces moments partagés demeurent en chacun de nous comme la preuve de la capacité des Français à écrire une histoire inédite d'ouverture au monde et de partage de nos valeurs de fraternité. Même temporaire, je prends cette fierté à mon compte.
Détournement d'eau à LA CLUSAZ pour les canons à neige
La revue "BLAST" vient de porter à la connaissance de tous les détournements d'eau réalisés par LA CLUSAZ pour alimenter les canons à neige. Depuis l'an 2000, la commune a donc sciemment menti aux autorités ce qu'a découvert récemment l'office français de la biodiversité. La lecture de l'article montre le caractère peu dissuasif des sanctions encourues : de simples peines d'amende sans commune mesure avec les "économies" réalisées ou les bénéfices retirés de telles pratiques délictuelles. L'écologie punitive, ce n'est pas pour aujourd'hui.
C'est ici.
La méthode Lardorg…
Défense de rire. La méthode Lardorg expliquée à France Info…🤔 Ou comment prendre un journaliste d’une antenne nationale pour le c… de service !
Il y a aussi des alliances du centre et de la gauche comme à Annecy, où le maire écologiste François Astorg a été élu de justesse aux dernières municipales grâce à une alliance avec une liste macroniste dissidente. "Si, au quotidien il y a des divergences, on arrive à les dépasser, affirme François Astorg, parce qu'on a une méthode de travail qui permet de mettre en place des espaces d'écoute et d'échanges pour arriver à la réalisation d'un projet."
"Par exemple, le vote du budget a été un exercice difficile, mais on a construit avec des séminaires et au bout du compte, on arrive avec un budget qui est voté."
François Astorg, maire écologiste d'Annecyà franceinfo
François Astorg explique aussi que les projets locaux concrets permettent de dépasser les clivages : "Quand vous parlez de mettre en place une piétonnisation sur un grand secteur, de végétaliser des cours d'école, il n'y a pas d'idéologie derrière ça. Il y a juste une question de qualité de vie au quotidien pour les habitants et on est presque tous d'accord pour conduire la transition." Le maire d'Annecy aimerait voir ces coalitions au niveau national mais en France, selon lui, il n'y a pas encore cette culture de la coalition politique. "Force est de constater que la Ve République n'est pas faite pour ce type de coalition", estime François Astorg.
Tout va très bien, Madame la Marquise...
Jamais la chanson de Ray VENTURA ne se sera mieux appliquée au GRAND ANNECY et à sa Présidente : c'est maintenant la Directrice des ressources humaines qui a démissionné. C'est selon la "vérité alternative" développée par Mme LARDET la preuve que tout va pour le mieux à l'agglomération et que chacun est à sa place et à son travail. Le fait que la DRH quitte son poste est donc la preuve manifeste d'un management du personnel respectueux des agents et d'une ambiance des plus détendues où chacun trouve plaisir à venir travailler au service de la présidente. Mme LARDET n'a donc plus besoin de DRH et c'est pour cette raison que, désoeuvrée, elle s'en va... Tout comme son alter ego à la Ville qui avait négocié sa propre rupture conventionnelle, le départ de la DRH du Grand ANNECY est donc la preuve que tout va pour le mieux. Je lis en ce moment "la faiblesse du vrai" de Myriam REVAULT D'ALLONE qui explore la notion de "post vérité"; cette "société dystopique décrite dans 1984 est une société où a disparu toute référence à cette "vérité" du sens commun qui rend possible à la fois le partage du jugement et celui des expériences sensibles. Elle est peuplée d'individus pour qui la distinction entre faits et fiction, entre vrai et faux, n'existe plus." En l'espèce, prenez soin, lorsque Mme LARDET parle de penser immédiatement que ce qu'elle exprime n'est pas conforme à la réalité factuelle, qu'elle invente autant qu'elle se persuade de succès ou d'initiatives qui n'ont aucune chance de se produire, ou à propos desquels elle va mener la politique inverse de ce qu'elle décrit. C'est toute la difficulté de la lutte politique contre une telle anguille pour laquelle les faits n'existent pas : seul compte le verbe et le culot.
Dystopique est un adjectif qui qualifie ce qui est relatif à une dystopie, c'est-à-dire un monde fictif où la société est dominée par le malheur, la répression ou la dégradation.
39 000 euros pour enfoncer des portes ouvertes
39 000 euros dépensés pour l'enquête sur la Fête du Lac qui a conclu qu'il fallait garder le feu d'artifice et essayer de mieux faire en matière environnementale (sans apporter la moindre solution concrète en ce sens du fait des efforts entrepris depuis de longues années ) et d'association des annéciens (en oubliant tous les bénévoles qui s'y impliquent déjà et les raisons pour lesquelles la parade de bateaux a été abandonnée).
Quand des élus qui ne connaissent pas l'histoire de leur ville confins à un consultant extérieur à ANNECY une étude portant sur un des emblèmes de la ville, on enfonce des portes ouvertes par méconnaissance du dossier, comme l'a montrée la restitution d'hier soir.
Tout ceci au nom de la démocratie participative ânonnée à toutes les sauces alors que le MAIRE a empêché le vote du voeu concernant le nouveau plan de circulation pourtant prévu par le règlement intérieur du Conseil municipal... Il faudrait déjà qu'ils respectent la démocratie tout court avant d'être crédibles sur la participation des citoyens.
Le questionnaire numérique était tellement orienté pour aboutir à une remise en cause du principe même de la Fête du lac; et les élus se sont tellement emberlificotés pour dire qui l'avait rédigé que la réalité de l'opération d'hier soir est apparue clairement : devant le soutien massif des annéciens au Feu d'artifice, les LARDORG ont dû battre en retraite et ne pas ouvrir un nouveau front d'impopularité.
On n'entendra plus parler de cette affaire d'ici 2026. Tant mieux...
Un dernier mot sur la perte de contrôle du maire m'apostrophant en plein discours alors que je ne l'avais pas interrogé ni n'avais pris la parole. Il est vrai que je souriais en écoutant ses balivernes. Un sourire qui le fit sortir de ses gonds bien inutilement; non sans rappeler l'épisode du bureau de vote le 9 juin. La proximité des élections municipales à venir le stresse et les bâches qu'il doit prendre partout où il est en contact avec les annéciens le rendent nerveux. On le serait à moins. Je l'ai tout de même remis à sa place fermement.
P... moins de deux ans !
BOLLORE, prêt à tout...
La fausse nouvelle d'un retrait de la loi ASILE ET IMMIGRATION par le gouvernement quelques heures avant le scrutin de dimanche organisée par LE JOURNAL DU DIMANCHE et reprise immédiatement par BARDELLA illustre la porosité entre la presse de BOLLORE et le R-HAINE. On sait qu'avant de trahir LES REPUBLICAINS, CIOTTI était allé se faire adouber par Vincent BOLLORE lui-même pour être certain que C NEWS, EUROPE 1 et le Journal du dimanche lui donneraient tout son soutien; ce qui fut fait ad nauseam.
La fake news concernant ATTAL, la plus grave et la plus "trumpienne" de toutes, met désormais l'ARCOM devant une décision critique car elle doit accorder la poursuite de l'octroi de la fréquence à C NEWS, une chaîne qu'elle a déjà condamnée à plusieurs reprises pour les dérapages des ZEMMOUR et autres HANOUNA; et qui cette fois avec les autres médias BOLLORE a tenté de tromper les électeurs en pleine conscience de son forfait.
BOLLORE a purement et simplement inventé une information visant à tromper les électeurs et à mobiliser les R-HAINE... La seule sanction adaptée est de lui retirer sa fréquence d'émission tant le manquement au cahier des charges des chaînes télévisées est flagrant et l'absence totale de déontologie prouvée.
OUF !
Ouf ! Le Front républicain a fonctionné, malgré les atermoiements d'Edouard PHILIPPE ou de François BAYROU, les électeurs de gauche ont voté à 70% pour les candidats de la droite républicaine et vice-versa même si ce fut un peu moins massif. Quel soulagement !
Avec un taux de participation exceptionnel, le maquillage de la banalisation du R-HAINE a été massivement rejeté et le pire a été purement et simplement évité.
Il appartient maintenant aux députés élus de trouver les chemins de majorités d'idées autour des attentes des Français en matière de déserts médicaux, de protection de l'environnement ou de justice sociale. Pour cela il faudra un peu d'humilité et d'efforts d'écoute mutuelle.
Exactement le contraire de l'attitude arrogante d'Emmanuel MACRON , méprisant les corps intermédiaires. J'ai eu le sentiment en écoutant M. ATTAL hier soir qu'il avait entendu ce message et souhaitait se distinguer de la démarche surplombante du Président de la République.
L'avenir est donc à construire entre les parlementaires de bonne volonté pour convaincre les électeurs du R-HAINE qu'ils font fausse route.
LARDETITE, place au gourou !
Ce qu'il y a de bien avec Mme LARDET c'est qu'on ne voit jamais le bout de ses inventions tordues. Par exemple en confiant une enquête de climat social à Mme GUILLAUME que le JDD présente ici. sous le titre "La baronne qui attaque la SARKOZIE". Quel constat partagé et quelles préconisations utiles à la collectivité de travail peut-on attendre d'un tel choix ? En faisant appel à une telle personne et non à un cabinet connu pour ses références multiples et choisi par consensus notamment avec les organisations syndicales, Mmes LARDET et GUICHARD ont fait un choix fondé sur le copinage pour des raisons qui échappent à tout raisonnement rationnel.
Mais que penser du gourou qu'elles ont choisi pour animer un groupe de cadres le 2 juillet au matin ? Ce Monsieur, appelé Eric JULIEN, cultive son business sur le fait d'avoir été sauvé par une tribu indienne quelque part en AMERIQUE DU SUD. Depuis il vend cette révélation aux crédules qui sont prêts à écouter son verbiage. Un autre site raconte en 2012 que cette personne est en contact avec les extra terrestres et que ça semble sérieux. Il s'agirait me dit-on d'un homonyme... Mais la réalité n'a pas besoin de ce détail supplémentaire tant elle est invraisemblable. En effet, tout de blanc vêtu, ce 2 juillet, M. JULIEN a fait bander les yeux à des agents tandis que d'autres les conduisaient. Une parabole de la lardetite au GRAND ANNECY en quelque sorte : la grande prêtresse guidant le peuple des "branquignoles" agents vers la connaissance ?
Combien a coûté cette plaisanterie de mauvais goût ? Quel appel à la concurrence a eu lieu ? Comment ont-été choisis les deux intervenants ? Je vais bien entendu m'en enquérir officiellement auprès du GRAND ANNECY dès lundi.
